|
|
Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
lolo13600
Contributeur débutant
France
88 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 23 déc. 2011 : 07:17:31
|
Bonjour.
Nous avons acheté notre résidence principale à un promoteur en 2008 dans le cadre d'une VEFA. Valeur d'achat 395 000 € en 2008. La TVA à 19.6 % sur ce prix d'achat a déjà été payée par le promoteur.
Depuis 2008, nous avons réalisé 43 000 € de travaux (cuisine, salle de bain, insert, piscine, terrasse et plantation). En les décomposant, 20 000 € ont été payés à des professionnels pour la pose et la fourniture (piscine et insert), 23 000 € sont la fourniture de travaux que j'ai moi-même réalisés (cuisine, salle de bain, terrasses et plantation).
Nous mettons en vente et mandatons une agence immobilière. D'après les expertises, notre maison pourrait se vendre 500 000 €. Sur la base de 5.0 % de commission, les frais d'agence seraient de 25 000 €.
Mon calcul de TVA résiduelle est-il correct ?
Prix de vente net 475 000 € (soit 500 000 € - 25 000 €).
TVA sur prix de vente net 93 100 € (soit 19.6 % de 475 000 €).
TVA sur prix d'achat 77 400 € (soit 19.6 % de 395 000 €).
TVA sur travaux 3 900 € (soit 19.6 % de 20 000 €).
TVA sur fourniture 4 500 € (soit 19.6 % de 23 000 €).
TVA résiduelle 7 300 € (soit 93 100 € - 77 400 € - 3 900 € - 4 500 €).
Juste ou faux ?
Merci.
|
|
|
|
1
 Posté - 23 déc. 2011 : 13:35:40
|
Vos calculs sont faux car vous calculez la TVA Ã 19.60% sur le prix TTC.
Or, la TVA se calcule sur le prix Hors Taxe.
Par exemple, votre prix d'achat était de 395.000 TTC donc 330.267 HT et la TVA était de 64.733 euros.
Idem pour le reste. |
 |
| Signature de moulinsart2009 |
|
 |
 |
 |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
lolo13600
Contributeur débutant
France
88 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 17 août 2012 : 06:28:21
|
Bonjour.
Sur le point de vendre, le notaire ne répond pas trop à mes questions... et m'a l'air presque autant perdu que moi...
J'ai acheté ma maison en VEFA à un promoteur (acte de vente octobre 2007 / achèvement des travaux mai 2008 / livraison juillet 2008).
1/ Première question, suis-je redevable de la TVA sur la plus-value vu qu'en octobre 2012 je serai propriétaire depuis 5 ans ?
2/ Si oui, pourrais-je déduire :
a/ Les travaux effectués par un professionnel (fourniture + pose).
b/ Les fournitures achetées sans intervention d'un professionnel.
c/ Les frais d'acquisition (notaire, caution) relatifs à notre achat en 2007.
d/ Les frais de cession (diagnostics obligatoires) relatifs à notre vente.
3/ Une fois la plus-value chiffrée, quel est le taux d'imposition à retenir ?
Merci beaucoup.
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
TVA résiduelle VEFA 
