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Gemar59
Contributeur actif
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 Posté - 06 avr. 2015 : 08:56:01
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Bonjour !
A quel moment peut on reprocher un "defaut de conseil " Ã un syndic ?
Un syndic ne peut pas refuser a un coproprietaire d'inscrire " son " sujet a l'ordre du jour d'une AG pour le soumettre au vote des autres copropriétaires.
Ceci revient a dire qu'un syndic ne peut pas censurer un coproprietaire
mais lorsque
Le sujet proposé aux votes est contraire au reglement de copropriété ,à quel moment (avant ou aprés vote) le syndic a t il le devoir d'avertir, lors d'une AG, les autres copropriétaires que Ce sujet soumis aux votes ou tout juste voté est manifestement contraire a une régle écrite dans le RC.
S'il le fait avant ,ne va t il pas etre accusé par les uns d'orienter les votes et d'ouvrir le bureau des contestations futures ? .
S'il le fait aprés , etre accusé alors par d'autres de "defaut de conseil" ?
donc AVANT ou APRES selon vous .
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Édité par - Gemar59 le 06 avr. 2015 08:58:44 |
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 Posté - 06 avr. 2015 : 09:08:00
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Pourquoi relancer un nouveau fil sur un sujet deja largement débattu?
Reprocher n'est pas assigner. Vsou reprocher quand vous voulez, matin, midi ou soir.
Le syndic n'a pas a mettre de commentaires dans la convocation, ce n'est pas SA convocation, mais la VOTRE.
Un syndic qui accompagnerait la convocation de tels commentaires prendrait partie, ce qui est intolérable.
Voter la suppression d'une obligation incluse dans le RDC qui est illégale est tout ce qu'il y a de plus normal, le syndic n'a pas obligation a mettre en garde le syndicat.
Lorsque le syndicat vote, on peut demander au syndic des explications ou des justifications ou des conseils. Si le syndic a mis cette résolution de sa propre initiative à 'OJ, il DOIT une justification INCLUANT un conseil juridique. |
Édité par - ribouldingue le 06 avr. 2015 09:12:31 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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Posté - 06 avr. 2015 : 09:24:57
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Voter la suppression d'une obligation incluse dans le RDC qui est illégale est tout ce qu'il y a de plus normal, le syndic n'a pas obligation a mettre en garde le syndicat. Si quand même un peu c'est même l'une de ses fonctions dans le cadre de son mandat dixit les juges...
Le syndic a un devoir de conseils et une obligation d'informations. Surtout lorsque le syndic est un professionnel de l'immobilier se vantant de ses aptitudes et vendant ses compétences auprès des copropriétaires qui vont voter son contrat de mandat de syndic pour représenter légalement le SDC.
citation: Initialement posté par ribouldingue
Lorsque le syndicat vote, on peut demander au syndic des explications ou des justifications ou des conseils. Et le top étant d'avoir cela par écrit sur un papier avec l'entête du syndic, la date, une signature, et le nom du salarié (gestionnaire de copro). Car les paroles s'envolent et les écrits restent.
Regrettablement on a l'impression que les syndics ne savent seulement rédiger que les appels de fonds, et encore parfois ceux-là comporte aussi des erreurs d'imputations ou des mauvaises clé de répartition.
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Édité par - Luc Standon le 06 avr. 2015 09:27:25 |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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Posté - 06 avr. 2015 : 09:33:54
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Le syndic a devoir de conseil toute l'année et spécialement dans ses échanges avec le CS mais surtout pendant l'AG.
Pour que ce devoir de conseil ait des effets, il doit s'exercer avant le vote de la résolution contraire à la loi ou au RCP. De même, l'avis du CS sur des travaux par ex., est donné avant le vote ce qui a pour effet de modifier la vision que les copropriétaires ont de la problématique.
Si le CS et le syndic ont bien communiqué avant l'AG, le CS sait ce que sera l'exercice du devoir de conseil du syndic pour chaque point hors des clous de l'ordre du jour.
Le Rapport d'activité du CS peut même relater cela : c'est une activité du CS que de préparer l'AG et relever les point hors des clous.
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 06 avr. 2015 : 13:04:45
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Je ne conteste nullement le devoir permanent de conseil du syndic, merci de ne pas tordre ce que j'écris;
Je pense que dans la version 'tous les syndics sont pourris', certains essayent de faire passer des notions différentes.
En faisant cela, ils sont malhonnêtes.
En particulier, le syndic n'est pas censé donner son avis sur toutes les formulations de toutes les résolutions de toutes les assemblées, et encore plus par écrit avec en-tete, on rêve un peu la.....
