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Louis92
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 Posté - 19 févr. 2011 : 12:30:48
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Lors d'un contrôle des comptes en cours d'exercice, le CS découvre les anomalies suivantes et réclame le remboursement des factures :
- Facture payée alors qu'elle concerne une autre copropriété, remboursement obtenu,
- Facture envoyée au syndic malgré un contrat résilié et payée tout de même. Circonstance aggravante : résiliation dans des conditions mémorables). A ce jour, pas de remboursement, facture en compte d'attente.
Comment réagir ?
Il s'agit d'éviter que le comptable continue à payer avec aussi peu de contrôle. Dans cet objectif, la réaction me paraît être de demander au syndic de faire son affaire de cette erreur qui ne concerne pas la copropriété et donc :
- qu'il rembourse la copropriété,
- qu'il se charge de se faire rembourser par le prestataire : il sera plus motivé pour le faire que si c'était l'argent de la copropriété qui était en cause.
Qu'en pensez-vous ?
Cdlt. Louis32.
PS : Il s'agit du premier exercice complet avec ce syndic. On va pas changer à nouveau !
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Édité par - Louis92 le 19 févr. 2011 12:32:20 |
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Posté - 19 févr. 2011 : 13:14:29
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Louis92 : le syndic a commis une erreur en payant une facture d'un contrat résilié. Il doit contacter ce fournisseur de lui établir un avoir et de rembourser cette somme.
Si ce fournissueur ne bouge pas , alors le syndic devra assigner ce fournisseur au tribunal.
Le syndic n'a pas à mettre cette facutre en compte d'attente puisuq'elle a été payée.
A l'AG, votre CS dans son rapport doit demander que ce dossier soit régler rapidement, et qu'il demande le rejet de cette facture, et d'approuver les comptes du SDC MOINS ce montant. Ce qui évitera de bloquer la gestion du syndic sur les dossiers de revouvrements par exemple. |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 19 févr. 2011 : 13:47:03
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Merci philippe388 de votre réponse.
Le syndic a mis la facture en compte d'attente avec la logique qu'il ne s'agit pas d'une dépense de la copropriété pour l'exercice (c'est vrai) et qu'un remboursement est attendu (mais arrivera-t-il ?).
Pour moi, ne la mettre ni en compte d'attente ni en dépense (= approuver les comptes excepté cette facture) oblige le syndic à verser la somme en jeu à la copropriété.
Est-ce bien cela ?
L'assignation au tribunal est-elle bien seulement l'affaire du syndic ? Qui va engager les frais de l'assignation ?
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Édité par - Louis92 le 19 févr. 2011 13:49:48 |
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BANZAI
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 Posté - 19 févr. 2011 : 19:59:25
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pour ma part je considère que le syndic a réglé à tort une facture; il doit en faire son affaire personnelle
il doit immédiatement recréditer le compte de la copropriété....et se débrouiller ensuite avec le fournisseur |
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felix1930
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4
Posté - 19 févr. 2011 : 20:20:20
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dans la compta actuelle il y a :
travaux de.....par entreprise machin..................1000,00
il suffit qu'il annule cette partie par
annulation facture entreprise machin CR 1000,00
total compte 0201..................................... 0,00
et il doit faire son affaire des 1000,00 payés à tort par LUI |
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Louis92
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5
Posté - 19 févr. 2011 : 22:38:55
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Merci aussi, Banzaï et felix1930, de vos avis.
Il s'agit donc pour le CS de convaincre le syndic d'annuler la dépense pour la copropriété par une recette de lui et que l'opération soit blanche pour la copropriété dans les comptes qui seront présentés à l'AG. A défaut de réparation de l'erreur dans ces comptes, le CS proposera l'approbation des comptes excepté la facture.
Cdlt. Louis92. |
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BANZAI
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Posté - 20 févr. 2011 : 09:07:23
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citation: Initialement posté par Louis92
Merci aussi, Banzaï et felix1930, de vos avis.
Il s'agit donc pour le CS de convaincre le syndic d'annuler la dépense pour la copropriété par une recette de lui et que l'opération soit blanche pour la copropriété dans les comptes qui seront présentés à l'AG. A défaut de réparation de l'erreur dans ces comptes, le CS proposera l'approbation des comptes excepté la facture.
Cdlt. Louis92.
si le syndic refuse de prendre à sa charge cette facture, il faudra lui faire un courrier en RAR , reprenant les faits, et l'informant qu'il s'agit d'une faute professionnelle et que vous allez saisir son assurance RCP |
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Louis92
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7
Posté - 20 févr. 2011 : 09:29:48
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banzaï, votre recommandation est tout-à -fait pertinente car la relation avec le syndic étant bonne, le principe du RAR et du recours à la RCP du syndic nous avait échappé. A mettre en oeuvre 1 ou 2 semaines avant l'AG si pas de remboursement d'ici là (d'où qu'il vienne : du prestataire ou du syndic).
