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REY
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 Posté - 29 nov. 2010 : 11:38:49
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Bonjour,
J'ai constaté un léger affaissement de mon plancher (2e etage).
Quelle est la procédure ?
Je suppose qu'il faut alerter le syndic.
Et ensuite quelle doit être la procédure du syndic ?
Merci
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ABCT
Contributeur senior
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 Posté - 30 nov. 2010 : 18:43:12
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Soyez plus précis : Vous parlez d'un plancher en bois???? posé sur ???? tasseaux??? Age du bâtiment...Qu'est ce qu'un léger affaissement pour vous??? Constatez vous des "bruits" lors de vos déplacements??, |
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REY
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Posté - 01 déc. 2010 : 10:43:13
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Bonjour
Plancher en bois (tasseaux ou pas ?)
Affaissement de 0,5mm
Je m'inquiète car mon voisin du dessous il y a 3 ans avait fait des travaux juste en dessous (ouverture large d'1m50 pour un passage avec "poutre de renfort" car il s'agit d'un mur porteur).
En fait comment savoir si l'affaissement est lié aux travaux ?
Expertise ? demandé par qui (syndic moi ?) etc.
Merci |
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Posté - 01 déc. 2010 : 11:37:10
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faites une lettre en LRAR au syndic pour l'avertir et lui demander de prendre en compte ce sinistre . Vous lui rappelez également les trvaux faits en dessous (espérons le avec l'aval de l'AG ....? ). |
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Posté - 01 déc. 2010 : 11:44:46
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REY : je préviendrais mon assurance personnelle, et le syndic , par RAR, pour qu'il prévienne également l'assurance du SDC, car les parties horizontales sont des parties communes.
Un expert devra être mandaté par l'assurance du SDC pour constater les dégats, et surtout la cause de cet affaissement.
Votre voisin du dessous a donc fait des travaux sur les parties communes, mur pôrteur. A t'il eu l'autorisation de l'AG ?? un architecte a t'il été mandaté pour approuver la faisabilité de ces travaux ( architecte pris par ce copor, ou mandaté par le SDC) ??
LOrsque le ou les experts auront rendu leur rapport :
- si cet affaissement est du au viellissement ou au non entretien de l'immeuble le syndic devra faire intervenir rapidement une entreprise pour fiare des devis, et les fiare approuver par une AG rapidement si il y a une réelle urgence.
- si cet affaissement est du aux trvaux de ce voisin, et si celui-ci n'a pas eu l'accord de l'AG, alors le syndic devra demander à ce voisin de remettre en état le mur porteur et réparer tpous les dégats A SES FRAIS. Si celui-ci ne bouge pas, il devra alors saisir le tribunal pour obliger ce voisin a réparer.
- si ce voisin a eu l'accord de l'AG, et que ces trvaux ont été fait dans les règles de l'art, conformément aux rapports de l'architecte, ce sera au SDC de payer la remise en état du plancher, donc AG pour approuver les devis.
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REY
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Posté - 01 déc. 2010 : 12:06:06
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Merci pour toutes ces informations |
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REY
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Posté - 27 janv. 2011 : 09:38:52
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Bonjour,
suite du sujet
Le syndic a fait des démarches pour obtenir l'intervention et des devis de diffrérents experts. Le cout d'intervention est entre 800 et 1200 € selon les experts.
1.Faut il passer par un vote en AG pour décider quel expert va intervenir ?
2.Qui va payer cet expert ?
3.L'AG peut elle voter une résolution qui ferait payer l'intervention de l'expert par le responsable du dommage (suite aux conclusions de l'expert) ?
Plus précisément :
si le dommage est du à un co-propriétaire (le voisin du dessous ou moi-même), celui ci paye le cout de l'expertise, si le dommage est du à un vieillissement de l'immeuble ou autres c'est le syndic qui paye.
Merci |
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Posté - 27 janv. 2011 : 09:57:03
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Affaissement de 0,5mm <== 0,5 centimètres plutot?
décalage entre plancher et bas de plinthe?
Est-ce au droit des travaux indiqués, de part et d'autre de la pièce, ou localement seulement?
Quand vous marchez dans cette partie ou ces parties de la pièce, le sol semble t'il trembler, ou sonne t'il différemment?
je vous suggère a titre personnel de mesurer l'évolution pour vérifier qu'il y a ou non évolution.
Y'a t'il d'autrres indices, fissure, fente dans du carrelage, entre careaux, au coin de deux murs, ou en discutant avec le voisin du dessous fissure de son plafod, ce qui devrait normalement arriver?
