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ANNE777
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 Posté - 01 févr. 2013 : 21:11:51
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Bonsoir Ă tous les internautes
Et à l’avance, un très grand merci à vous qui pourrez peut être m’aider.
Propriétaire d’un logement, j’ai participé à une assemblée générale de la copropriété fin 2011.
Parmi les différentes résolutions proposées au vote, la dernière comportait le texte suivant :
« DECIDE pour ceux qui le souhaite, l’électrification des box et des parkings en sous-sol selon devis Ese A.
Le financement se fera par un appel exceptionnel de provisions, réparti à l’unité au 01 janvier 2012. Seules personnes votant positivement à cette résolution seront concernées ».
J’ai mal interprété cette clause. Selon moi, elle demandait l’accord des propriétaires pour que des travaux d’électrification puissent être effectués au sous-sol pour celles et ceux qui le souhaitaient. J’ai donc entouré le « Oui ».
Mais, sachez que :
1. Aucun appel de fonds ne nous a été adressé au 1er janvier 2012 ni après.
2. J’avais donc complètement oublié cette assemblée générale.
3. Au cours de l’année 2012, le syndic nous a envoyé un coupon-réponse nous proposant de cocher des cases afin d’indiquer si nous souhaitions que des prises électriques et des hublots soient installés.
4.
Bien entendu, j’ai coché NON puisque je ne souhaitais pas faire électrifier mes places de parking.
Le temps a passé et moi, j’ai de nouveau complètement oublié cette histoire.
Mais quelle affreuse surprise,
5. cette semaine, j’ai reçu un « Appel travaux » pour la somme de 4 679.76 € !
oui, en effet, 4 compteurs ont été posés sur mes 4 places de parking (dont deux qui sont juxtaposées).
Le syndic reconnait verbalement que le texte présenté en assemblée générale manque de précision et est peu compréhensible pour la femme que je suis.
Mais il maintient l’exigence du paiement.
Mais comment puis-je svp contester ? Dans mon esprit, c’était très clair. En complétant NON sur le coupon-réponse relatif à la pose des prises de courant et des hublots, j’indiquais très clairement que je ne souhaitais pas de travaux électriques.
Je me permets de préciser que je n’ai signé AUCUN autre document personnalisé.
De nouveau, et très sincèrement, merci à vous qui pourrez m’aider.
Je ne vous cache pas que je suis déjà actuellement très très dépressive (….). Une solution relative à ce dossier pourrait m’aider à retrouver un peu le moral… Merci encore à vous !
Bien sincèrement,
Anne
***modération: modification police pour lisibilité***
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Édité par - nefer le 01 févr. 2013 22:31:00 |
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nefer
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 Posté - 01 févr. 2013 : 22:33:50
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Donc vous aviez voté "pour" les travaux selon le devis proposé.
il faudrait relire le devis pour vérifier si la somme réclamée correspond bien à ce qui est indiqué sur le devis |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 02 févr. 2013 : 03:47:43
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Probablement que l'assemblée 2012 a décidé la généralisation des prises sur tous les emplacements en application des nouvelles dispositions relatives à la recharge des véhicules électriques, annulant la décision de l'assemblée de 2011 à laquelle vous avez assisté.
Avez-vous bien reçu le procès-verbal de cette assemblée 2012 ?
Plaie d'argent n'est pas mortelle, dans la vie faut pas s'en faire, il n'y a pas de quoi tomber dans la dépression ni même aller se fourvoyer sur le forum doctissimo, lequel ne le cède en rien à celui d'universimmo quant à la pertinence de ses réponses ! |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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ANNE777
Nouveau Membre
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Posté - 02 févr. 2013 : 09:33:06
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Bonjour Filomat.
Evidemment, vous avez raison : "plaie d'argent n'est pas mortelle" mais pour tout vous dire, j'ai vraiment l'impression d'ĂŞtre victime d'une erreur et la somme est difficile Ă accepter.
Merci de votre réponse.
je vous souhaite une bonne continuation.