Merci beaucoup. Louis92. |
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felix1930
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Posté - 20 févr. 2011 : 10:46:21
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RCP je n'y crois pas beaucoup.
Nous avons eu un problème à peu près similaire avec un ancien syndic
à notre courrier l'assurance P du syndic nous avait répondu " nous tranmettons votre réclamation à notre assuré"
Les relations étant bonnes j'informerais le syndic qu'à défaut de redressement des comptes avant l'envoi de la convocation nous demanderons aux copropriétaires , lors de cette réunion,de refuser cette facture (cette écriture) et le quitus ,si les autres années il était voté
Après AG LRAR confirmant le refus de cette écriture par l'AG |
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Posté - 20 févr. 2011 : 10:54:59
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POURQUOI le syndic rembourserai t'il cette facture ???
le syndic doit réclamer cela au fournisseur, car celui-ci a établi cette facture après la rupture de son contrat. Il doit donc étblair un avoir en remboureser le syndicat.
Si ce fournisseur ne bouge pas le syndic DEVRA l'assigner pour récupérer les fonds.
L'assurance du syndic ne remboursera pas des fonds sur cette erreur comptable.
Le CS doit suivre ce dossier en demandant au syndic de contacter par RAR ce fournisseur.
louis92 : quel est le montant de cette facture ?? |
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Louis92
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Posté - 20 févr. 2011 : 12:07:05
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L'alternative proposée par felix1930 sera aussi examinée par le CS qui décidera. Merci à lui.
philippe388 demande citation: POURQUOI le syndic rembourserai t'il cette facture ??? car il doit assumer son erreur, pour que cela lui serve de leçon et qu'il renforce ses contrôles (autres occurrences rattrappées à temps grâce au CS), le CS a mieux à faire que relancer un relanceur dans la réparation de ses erreurs.
Pour la RCP du syndic, peu importe, c'est son affaire.
philippe388 demande citation: quel est le montant de cette facture ?? pas de quoi aller en justice : 700 € mais à 100 € le problème serait le même pour le CS. Question d'hygiène mentale.
Cdlt. Louis92.
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Édité par - Louis92 le 20 févr. 2011 12:08:19 |
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Posté - 20 févr. 2011 : 12:22:32
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louis92 : vous avez une drole de façon de controler votre syndic.
Le CS n'a pas à donner des leçons au syndic. Contrairement à vos propos, c'est au CS de vérifier les comptes et la gestion, et d'en rendre compte devant l'AG.
Ce n'est qu'une erreur comptable facilement réparable par le syndic. C'est également le role du CS que de relancer votre syndic sur ce dossier.
Votre façon de faire comme CS n'est pas très sérieuse. " hygiène mentale" assez "débile" comme approche de votre mission.
Louis92 : quel est le rôle et la mission d'un CS pour vous ???
Allez en justice sur un tel dossier ne vous apportera que des frais supplémentaires pour tous les copros, et le tribunal ne jugera pas cette erreur comptable comme une faute grave du syndic.
Vous augmenterez les charges de copro. par votre attitude. Surtout parlez "d'hygiène mentale" au juge, il appréciera certainement cet argument, qui est de satisfaire votre égo !!!
Pas très sérieux tout cela !!!
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BANZAI
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Posté - 20 févr. 2011 : 14:23:49
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citation: Initialement posté par philippe388louis92 : vous avez une drole de façon de controler votre syndic. Le CS n'a pas à donner des leçons au syndic. Contrairement à vos propos, c'est au CS de vérifier les comptes et la gestion, et d'en rendre compte devant l'AG. Ce n'est qu'une erreur comptable facilement réparable par le syndic. C'est également le role du CS que de relancer votre syndic sur ce dossier. Votre façon de faire comme CS n'est pas très sérieuse. " hygiène mentale" assez "débile" comme approche de votre mission. Louis92 : quel est le rôle et la mission d'un CS pour vous ??? Allez en justice sur un tel dossier ne vous apportera que des frais supplémentaires pour tous les copros, et le tribunal ne jugera pas cette erreur comptable comme une faute grave du syndic. Vous augmenterez les charges de copro. par votre attitude. Surtout parlez "d'hygiène mentale" au juge, il appréciera certainement cet argument, qui est de satisfaire votre égo !!! Pas très sérieux tout cela !!!
même si le syndicat devait passer par une assignation, il obtiendrait gain de cause, puisque le syndic a payé une facture d'un contrat résilié!