Il faudrait peut-etre arrêter de penser le monde comme étant formé de de types d'humains, les horribles, et les gentils...
citation: Le Rapport d'activité du CS peut même relater cela : c'est une activité du CS que de préparer l'AG et relever les point hors des clous. Exactement |
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Gemar59
Contributeur actif
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212 message(s)
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Posté - 06 avr. 2015 : 17:48:07
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Oh la la ,Ribouldingue arrete de te prendre la tete ,personne n'a dit ,les syndics tous pourris (sauf toi) 
Je demandais SIMPLEMENT si le syndic devait avertir ou non avant ou après vote en AG sur une résolution foireuse proposée par un ex membre du CS qui était intéressé a ce qu'on lui refasse un balcon 4 etoiles.
Je n'ai pas voté pour (quoiqu'ayant moi aussi un balcon )
Notre jeune (dans le metier )syndic avait vu le loup mais n'en a rien dit .
Perso ,je n'ai rien vu non plus (j'avais oublié mon Reglement) mais rassures toi ,meme si elle n'est pas du tout vilaine a voir , je n'ai pas l'intention de la violer (meme et surtout pas en réunion "de copropriété" ) pour cela.
Finalement ,a part un (qui vient de donner sa dem) ,personne a titre divers ,ne poussait a la casse de son carrelage pour des travaux onéreux qui n'inspirent pas totalement confiance (sauf un mais on sait pourquoi)
On ne fera certainement rien meme si ici des gens vont hurler d'effroi .Je suis sur que cela soulagera un grand nombre de personnes .
Simplement je voudrai bien ,gentiment pour l'avenir ,dire a notre belle syndic (oui elle est belle et distinguée ) : Désolé Madame ce n'est pas comme cela qu'il faudrait procéder (je sais qu'elle savait mais n'a pas osé dire ) ?
Mais je ne souhaites pas qu'elle me réponde " Désolé Monsieur mais je ne pouvais pas faire autrement "
Tu ne veux quand meme pas ribouldingue que ,rouge de honte , je passe pour un ******* inculte aux yeux d'une très jolie brune donc ,je sens que tu vas me donner la reponse (avant ou après vote) et je t'en remercie d'avance ?
Je suppose que tu ne voudrais pas non plus que,la foi de mon charisme et a mon aplomb persuasif ,j'induise cette jolie personne en erreur et qu'elle perde ensuite son emploi .
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Édité par - Gemar59 le 06 avr. 2015 18:03:42 |
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Posté - 06 avr. 2015 : 17:55:11
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citation: sur une résolution foireuse proposée par un ex membre du CS Si vous écriviez la vérité,
et qu'accessoirement vous gardiez pour vous votre tutoiement... |
Édité par - ribouldingue le 06 avr. 2015 18:06:30 |
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Gemar59
Contributeur actif
France
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7
Posté - 06 avr. 2015 : 18:09:17
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Ah là ,je vois que Monsieur ribouldingue n'est pas un habitué du tutoiement des forums informatiques .
Je m'excuse beaucoup et sincèrement auprés de Monsieur Ribouldingue de l'avoir choqué et lui avoir gravement manqué de respect ! 
PS: Je ne vois pas ce que la verité vient faire et ferais remarquer respectueusement a Monsieur que la verité n'est pas toujours bonne a dire et surtout a entendre . |
Édité par - Gemar59 le 06 avr. 2015 18:11:51 |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 06 avr. 2015 : 19:06:32
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Gemar, STOP : sur ce forum il y a des règles, que chacun se doit de respecter.
Vouvoiement comme courtoisie.
Si cela ne convient pas, on passe son chemin.
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nefer
Modérateur
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Posté - 06 avr. 2015 : 23:08:21
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citation: Initialement posté par Gemar59
Ah là ,je vois que Monsieur ribouldingue n'est pas un habitué du tutoiement des forums informatiques .
***modération : vous n'êtes pas sur un forum informatique!.
Merci de respecter la charte!*** |
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Gemar59
Contributeur actif
France
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Posté - 07 avr. 2015 : 00:10:12
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Ok ,je présente mes excuses à ribouldingue car là aussi je n'avais pas lu et donc fait la difference mais je n'ai pas du tout apprécié qu'il ecrive :
"Si vous écriviez la vérité,"
comme si j'avais ecrit des mensonges .
On ne peut pas toujours entrer dans les détails sans grand interet pour le récit mais je ne vois pas ou il pourrait y avoir avantage a ecrire des mensonges.
Idem pour ses divagations immédiates et sa propention a interpreter les ecrits bien au dela des mots utilisés et sans aucun rapport avec la question que j'avais posée .
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Édité par - Gemar59 le 07 avr. 2015 00:24:44 |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 08 avr. 2015 : 15:02:54
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Puisque vous parlez "informatique", il faut bien comprendre que pour éviter divagation, délire ou autres, encore faut-il que l'exposé du problème et la question posée soient le plus précis possible.