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Posté - 02 févr. 2013 : 09:43:21
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vous avez effectivement bien voté une résolution qui vous concerne même si vous l'avez mal comprise.
la date d'exigibilité était le 01/01/2012, ce qui n’entraîne aucune obligation de la part du syndic de faire cet appel au 1/1/2012, mais à partir de ...
que faire maintenant ?
voyez avec le syndic, car normalement, il ne peut commander les travaux si les fonds ne sont pas rentrés. Doubler votre entretien par une LRAR au syndic lui signifiant que vous renoncez à ces travaux comme vous l'avez spécifié sur la second questionnaire en mettant non.
mais d'après ce que vous dites les travaux sont faits, et il faudra bien que quelqu'un paie, car l’artisan n'y est pour rien. Est ce que les compteurs sont des compteurs EDF ou des compteurs divisionnaires internes au syndicat ? et est ce que la facture correspond au devis que vous avez voté (et que vous avez conservé bien sur...) ?
Le fait que vous n'ayez fait aucun courrier personnalisé n'entre pas en ligne de compte, car vous avez voté OUI à la résolution, mais vérifier que votre nom apparaît bien ainsi sur le PV de fin 2011. |
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nefer
Modérateur
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5
Posté - 02 févr. 2013 : 11:21:52
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la réponse négative (par coupon réponse) ne concerne que la pose de prise de courant et hublot.....elle ne remet pas en cause le vote de la résolution de l'AG |
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goutelette
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Posté - 02 févr. 2013 : 11:49:04
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Bonjour
Mis à part les compteurs que vous a t- on installé ? hublot ? prise pour alimentation voiture ?
Suivant votre texte, il semblerait que cette mise en place a été faite avant l' appel de fond, c' est a dire quand ? |
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Posté - 02 févr. 2013 : 12:28:13
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anne777 : vous parlez de box er de place de parking. Mais sont ils des lots de copropriété ou de sparties communes ?
Vous parlez de 4 compteurs sur vos 4 places ??
SI je comprends bien, le syndicat a effectué des travaux privatifs, adoptés par des copropriétaires lors de l'AG 2011.
Puis vous avez rejetté la pose de prises et de hublots par un simple coupon réponse, et ces trvaux ont été réalisés malgré votre refus !!!!
Tout cela n'est pas clair. Donnez nous le texte exact de la résolution votée par cette AG de 2011.
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GĂ©dehem
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Posté - 02 févr. 2013 : 17:10:21
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Il faut peut ĂŞtre revenir Ă l'AG de fin de 2011 !
Par elle même, la résolition ne veut rien dire, n'engage à rien, puisqu'elle n'est pas suivie d'un engagement personnalisé.
L'autre acpect : il ne semble pas que les travaux soient détaillés.
Il est question d''électrification", c'est à dire d'une desserte en électricité des box et parkings sans autre précision.
Sur ce dernier point : une proposition détaillée et chiffrée était-elle soumise aux voix ?
Si ces points n'étaient pas prévus dans la question soumise au vote et dans la résolution adoptée, personne ne peut se voir imposé quoi que ce soit, en particulier faute d'en connaitre les modalités et le coût au plus tard avec la convocation :
- entre tirer une ligne avec une lampre au bout pour 250 € et une usine à gaz de 4 compteurs pour 4.600 €, il y a une marge qui ne passera pas la barre d'un tribunal si le syndic insiste.
Autrement dit, la question soumise aux voix relève du sondage (qui en veut, qui n'en veut pas), sans aucun effet juridique opposable faute d'une proposition de travaux (avec un devis) joint à la convocation.
Il semblerait y avoir là une affaire très mal préparée, qu'il va être difficile de faire avaler aux copropriétaires concernés, le syndic qui aurait engagé les travaux ayant agit sans décision effective sur une proposition précise.
Qu'en dit le CS ? Qu'en disent les autres copropriétaires ??? |
Édité par - Gédehem le 02 févr. 2013 17:18:13 |
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nefer
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9
Posté - 02 févr. 2013 : 20:48:28
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Gedehem.......le devis Ă©tait joint Ă la convocation.... (voir message 1) |
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GĂ©dehem
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Posté - 02 févr. 2013 : 21:06:46
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S'agissant de travaux privatifs réalisés collectivement, chacun de ceux qui le couhaitant devait avoir connaissance de la part qui concernait son ou ses lots.
Je doute fort qu'Anne777, comme les autres copropriétaires, ait eu connaissance que l'électrification de ses 4 parkings privatifs était à hauteur de 4700 €.
Aurait-elle dit "oui" ??
Un devis a été présenté, mais quel en était le détail permettant à chacun d'en apprécier la part qui lui revient ??
Car nous ne sommes pas ici dans des travaux communs aux tantièmes mais dans des "travaux privatifs".
Par ailleurs :
"j’ai reçu un « Appel travaux » pour la somme de 4 679.76 € !