Pourquoi critiquez vous ce CS....qui a découvert l'erreur?
je maintiens mes messages des
19 févr. 2011 : 19:59:25
et 20 févr. 2011 : 09:07:23
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felix1930
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Posté - 20 févr. 2011 : 15:34:01
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moi de même;
Philippe388 , je ne comprends pas ce que vous reprochez à cette "approche"
citation: POURQUOI le syndic rembourserai t'il cette facture ???
Il n'a ,sauf ,erreur de ma part, jamais été indiqué que le syndic rembourserait cette facture..
La facture a été inscrite en dépense dans un compte XXXX de la comptabilité du syndicat.La seule possibilité de rectifier son erreur est de passer "une contre écriture" annulant la première; ce qu'il fait ensuite c'est son problème
Lors d'une vérification trimestrielle nous avons trouvé des frais de correspondance (LRAR) de 4,36 pour résiliation d'un contrat...suite à nos observations..3 mois plus tard il y avait une ligne en dessous de celle précitée
annulation LRAR résiliation......4,36CR
point............terminé |
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Posté - 20 févr. 2011 : 16:21:33
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felix1930 ; citation: Il s'agit d'éviter que le comptable continue à payer avec aussi peu de contrôle. Dans cet objectif, la réaction me paraît être de demander au syndic de faire son affaire de cette erreur qui ne concerne pas la copropriété et donc :
- qu'il rembourse la copropriété,
- qu'il se charge de se faire rembourser par le prestataire : il sera plus motivé pour le faire que si c'était l'argent de la copropriété qui était en cause
louis 92 a tout de suite exprimé que le syndic rembourse cette facture.
IL peut arriver des erreurs comme celle ci, de payer une facture 2 fois, ou de ne pas vérifier que le contrat avait expiré.
Ce n'est qu'une simple erreur comptable qui arrive dans toutes les sociétés.
Le CS a bien fait son travail de vérification en trouvant cette erreur, mais le CS ne peut demander au SDC d'aller justice pour le simple plaisir de ses membres d'em...er le syndic.
Le syndic commettra une faute si il ne fait rien pour récupérer un avoir et le montant auprès du prestataire, qui ne pourra pas refuser le remboursement. |
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felix1930
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Posté - 21 févr. 2011 : 08:26:40
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qu'il rembourse la copropriété!!!
cela se traduit par une écriture inverse à celle que le comptable a porté soit CR et cette facture imputée à tort ne figure plus en dépense pour la copropriété
ce que le CS doit,à mon point vue, simplement vérifier c'est que la somme imputée à tort en dépense ne ressorte pas dans une autre rubrique
citation: Le syndic commettra une faute si il ne fait rien pour récupérer un avoir et le montant auprès du prestataire, qui ne pourra pas refuser le remboursement .
Philippe, du moment que la facture n'est plus en dépense cela, toujours à mon point de vue; ne regarde plus la copropriété
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Posté - 21 févr. 2011 : 09:48:33
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felix1930 citation: Philippe, du moment que la facture n'est plus en dépense cela, toujours à mon point de vue; ne regarde plus la copropriété
Elle regarde qui ????
Cette facture a été emise par un fournisseur au nom du SDC. Elle a été établie sans tenir compte de la rupture du contrat. Le syndic contiue dans cette erreur en ne vérifiant pas cette facture, et en la payant.
Pour régler ce problème, le syndic doit relancer le fournisseur pour qu'il établisse un avoir de cette facture, et procède au remoursement.
Si cette entreprise refuse de rembourser cette somme, alors le syndic devra saisir le tribunal au nom du syndicat.
Le compte de ce fournisseur est à O€, cela ne veut pas dire que le syndicat n'est plus concerné. Il l'est, puisque cette facture n'aurait pas du être émise !!!
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felix1930
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Posté - 22 févr. 2011 : 07:53:51
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citation: Elle regarde qui ????
la société MACHIN,syndic de cette copropriété et d'autres
citation: Cette facture a été emise par un fournisseur au nom du SDC
+ certainement au nom de la société MACHIN .................avec ou pas les références du syndicat.............. |
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Louis92
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Posté - 22 févr. 2011 : 09:09:25
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Je ne suis plus intervenu sur ce fil car j'ai eu des avis qui m'ont convaincu. Pourtant les messages 11 et 14 de philippe388 auraient mérité des réponses de ma part. Compte tenu des échanges de messages récents, je vois que j'ai bien fait de ne pas prendre le temps de répondre, ça aurait duré trop longtemps. Les lecteurs attentifs savent à quoi s'en tenir. |
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