L'expertise ayant pour but un mouvement potentiellement sur la structure engagent potentiellement la sécurité, il n'y a pas a demander une résolution en AG et c'est le syndicat qui paye.
le syndic engage sa responabilité si il ne le fait pas de lui-même.
A ce niveau, il faut déterminer le mode (affaissement progressif ou décalage brutal), le risque, PUIS la cause (est-ce un sinistre ou une vétusté)... et enfin la responsabilité
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Édité par - ribouldingue le 27 janv. 2011 10:20:10 |
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REY
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Posté - 27 janv. 2011 : 10:11:46
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En réponse à ribouldingue :
Affaissement d'environ 5 mm (désolé) localement sur une bande de 2 m x 1m environ. Le sol ne tremble pas ni sonne de façon différente.
Pas de carreau fissuré ni fissure au plafond du voisin.
Vote en AG du cout de l'expert :
Je comprend le syndic et les autres copro qui veulent éviter l'intervention couteuse d'un expert pour chaque demande de copropriétaire et donc faire payer cet expert en fonction des responsabilités du dommage. |
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Posté - 27 janv. 2011 : 11:39:10
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REY : le syndic est responsable de la bonne conservation de l'immeuble.
Il DOIT avertir l'assurance de la copropriété. Il DOIT mandater un expert pour connaitre la cause de cet affaissement, sachant que votre voisin a toucher aux parties communes. L'expert pourrait être pris en charge par l'assurnace e la copropriété.
Il n'a pas besoin de léaccord de l'AG. Vous l'avez prévenu par RAR, sa responsabilité serait engagée en cas de problèmes beaucoup plus graves.
REY : votre syndic a perdu 2 mois depuis votre premier post. Un expert est il intervenu ?? L'assurance de la copropriété a t'elle été prévenue ?? avez vous prévenez votre propore assurance ??
Le problème n'est pas de savoir qui va payer l'expert, mais de trouver la cause de cet affaissement, et de lancer des trvaux de remise en état si il y lieu. A la charge du voisin si ses travaux sont en cause e teffectués sans accord de l'AG, ou à la charge du syndicat si il s'agit d'un problème structurel de l'immeuble et si ce voisin a obtenu l'accord préalable de l'AG ET que ses trvaux ont été effectués par un professionnel.
REY : votre voisin a t'il demandé l'accord de l'AG pour faire des trvaux sur des murs porteurs ?? Un architecte a t'il donné un avis sur la faisabilité de ses travaux ??
Cela est TRES important car si ce voisin n'a rien demandé, il devra remmettre ce mur porteur en l'état, et également payer tous les dégats créés par ces travaux.
En cas de dépot de plainte par le syndicat, celui(ci pourra demander des DI. |
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REY
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Posté - 27 janv. 2011 : 12:02:38
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L'assurance de la copropriété ne veut pas mandater un expert car ce n'est pas de son ressort (ne ne s'agissant pas d'une catastrophe naturelle). C'est pourquoi le syndic a recherché.
Je comprends que les autres copro ne souhaitent pas payer à chaque fois qu'une demande d'expert est demandé.
Décider en AG que le paiement du cout de l'expert (puis travaux éventuel) soit à la charge du responsable me semble plutot juste. |
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Posté - 27 janv. 2011 : 15:58:49
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Ca ne veut rien dire puisque le but de l'expert est de déterminer le mode, puis la cause, puis la solution DONC le responsable.
Peu importe l'opinion des copropriétaires, ce n'est PAS votre affaire.
Quelqu'un est-il venu chez vous?
Le syndicat DOIT vous garantir l'usage du sol, l'usage du sol inclus qu'il ... ne bouge pas de manière plastique, ou si il le fait, que cela soit de manière contrôlée (relaxation de contrainte avec mise en place dans un nouvel équilibre, et non pas fluage ou modification progressive suite a rupture de quelque chose).
S'affaisser de 0,5 centimètres en quelque mois sans connaitre le futur peu laiser penser que cela fera entre 5 et 15 centimètres dans 2 ans, si il n'y a pas un accident entre temps.
Ce n'est pas une 'pensée' a soumettre a l'assemblée générale, qui est incompétente, c'est un sinistre a faire soigner par le syndic.
Ce peut fort bien etre un homme de l'art qui écrive que c'est normal...
Quand un bébé va passer par la fenetre, commencez-vous par identifier le coupable? |
Édité par - ribouldingue le 27 janv. 2011 16:02:19 |
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