Universimmo.com - Pointillés sur parcelle cadastrale

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Pointillés sur parcelle cadastrale

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talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
Statut:

Posté - 19 juil. 2015 : 09:40:06

Bonjour à tous
La parcelle ou se trouve la maison que je suis en train de vendre suite à un décès possède sur le plan cadastral une surface en pointillée qui touche ma propriété et celle du voisin. D après la légende du cadastre les pointillés veulent dire: Surface ne formant pas parcelle et détail topographique (plan image).
Qui peut me dire ce que ça veut dire
Avec mes remerciements

vazy
Contributeur vétéran

1380 message(s)
Statut:

Posté - 19 juil. 2015 : 16:45:25

il peut s'agir d'une ancienne mare (par exemple) .

talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
Statut:

Posté - 20 juil. 2015 : 07:09:11

Merci Vazy pour votre réponse
J aurais maintenant une autre question: A qui appartient cette surface qui comme je l ai dit, touche les 2 propriétés. Chez moi elle touche les murs de la maison et sur l autre elle est sur le jardin
Encore merci

Emmanuel Wormser
Modérateur

14828 message(s)
Statut:

Posté - 20 juil. 2015 : 07:36:07

impossible à dire sans voir... et surtout, le cadastre ne dit pas la propriété.

Signature de Emmanuel Wormser

cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
Statut:

Posté - 20 juil. 2015 : 08:06:58

Merci emmanuel Wormser
Dommage que je ne puisse pas inclure des photos
Alors comment ça se termine si le cadastre ne dit pas la propriété. J ai posé cette question car le voisin revendique aujourd hui cette parcelle qui depuis 40 ans et plus renferme la fosse septique de ma maison

Emmanuel Wormser
Modérateur

14828 message(s)
Statut:

Posté - 20 juil. 2015 : 08:29:25

vous pouvez inclure des photos : vous sauvegardez votre image chez un hébergeur d'images et vous mettez l'adresse html créée entre des balises image.
cf par exemple http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=114

comment ça se termine ? commencez par lire vos titres de propriété et ceux du voisins : la fosse y est peut-être mentionnée.

Signature de Emmanuel Wormser

vazy
Contributeur vétéran

1380 message(s)
Statut:

Posté - 26 juil. 2015 : 21:49:00

N'y-a-t-il pas une petite flèche courbe en plus des pointillés ?

talcor
Nouveau Membre

4 message(s)
Statut:

Posté - 27 juil. 2015 : 17:47:16

Merci de vous intéresser toujours à mon problème
Non il n y a pas de flêche
Maintenant je peux vous donner le lieu et la parcelle si vous voulez voir exactement

LEPINSEC
Nouveau Membre

10 message(s)
Statut:

Posté - 17 janv. 2018 : 11:23:22

Bonjour,
Cette parcelle est elle dans un village ? (commun de village par ex)

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