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quelboulot
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3753 message(s)
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Posté - 21 mai 2009 : 23:10:16

quelboulot 6442 réponses Posté - 08 oct. 2008 : 17:47:32

Un sourire ne fait jamais de mal et j'espère qu'Intérêts Privés ne râlera pas pour l'emprunt qui est fait de sa dernière publication.

D'autant plus que l'on pourrait presque déposer ce sujet en "collants" dans la rubrique "Droit de l'urbanisme et du voisinage", n'est-ce pas Emmanuel, Dominique et Laurent...

Ali, vous n'avez pas de pbs de ce type de par chez vous.

Ce sujet est un copier/coller de celui déposé sur l'ancien site d'UI ou vous pouvez retrouver les suites qui lui ont été données sur le lien suivant :

http://www.universimmo.com/forum/to...PIC_ID=73398

Signature de quelboulot

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - Emmanuel Wormser le 24 avr. 2015 12:16:56

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