Sur votre "défaut de conseil" :
Un syndic ne peut pas refuser a un coproprietaire d'inscrire " son " sujet a l'ordre du jour d'une AG 5....) mais lorsque le sujet proposé aux votes est contraire au reglement de copropriété ....."
La demande d'inscription porte sur une "question", une résolution, avec comme objectif une prise de décision sur un point précis.
"Son sujet" n'est donc pas compréhensible.
Le syndic a sans doute ici un devoir de conseil, ou plus exactement d'information. Ce qui sous entend qu'il ai lui même connaissance des clauses RDC.
Chose que ne peut ignorer le CS, étant sa principale mission : conformité des pratiques aux règles communes conventionnelles.
En particulier si la proposition tend à modifier le RDC.
Sans oublier chacun des copropriétaires, chacun pouvant prendre la parole (c'est dans la nature d'une assemblée) pour rappeler la clause RDC et l'irrégularité éventuelle de la demande inscrite à l'ODJ.
Ou qu'elle impose à vote à la double majorité art.26, voire à l'unanimité des voix du syndicat.
"On ne peut pas toujours entrer dans les détails sans grand interet pour le récit..."
D'où des généralités en guise de réponse, type "brêves de comptoirs", ou des dérives .....sans intérêt. 
En conclusion, s'en prendre en permanence au syndic n'a pas de sens, s'agissant ici du respect d'une clause RDC que chacun est à même de connaitre.
C'est prioritairement aux copropriétaires de relever les entorses à leur règle commune, étant les premiers et seuls concernés.
S'ils laissent faire, c'est leur affaire. Pas celle du syndic mandataire.
Autre chose serait un point "de droit", sur une règle de majorité par exemple selon le type de question soumise aux voix, sur lequel le syndic, en qualité de "professionnel de la gestion immobilière" doit conseil à son client mandant.. |
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Gemar59
Contributeur actif
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Posté - 09 avr. 2015 : 01:57:01
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Bonjour
En écrivant divaguer ,je vois que malheureusement ,il est quasiment impossible ,pour une question simple ,portant sur deux variantes possibles: Avant ou Après (tout juste après) ,personne n'est capable de répondre simplement .
Pas plus Gédehem que les autres .
C'est dilué dans une tonne de mots qui ne sont pas compréhensibles par le commun des mortels mais qui sont censés etre lourds de signification juridique et lachés en chapelets pour assommer et impressionner .
Tant pis ,trop grande et trop longue déformation professionnelle peut etre 
Je n'en veux pas a ma syndic mais peut etre qu'en tant qu'anciens syndics ,cela fait plaisir à certains de défendre la profession meme quand elle n'est pas attaquée .
J'espére pour vos entourages qu'il vous arrive de parler plus simplement que vous écrivez .
Pour votre santé ,un conseil , Ne vous prennez pas trop et souvent au sérieux. |
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Posté - 09 avr. 2015 : 07:26:41
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Le problème, Gemar59,
c'est que de toutes évidences vous ne venez pas chercher des réponses a vos questions, mais vous aimez susciter la bagarre en choisissant vos mots, manière de faire assez courante de plusieurs pseudos qui passent et ne restent guère, mais qui ne semblent pas tous indépendants les uns des autres;
Sous un (très léger) vernis, on cherche a attaquer les personnes en lançant le sempiternel slogan 'ils sont tous pour les syndics'. Le vrai lecteur sait lire, lui... |
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 09 avr. 2015 : 09:28:13
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Gemar59, citation: ,il est quasiment impossible ,pour une question simple ,portant sur deux variantes possibles: Avant ou Après (tout juste après) ,personne n'est capable de répondre simplement. J'ai écrit dans mon message n°3 citation: Le syndic a devoir de conseil toute l'année et spécialement dans ses échanges avec le CS mais surtout pendant l'AG.
Pour que ce devoir de conseil ait des effets, il doit s'exercer avant le vote de la résolution contraire à la loi ou au RCP. Je pense vous avoir répondu AVANT le vote.
Une exigence de devoir de conseil qui se ferait sans pouvoir avoir d'effets serait une exigence bidon.
De plus, je serais syndic, je ferais noter au PV que j'ai bien exercé mon devoir de conseil en avertissant que BLABLA. Comme un copropriétaire lambda qui conteste une majorité sur un vote et s'oppose à une résolution : il demande à faire noter au PV la raison de son opposition.
Continuez à vous intéresser à votre copropriété et restez sur UI, vous apprendrez petit à petit à connaître tous les rouages.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 09 avr. 2015 09:49:53 |
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Sujet |
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Avant ou Aprés vote en AG. ?????????? 
