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FBO
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 Posté - 09 févr. 2016 : 21:37:35
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Bonjour,
De source sûre, il peut être affirmé qu'un "organisme d'Etat" a effectué courant janvier, il y a quelques jours, des "contrôles" dans les locaux de l'ARC. Les personnes sont reparties avec des cartons et dossiers comptables en vue de mener leur enquête.
Egalement, j'apprends que dans la procédure initiée par les 3 administrateurs révoqués (assignation de l'ARC), le TGI de Paris a (extraits) :
- annulé la décision de radiation de Messieurs Jean-Claude BOUILLET, Max MORTIER et Madame Rolande EVRARD en leur qualité de membre de l’association prise par le conseil d’administration de l’Association des Responsables de Copropriété le 17 juillet 2015 ;
- déclaré nulle l’exclusion de Messieurs Jean-Claude BOUILLET, Max MORTIER et Madame Rolande EVRARD en leur qualité d’administrateurs prise par le président du Conseil d’Administration de l’association le 17 juillet 2015;
- annulé les délibérations adoptées dans le cadre des assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 14 octobre 2015 ;
- ordonné leur rétablissement en tant que membres et administrateurs de l’Association des Responsables de Copropriété ;
Les 2 AG de l'ARC du 14 octobre 2015 (durant le salon) ont été annulées.
L’ARC a été condamnée à régler aux 3 administrateurs réintégrés la somme de 1.000 € chacun à titre de dommages et intérêts et 2000 € d'article 700.
L’exécution provisoire ayant été ordonnée, la décision ne saurait être suspendue par un éventuel appel de l’ARC.
On peut se demander quand l'ARC en parlera, et surtout comment elle va tourner cela "à sa sauce"...
A suivre sans doute rapidement.
PS pour le webmaster d'UI : tout ceci peut être aisément contrôlé et confirmé, il ne s'agit donc que d'informations entrant dans la liberté d'expression et d'information des copropriétaires.
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Édité par - FBO le 10 févr. 2016 11:05:46 |
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JPM
Modérateur
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Posté - 09 févr. 2016 : 23:57:16
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On peut supposer que l'association des exclus va se manifester !
Sur la perquisition ? Doucement les basses 
Sur le jugement ? Il est évident que la nouvelle serait importante.
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 10 févr. 2016 : 12:35:03
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Jugement important, toutes les décisions prises par cette AG du 14 octobre étant annulées !
Il y en a qui doivent se retrouver en marcel et caleçon .....  |
Édité par - Gédehem le 10 févr. 2016 12:35:37 |
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FBO
Contributeur senior
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3
Posté - 10 févr. 2016 : 22:34:00
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citation: Initialement posté par FBO
De source sûre, il peut être affirmé qu'un "organisme d'Etat" a effectué courant janvier, il y a quelques jours, des "contrôles" dans les locaux de l'ARC. Les personnes sont reparties avec des cartons et dossiers comptables en vue de mener leur enquête.
Après les réserves importantes du fait de la portée de certains termes ou mots s'ils s'avéraient inexacts, il peut être affirmé qu'il s'agissait d'une perquisition de la brigade financière, après ouverture d'une enquête préliminaire.
Il est délicat de parler d'une enquête en cours du fait de la présomption d'innocence, mais il peut néanmoins être précisé qu'elle porte sur des faits de nature pénale. |
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JPM
Modérateur
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4
Posté - 11 févr. 2016 : 10:52:05
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Pour le jugement, je confirme pleinement les indications de FBO car j'ai la copie officielle dudit jugement sous les yeux.
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pyramide
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5
Posté - 11 févr. 2016 : 22:32:00
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Si les assemblées générales de l'ARC ont été annulées, les comptes de l'association n'ont pas été approuvés.
Cela induit quoi sur les cotisations versées ?
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FBO
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Posté - 13 févr. 2016 : 23:02:37
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soupledur
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7
 Posté - 14 févr. 2016 : 12:13:36
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Si je comprends bien, le Président BOUILLET, la vice Présidente EVRARD et le trésorier MORTIER sont rétablis dans leurs droits et leurs fonctions immédiatement puisque le jugement ordonne l'éxécution provisoire.
En tant qu'édhérent de l'arc je souhaite qu'ils usent rapidement de leurs prérogatives et principalement:
Pour convoquer l'assemblée générale annuelle ou toute autre assemblée qui serait rendue nécéssaire par ce jugement ou pour d'autres motifs.
Pour qu'ils veillent, et c'est la une nécéssité absolue, à ce que tous les pouvoirs reçus par courrier ou mail, tous les pouvoirs remis par des adhérents lors de leurs visites à l'arc, ne soient pas manipulés par une petite bande, ni par le personnel ou les vacataires qui travaillent pour l'arc etc.....
