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babou
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 Posté - 14 mai 2011 : 10:48:16
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Bonjour,
Ă©tant novice, quelqu'un pourrait me dire Le nombre de Frais de PV doit-on nous facturer ? car j'en ai 4 et dans le conseil syndical nous sommes 3 ?
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Posté - 14 mai 2011 : 11:45:41
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on ne facture pas aux proprios des frais de PV, mais des débours de frais postaux, dans lequels sont entre autres les envois des courriers en général (recommandés ou autres) et des frais administratifs dans lesquels on trouve des frais de photocopies par exemple...
Ces frais sont payés par les propios en fonction de leurs tantièmes, sauf stipulation contraire du RdC. |
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babou
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Posté - 14 mai 2011 : 15:46:31
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oui c'est cela , c'est dans le compte des frais postaux,, mais au prix de 51,92 euros x 4 pour une seule AG |
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GĂ©dehem
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Posté - 14 mai 2011 : 16:04:16
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Si ce sont des frais postaux imputés au syndicat, c'est qu'il y a une facture de 4 x 51,92 € dans les pièces justificatives.
Pas de pièce justificative de la dépense (facture), pas d'imputation possible dans les comptes.
Ceci est valable pour toutes les dépenses du syndicat, quelqu'elles soient, hormis celles prévues forfaitairement par le "contrat de mandat" du syndic, lequel vaut justificatif pour ces frais particuliers.
Pas de pièce justificative pour 1 centime dépensé, pas d'imputation possible, donc pas d'approbation par l'AG.
C'est ce qu'il faut vérifier lors du controle des comptes : au regard de telle dépense vous devez avoir une pièce justifiant cette dépense.
Il faut, certes, vérifier que 2 + 3 font bien 5, mais surtout controler la présence d'un facture de "2" ainsi que celle pour "3".
Factures qui seront marquées par un paraphe daté, ou mieux un tampon "vu le CS" + date + paraphe du vérificateur.
NB : il faut faire la distinction entre "pièce justifiant la dépense", telle une facture obligatoire avec un prestataire, et "dépense justifiée", qui concerne la pertinence ou non de l'acte engagé par le syndic, acte facturé. |
Édité par - Gédehem le 14 mai 2011 16:14:33 |
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babou
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Posté - 14 mai 2011 : 16:37:55
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Posté - 14 mai 2011 : 16:47:40
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attention, ne vous attendez pas forcément à avoir une facture "la poste" pour l'affranchissement, encore que dans votre très petite copro ce peut être le cas. Mais dans certains cas, c'est une note/facture du syndic qui explicite les frais postaux.
Dans votre cas, si ce sont seulement des frais postaux, ce sont des plis TRES recommandes  n'y a til pas globalisés : timbre et photocopies.
Verifiez si, dans le contrat de votre syndic, iln'y aurait pas une rubrique : frais pour envoi convocation AG : forfait : 51,92 par lot (par exemple ) |
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Posté - 14 mai 2011 : 17:04:50
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babou : citation: Ă©tant novice, quelqu'un pourrait me dire Le nombre de Frais de PV doit-on nous facturer ? car j'en ai 4 et dans le conseil syndical nous sommes 3 ?
Pourquoi parlez vous des frais d'AG qui doivent être compris dans le budget de dépenses courantes, donc payer par tous les copros,et vérifier par le CS ET le nombre de membre du CS ??
Combien ĂŞtes vous dans votre syndicat.
Les frais postaux comme les photocopies sont des débours, vous devez controler les factures de la poste et ceux du syndic pour vérifier ces totaux.
51,92 € sont des frais énormes. Un RAR ne coupe pas très cher. Combien de copies dans ce PV ?? SI c'est un forfait par lot, ne pas accepter un tel forfait au contrat lors du renouvellement du syndic.
Parlez vous du PV de l'AG annuelle ?? ou d'un PV du Conseil syndical qui n'a pas Ă ĂŞtre fait par le syndic, mais par le CS ?? |
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babou
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Posté - 14 mai 2011 : 17:14:21
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je viens de vérifier, non c'est noté frais réels |
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Posté - 14 mai 2011 : 17:20:12
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babou : de quel PV d'AG parlez vous ?? de l'AG annuelle, et j'ai lu que vous étiez 9 copropriétaires, alors votre ODJ doit tenir sur 5 ou 6 pages maximum.
Ou d'un PV d'une réunion du conseil syndical ?
Si vous n'avez pas de forfait, et que vous parlez de frais réels, avez vous vérifié les factures de la poste et els factures de photocopies.
51.92 € de frais réel par PV envoyé, c'est énorme, pour une copro. de 9 !!!
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babou
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Posté - 14 mai 2011 : 17:22:53
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Je parle de pv assemblée générale annuelle, oui cela me parait énorme, je vais leur demander la facture pour voir |
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Posté - 14 mai 2011 : 18:45:29
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babou : citation: car j'en ai 4 et dans le conseil syndical nous sommes 3 ?
je ne comprends pas le rapport avec le nombre de conseillers syndicaux ?
Le PV de l'AG est notifié en RAR aux opposants et absents et en courrier simple aux autres copropriétaires.
Lors de la vérificataion des comptes votre CS n'a rien demander sur ces frais de postes ? |
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babou
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Posté - 15 mai 2011 : 17:02:47
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je suis la présidente du conseil syndical, je suis dessus justement je vérifie |
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