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merlin76
Contributeur débutant
78 message(s)
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 Posté - 23 févr. 2015 : 16:53:48
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Notre copropriété est un beau bloc avec 10 profils d'appartements distincts que l'on a résumé à leur tantième. chaque type d'appartements a un profil homogène de surface vitrée. Un tableau récapitulatif nous a été dressé avec en ligne les tantièmes d'appartement et en colonne, le montant que l'on veut faire imputer au propriétaire.
le tantième semble être une référence en matière de type d'appartement. Chaque appartement similaire paiera la même chose en dehors de son tantième.
Une résolution en AG se paie-t-elle au prorata de la facture des travaux initiés dans le domicile ou au tantième de copropriété ?
(j'avoue que cette AG va avoir mauvaise allur).
Alex !!!
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Posté - 23 févr. 2015 : 17:10:18
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je suis désolé, moi je n'ai rien compris .... |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 23 févr. 2015 : 17:17:58
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S'il s'agit de fenêtre dont un autre autre sujet dit qu'elles sont privatives, donc chantier privatif dont le syndic a bien voulu s'occuper, il ne doit pas être question de tantièmes de parties communes mais d'une répartition :
- soit suivant les tantièmes adoptés par une AG pour répartir la charge du chantier "remplacement fenêtre privatives" car une seule facture pour le chantier,
- soit suivant la facture correspondant au travail (et au devis) dans chaque appartement car une facture par copropriétaire ayant des fenêtres à changer.
Cdlt. Louis92. |
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 Posté - 23 févr. 2015 : 18:12:21
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Quel intéret d'avoir ouvert ce nouveau fil totalement incompréhensible? |
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Posté - 23 févr. 2015 : 18:20:44
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merlin76 :" Une résolution en AG se paie-t-elle au prorata de la facture des travaux initiés dans le domicile ou au tantième de copropriété ?"
Vous pouvez répetter la question ??  
Louis92 : j'aurais plutot répondu " Stéphanie de Monaco" ! |
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merlin76
Contributeur débutant
78 message(s)
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Posté - 23 févr. 2015 : 21:15:45
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Désolé d'avoir été incompréhensible. Ce que je veux dire c'est si chaque copropriétaire doit payer en fonction de ses tantièmes ou en fonction des travaux effectués dans son logement.
Alex !!! |
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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Posté - 23 févr. 2015 : 21:53:45
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Ce n'est pas plus clair !!!!
Les travaux dans la compétence d'une AG ne peuvent porter QUE sur des parties communes, sur lesquelles ne sont applicables QUE des tantièmes de parties communes.
Si votre question fait suite aux histoires de fenetres privatives il fallait rester sur le sujet.
S'agissant de choses ou parties privatives (les fenetres), il n'est pas possible d'appliquer des tantièmes de parties communes puisque c'est privatif.
Toutefois, si une AG décide de "mutualiser" des travaux privatifs pour changer des fenêtres privatives, il est possible de faire une répartition "par fenêtre", du moins si ces fenêtres sont identiques sur tous les appartements.
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Posté - 24 févr. 2015 : 08:22:48
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si les travaux sont privatifs, les copros paient si d'abord ils signent le devis, s'ils donnent l'ordre de service de faire les travaux chez eux et ensuite, ils paient en fonction des travaux faits chez eux.
Si vous changez la tapisserie chez vous, vous ne paierez pas en fonction ds tantièmes ?.... |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 24 févr. 2015 : 09:36:34
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merlin76 est dans le cas de travaux privatifs que le syndic accepte de gérer.
Il y a des syndics sympas qui acceptent de gérer des travaux privatifs. J'en connais deux qui ont accepté de gérer la peinture des garde-corps.
Dans ces cas, "gérer" c'est seulement :
- motiver un peintre pour répondre,
- mettre les travaux en résolution d'AG avec devis global,
- passer commande pour la copropriété,
- faire les appels de fonds en fonction de tantièmes "privatifs" spécifiques à la peinture des garde-corps,
- payer le peintre quand c'est terminé et OK.
Cette méthode donne de plus grandes chances de voir tous les garde-corps d'une copropriété repeints dans la même période. En l'occurrence, 100% des garde-corps.
Merci à ces syndics pour l'harmonie des façades.
Cdlt. Louis92.
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nefer
Modérateur
14628 message(s)
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Posté - 24 févr. 2015 : 11:57:47
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s'agissant de fenetres, s'il le veut, le syndic peut aussi réunir les divis privatifs avec les ordres de service signés par chaque copropriétaire et les réglements au nom de l'entreprise: une fois les fenetres posées et avec l'accord des copropriétaires, il transmet les réglements au fournisseur |
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tantième or not 