.....en effet, 4 compteurs ont été posés ...."
Des travaux privatifs commandés et réalisés sans aucune provision ????
Il y a tous les ingrédient d'un litige dans lequel le syndic risque de laisser des plumes, car nous ne sommes pas ici dans des travaux communs ! |
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filomat
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Posté - 03 févr. 2013 : 07:59:13
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Anne777 a tout à fait raison de dénoncer ce nouveau type de "magouille" destinée à imposer aux copropriétaires des travaux dont ils ne veulent pas, et qui vient d'être mis en échec dans ma copropriété au sujet des doubles vitrages, car dans ma copropriété les copropriétaires ne sont pas nés de la dernière pluie et ont appris depuis un certain temps déjà à se méfier des propositions alléchantes de leurs syndics et conseillers syndicaux, même quand ils sollicitent le renfort de l'administrateur d'UI, éventuellement convoqué à la réunion d'information pour s'émerveiller de l'aboutissement du projet présenté, des experts comptables consultants de l'ARC, ou autres huissiers, bureaux d'études , cabinets d'architectes et experts divers et variés.
DĂ©taillons la manoeuvre :
Etape 1 :On propose les travaux à grand renfort de persuasion et de propagande : Malgrè tout l'assemblée refuse car pas besoin et trop cher.
Etape 2 : On trouve la solution "miracle" qui arrange tout le monde : Seuls les copropriétaires qui demanderont que l'on effectue les travaux dans leur lot auront à payer et on n'effectuera pas les travaux dans les lots qui ne passeront pas commande (auprès du syndic, lequel sera maitre d'oeuvre des travaux).
Pourquoi ceux qui n'ont pas besoin de prise voteraient ils contre puisque cela ne leur coûte rien ? S'ils sont naïfs ils votent donc "oui" comme Anne777 (mais pas comme ceux de ma copropriété qui continuent à voter "non" : Les "rebelles" !)
Etape 3 : On recueille les commandes et - Oh surprise - pourtant on ne voit ni travaux ni appel de fonds.
Etape 4 : Au vu du résultat des commandes le syndic se dit que c'est tout de même dommage de ne pas généraliser les travaux à tous les lots : On bénéficerait d'un effet d'échelle et cela coûterait donc moins cher, et on propose donc à l'assemblée (suivante) - sur le vu du résultat des "commandes" - de voter la généralistion de la pose à tous les lots. Il arrive cette fois à recueillir un vote favorable de l'assemblée à cette généralisation et il ne lui reste plus alors qu'à procèder à la généralisation des appels de fonds, même aux copropriétaires qui, comme Anne777 n'avaient jamais répondu "oui" au "sondage" relatif aux "commandes" individuelles.
Et le tour est joué : Tout le monde se retrouve à payer sa prise de recharge pour véhicules électriques même quand il conserve sa voiture à essence !
Et n'allez pas vous plaindre, c'est d'intérêt public, c'est bon pour les particules, la planète et la pollution (et les entreprises d'électricité et les syndics et les conseillers syndicaux et l'ARC et le gouvernement) : Tout le monde vous le dira. Cela donne de la valeur à votre lot : Demain on roulera électrique (nous dit on depuis longtemps  ) et personne ne voudra plus acheter un appartement pour lequel les box et parkings sont dépourvus de prise électrique.
ps : Pour suivre le sujet il faut bien comprendre que dans le cas d'Anne777 il y a eu une assemblée en 2011 (celle dont on nous parle), et probablement aussi une en 2012 (dont on ne nous dit rien) et qui en principe est celle qui décide des appels de fonds de 2013 (celui dont il s'agit). |
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| Les copropriétaires se rebiffent ! |
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Édité par - filomat le 03 févr. 2013 08:15:54 |
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nefer
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Posté - 03 févr. 2013 : 09:10:35
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citation: Initialement posté par filomat
, même quand ils sollicitent le renfort de l'administrateur d'UI, éventuellement convoqué à la réunion d'information
l'administrateur d'UI est venu à votre réunion d'information ????
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sparte
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Posté - 03 févr. 2013 : 11:06:41
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Cher Filomat, il ne faut pas tourner Ă la parano.
Le syndic n'a pas inscrit cette résolution à l'ordre du jour de son propre chef.
De plus, les honoraires payés au syndic pour les travaux par sont votés en AG dans une résolution séparée.
Alors...il ne faut pas prendre les copropriétaires pour des imbéciles.
