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Valmadison
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France
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 Posté - 08 févr. 2015 : 14:33:35
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Bonjour,
Je remercie d'avance les personnes qui m'aideront à résoudre les différentes interrogations que je me pose sur les charges de notre copropriété, le décompte individuel...
Nous avons voté un budget prévisionnel en octobre 2013 un budget prévisionnel charges communes générales 10/2013 à 09/2014 de 123616 euros , ils ont ajouté à ce montant 50000 euros de travaux non exceptionnels amélioration des espaces verts. Ces 50000 euros ont été appelés dans les appels de fonds trimestriels charges communes générales.
Lors de l'AG en octobre 2014, l'exercice clos réalisé à approuver 2013/2014 pour un total de charges nettes s'élève à 168251 euros. Il est inscrit provisions copropriétaires 173615 euros puis solde ( excédent ou insuffisances s/opérations courantes affecté aux copropriétaires) 5364 euros.
En janvier 2015 le Syndic m'envoie le compte de copropriété état de répartition avec un montant à répartir de charges communes générales de 190849 euros et Parts égales générales de 730 euros, mes tantièmes, total tantièmes, quote-part, charges locatives et TVA.
Il est inscrit ensuite ma quote-part sur les charges exercice 2013/2014 de 1182 euros puis le remboursement provisions 10/2013 Ã 09/14 de -1070 euros. Je me retrouve redevable de 112 euros.
Pour l'exercice précédent nous avions reçu en décembre 2013 un récapitulatif individuel avec la désignation des charges , les dépenses à répartir, notre quote-part, mémoire TVA, éventuellement récupérable. Lorsque j'ai demandé au Syndic de recevoir un état individuel il m'a répondu qu'ils avaient changé de logiciel et que je n'avais qu'à faire les calculs.
Merci de vos réponses
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1
Posté - 08 févr. 2015 : 15:09:55
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et quelles sont les interrogations ?..... 
Provisions votées : 123616 € (123616 CC + 50000 CExcep). Ces 50000 sont des travaux exceptionnels et non pas "non exceptionnels"). rien de bizarre à ce que cela soit appelé tous les trimestres en même temps que les CC. Par contre vous devriez recevoir 2 avis à payer : l'un pour les CC et l'autre pur les charges exceptionnels, mais ce n'est pas grave, sauf pour la compréhension....
Provisions réalisées : 123615 €, ceci est normal, la différence étant ce que l'on appelle l'écart de répartition : a chaque appel, la somme des appels de chacun, avec les arrondis, correspond rarement à la somme qui a servi au calcul.
Dépenses réalisées : 168251 € le solde du syndicat est excédentaire 5364 € et sera redistribuée, mais attention cela ne veut pas dire que chacun est excédentaire et cela surtout lorsqu'il y a des consommations individuelles comprises dans les provisions : eau froide, eau chaude, chauffage avec compteur de calories (vous ne nous dites rien là -dessus). Il peut y avoir des copros excédentaires et des copros déficitaires (hors dette). C'est l'équilibre qui donne 5364 €.
En janvier, vous recevez un avis à payer les charges de l'exercice suivant (2014/2015) dont le budget serait de 190849 € ; A cet avis à payer, est jointe la régularisation des charges de l'exercice précédent dont on vous rappelle que vous avez payé 1070 € (somme de vos versements trimestriels). Par contre le solde de l'exercice 2013/2014, dans votre cas, il est déficitaire, car vous auriez du payer 1182 €, donc vous devez au syndicat 112 € qui viennent se rajouter au versement trimestriel de l'exercice 2014/2015.
Alors certes votre syndic aurait du vous joindre un état individuel et son excuse à propos de son logiciel est cavalière et n'est pas acceptable.
Il est vrai aussi qu'à partir de l'annexe 3 (joint à la convocation de octobre 2014), vous pouvez refaire vos propres calculs, mais il est vrai aussi, qu'il faut un petit peu d'habitude.... vous pouvez recalculer votre état individuels
mais je le redis :
et quelles sont les interrogations ?..... |
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Valmadison
Nouveau Membre
France
4 message(s)
Statut:
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 2
Posté - 08 févr. 2015 : 17:03:19
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Je me suis mal exprimée...
