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Sujet |
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flore
Nouveau Membre
France
41 message(s) Statut:
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Posté - 22 juin 2011 : 08:49:19
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bonjour,
ma résidence est de 2007 avec 4 bâtiments, nous avons eu en début d'années des problémes d'évacuation des eaux grises et noires ( canalisations bouchées ), une expertise indépendante à montrer des malfaçons sur l'ensemble du circuit d'assainissement, le syndic va demande une DO; mais ces problémes nous ont obligés de souscrire un contrat avec une société pour curer toutes les canalisations, un contrat annuel au cas ou il faudrait intervenir en urgence, ma question est la suivante: si le DO est accepté, ce contrat doit-il être pris en chage aussi par l'assurance DO ?
merci pour vos réponses
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GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s) Statut:
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1
Posté - 22 juin 2011 : 14:59:44
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Le syndic ne va pas "demander une DO". Il va demander à l'assureur "dommage ouvrage" d'intervenir au titre de la garentiue pour faire réparer l'ouvrage qui n'est pas en état de répondre à ce pour quoi il est fait (malfaçons), et engager la responsabilité de l'entreprise afin de faire marcher sa "garantie decennale".
Le contrat souscrit pour curer les canalisations ne pourrait l'être que pour une solution immédiate, urgente.
Sur le long terme, si ces canalisations ne permettent pas d'évacuer les effluents, ce sont des travaux de démolition/réfection qu'il faut sans doute engager, travaux financés par la DO si cela entre dans le champ de la garantie.
Il faut vous renseigner davantage, en particulier auprès du CS, qui doit être extrêmement vigilant dans cette affaire. |
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JPM
Modérateur
8599 message(s) Statut:
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2
Posté - 22 juin 2011 : 15:20:03
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Il peut s'agir d'un affaissement avec bris et occlusion de la canalisation.
Mais on peut aussi penser que c'est l'absence d'entretien, donc l'absence de contrat d'entretien, qui est à l'origine des difficultés.
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flore
Nouveau Membre
France
41 message(s) Statut:
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3
Posté - 22 juin 2011 : 18:38:22
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merci pour vos réponses, nous avons effectué un curage complet de toutes les canalisations à la réception des appartements car en effet à cette époque, on s'était aperçu que certaines entreprises avaient déversé leur détritus dans les canalisations; Ensuite nous avons été tranquille pendant 3 ,5 ans. parmi les préconisations, ils veulent créer des cunettes au fond des bouche d"egouts et couper les sorties de tuyaux qui semblent trop longs. je vais suivre le dossier.
flore |
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chenkak
Contributeur senior
619 message(s) Statut:
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4
Posté - 27 juin 2011 : 22:45:08
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Il me semble qu'on souscrit une assurance DO uniquement pour des travaux importants, généralement avec garantie décennale.
Le curage étant une opération ponctuelle, celle-ci est réglée à la fin des travaux. D'autre part, les sommes engagées sont très limitées. Dans ce cas, souscrire une assurance DO (dont le coût n'est pas négligeable) me paraît abusif. |
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