Où est l'intérêt du syndic dans tout cela?
Les moutons décrits fréquemment par notre vénérable maître Gédéhem se font rares.
Pour l'affaire d'Anne777, il faudrait qu'elle nous envoie en PDF copie de la convocation avec projet de résolution et résolution votée.
LĂ on pourra discuter.
En l'état, on ne peut que spéculer.
Cela étant, il me semble bien que Anne777 a bien voté des travaux qu'elle doit payer maintenant.
Mais attendons. |
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 03 févr. 2013 : 11:26:00
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Posté - 03 févr. 2013 : 11:29:02
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filomat : vous nous faites un scénario sans rapport avec la réalité des fiates, comme d'hab. Le syndic n'a pas équipé tous les boxs et parkings !
Vous oubliez toujours que ce sont les copropriétaires qui décident !! le syndic et le CS n'imposent rien, ils n'en ont pas le pouvoirs !!
anne777 : le syndic est dans la m...e !!!! ne payez rien. Il va avoir beaucoup de mal Ă justifier cet appel de fonds.
Donnez nous le texte de cetter ésolution, cela est important pour savoir ce que l'AG a voté.
Quels devis étaient joint à la convocation ? ESt ce que les compteurs furent proposés avec de vis, ET surotut avez vous envoyé un courrier en RAR ou Non pour confirmer votre souhait d'équiper ce parking. |
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filomat
Contributeur vétéran
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16
Posté - 03 févr. 2013 : 11:36:47
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 03 févr. 2013 : 12:51:37
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Sparte Ă©crivait :
"En l'état on ne peut que spéculer".
Certes, c'est le risque lorsque toutes les données du propblème ne sont pas exposées : difficile d'en dégager UNE solution.
Dans l'affaire d'Anne, un élément troublant : il est fait référence à un 'devis X' !
Quid de ce devis ?
Car il est un fait précis : la répartition étant "à l'unité" (box ou garage), pour des travaux sur parties privatives, chacun devait être à même de connaitre par avance le coût des travaux pour UN lot, ici 1169,94 € (4 679.76 / 4). (NB : répartition à l'unité).
C'est la raison d'être des propositions chiffrées préalables à la prise de décision : chacun doit connaitre la part qui lui revient.
Etait-ce la cas ici ? Les copropriétaires souhaitant l'électrification savaient-ils qu'il en couterait près de 1200 € par box ou parking ?
S'agit-il de la pose de sous-compteurs ou de compteurs 'EDF' ?
Par ailleurs : il n'existe pas d'Ă©clairage 'commun' des zone de stationnement, au point qu'il faille envisager la pose d'un Ă©clairage privatif ???
Finalement, on n'y voit pas clair : beaucoup de zones d'ombres .... |
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sparte
Contributeur senior
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Posté - 04 févr. 2013 : 22:36:23
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"Entre la dépression d'Anne777 et la parano de filomat on devrait trouver un juste milieu" dixit Filomat.
Absolument!
D'ailleurs, où est passée Anne777?
Anne, soeur Anne si vous nous lisez encore, abandonnez quelques instants votre entretien avec Sigmund et ne nous laissez pas sans jamais rien voir venir |
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ANNE777
Nouveau Membre
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Posté - 12 févr. 2013 : 15:44:31
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Bonjour Ă vous tous Chers Internautes.
Très sincèrement, MERCI à vous qui m’avez apporté réponses et soutien moral.
Pardon de ne pas vous avoir répondu plus tôt (mais comme indiqué précédemment, cette contrariété arrive au moment où moralement je suis déjà très bas).
Pour apporter un élément de précision :
Sur le bulletin de vote en date du mois de décembre 2011 (que j’ai mal compris…) il est noté dans la résolution :
« le financement se fera par un appel exceptionnel de provisions, réparti à l’unité au 01 janvier 2012 ».
Je n’ai jamais reçu d’appel de provisions à l’exception de celui de février 2013.
En 2012, le syndic avait adressé un coupon-réponse sur lequel il fallait indiquer si une prise électrique ou un hublot était souhaité.
Mais aucun appel de fonds, je me permets de le répéter ni aucun devis personnalisé reçu.
Merci encore de votre compréhension, merci d’accepter mes excuses de ne pas avoir répondu plus tôt (la baisse de moral peut emmener un être humain très bas…).
Bonne continuation Ă vous tous !
Anne
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filomat
Contributeur vétéran
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Posté - 12 févr. 2013 : 17:52:52
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