Les 50000 euros ont été inclus dans les contrats de maintenance 614. Nos appels de provisions à répartir sur 4 trimestres étaient de 173616/4 et pas sur 123616/4 + appels exceptionnels, ils n'ont pas voulu.
Nous n'avons aucune consommation individuelle comprise dans les provisions : eau chaude, chauffage avec compteur de calories.
La consommation d'eau froide est répartie aux tantièmes car nous avons un compteur général pour les parties communes et parties privatives. Le chauffage, l'eau chaude, c'est le copropriétaire qui a son abonnement personnel.
Le courrier de janvier 2015 reçu "État de répartition individuel du 01/10/2013 au 30/09/2014" fait état :
- Charges communes générales : 190849 €
- Parts égales générales : 730 euros (réparation antennes 06/2014 sur 2 bâtiments).
Mon interrogation est sur ce montant de 190849 € +730 €. Pourquoi ne correspond-il pas à l'état des dépenses de l'exercice 2013/2014. Sur les annexes 2 et 3 "exercice clos réalisé et à approuver 2013/2014" le montant est de :
- 168251 € Total charges nettes
- 173615 € provisions copropriétaires
- 5364 euros solde ( excédent ou insuffisances s/opérations courantes affecté aux copropriétaires)
Nous avons approuvé les comptes sur ce montant et pas sur 190849€.
Sinon les 2 appels de fonds 2014/2015 nous ont été envoyés et calculés sur le budget prévisionnel 2014/2015 de 128000 €/4 + mes tantièmes sur 1500 € de nettoyage par bâtiment.
J'espère que c'est un peu plus compréhensible !!
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3
Posté - 08 févr. 2015 : 19:14:46
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on ne sait toujours pas vos interrogations ?.....
est ce compréhensible ?
j'avoue modestement que je ne comprends pas non plus les 190849 € s'ils correspondent à l'exercice passé .... Comment le syndic ou le CS expliquent ces chiffres ? avez vous demandé ?.....
ou alors, il manque une info ?... |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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4
Posté - 08 févr. 2015 : 19:29:30
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Mon interrogation est sur ce montant de 190849 € +730 €. Pourquoi ne correspond-il pas à l'état des dépenses de l'exercice 2013/2014.
Il faut poser la question au syndic et AU CS, lequel a controlé les compte ( ) et doit savoir ce qu'il en est .
Ici, il est impossible de vous répondre sur ce point.
"Il est vrai aussi qu'à partir de l'annexe 3 (joint à la convocation de octobre 2014), vous pouvez refaire vos propres calculs,...."
Ce n'est pas admissible : il faut fournir un état des comptes individuel des copropriétaires, 1 pour chacun.
Ce n'est pas aux copropriétaires à "refaire" des calculs. |
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Valmadison
Nouveau Membre
France
4 message(s)
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5
 Posté - 08 févr. 2015 : 21:29:21
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J'ai téléphoné au syndic fin janvier pour signaler l'erreur et demander mon état individuel 2013/2014 avec notre quote-part de charges, je devais recevoir un mail de la comptable. À la place, chaque copropriétaire a reçu une circulaire du Syndic pour rumeurs de quelques copropriétaires qui cherchent un sujet de discorde et diffusent des interprétations fallacieuses...
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Posté - 09 févr. 2015 : 17:07:21
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Valmadison : le syndic a obligation de justifier votre compte de charges et de vous donner toutes les explications.
L'approbation des comptes du syndicat ne vaut pas approbation de votre compte de charges perso !
L'AG adoptant les dépenses annuelles vous connaissez votre quote-part annuelle. Ayant adopté un budget de fonctionnement annuel ( hors travaux) vous connaissez aussi votre quote part à payer. Sans d'autres décisions d'une AG, le syndic ne peut pas appeler un budget supérieur.
valmadison : il m'a répondu qu'ils avaient changé de logiciel et que je n'avais qu'à faire les calculs.
 Pipo!pipo !!! Ce syndic n'est pas du tout sérieux, ET que dit votre CS la dessus ? Il peut aussi vous donner une explication, si il en est capable. 
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État de répartition de mon compte de copropriété 