Dans une association 1901 comme l'ARC et vu le nombre de votants qui est très faible en comparason du nombre d'adhérents ,il suffit d'ouvrir les yeux pour comprendre ce qui s'est passé depuis 2014.
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pyramide
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8
Posté - 14 févr. 2016 : 16:11:20
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Si je comprends ce jugement, les copropriétaires (membres du conseil syndical) de mon immeuble qui ont souscrit à l'adhésion de l'ARC sans l'accord de l'assemblée générale doivent rembourser à titre personnel le montant de la cotisation, à défaut d'autorisation. |
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FBO
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9
Posté - 14 févr. 2016 : 16:23:13
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citation: Initialement posté par soupledur
Si je comprends bien, le Président BOUILLET, la vice Présidente EVRARD et le trésorier MORTIER sont rétablis dans leurs droits et leurs fonctions immédiatement puisque le jugement ordonne l'éxécution provisoire.
En tant qu'édhérent de l'arc je souhaite qu'ils usent rapidement de leurs prérogatives et principalement:
Pour convoquer l'assemblée générale annuelle ou toute autre assemblée qui serait rendue nécéssaire par ce jugement ou pour d'autres motifs.
Pour qu'ils veillent, et c'est la une nécéssité absolue, à ce que tous les pouvoirs reçus par courrier ou mail, tous les pouvoirs remis par des adhérents lors de leurs visites à l'arc, ne soient pas manipulés par une petite bande, ni par le personnel ou les vacataires qui travaillent pour l'arc etc.....
Dans une association 1901 comme l'ARC et vu le nombre de votants qui est très faible en comparason du nombre d'adhérents ,il suffit d'ouvrir les yeux pour comprendre ce qui s'est passé depuis 2014.
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Il est clair qu'il devrait y avoir une "commission de contrôle de l'utilisation des pouvoirs des adhérents de l'ARC" !
Car quand les salariés sont chargés de faire signer un pouvoir à tous les adhérents venant en consultation ou dans les locaux de l'ARC, plusieurs semaines avant la tenue de l'AG, et que ces pouvoirs sont donnés à des personnes chargées de suivre les volontés du CA ou de la direction... il y a un gros problème.
L'ARC dénonce le "trafic de pouvoirs" réalisé par certains syndics avec les pouvoirs reçus en blanc, sauf que ce qui est réalisé à l'ARC est 10 fois plus énorme.
Il faut le voir pour le croire. On dénonce les autres mais on fait pire... bel esprit de démocratie. |
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Viviane
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Posté - 17 févr. 2016 : 23:00:17
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perriere
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Posté - 18 févr. 2016 : 16:05:31
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Si le jugement condamne l'ARC a ré-intégrer les administrateurs moralistes, ceux qui tiennent la maison actuellement devraient aller en formation
Je suis étonné de ne point voir sur le forum le jugement ; cela m'ouvre les yeux sur l'honnêteté intellectuelle du président, du CA et celui qui a remplacé Bruno Dhon
Si le TGI a condamné l'ARC, c'est que les administrateurs avaient raison ; pourquoi diantre les actuels ont voulu les dégager, il fallait continuer à cacher des choses qu'il ne fallait pas voir ?
l ARC doit rembourser aux moralistes les dommages et intérêts et les frais article 700, adhérents c'est nous qui payons, ce n'est pas Andrieux qui sort l'argent de sa poche ni l'avocat qui à la lecture de la requête déposé par l'avocate de BOUILLET MORTIER EVRARD |
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JPM
Modérateur
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Posté - 18 févr. 2016 : 17:15:03
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pyramide
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Posté - 18 févr. 2016 : 21:33:15
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Bonsoir,
Cher JPM, à la lecture du dispositif du jugement dont vous avez l'amabilité de bien vouloir donner le lien je constate que le tribunal relève :
" il ressort de la liste des membres énoncée à l’article 6 précité que les adhérents “collectifs” de l’association, terme équivoque, sont en réalité des personnes physiques qui adhèrent en leur qualité de responsables au sein d’une copropriété, à la différence des simples copropriétaires qui n’y ont pas de responsabilité particulière. Ils n’adhèrent pas au nom et pour le compte d’une personne morale, qui serait alors le membre en titre ; d’ailleurs, les syndicats de copropriété ne figurent nullement dans cette liste. De même, s’ils peuvent adhérer en tant que membre d’un conseil syndical, l’autorisation de l’assemblée générale n’apparaît pas requise.".
Est il possible de dire que ce faisant le Tribunal relève bien que ce sont des personnes physiques qui adhèrent à l'ARC et pas le syndicat des copropriétaires, et que si une autorisation de l'assemblée générale n'est pas requise, c'est que la dépense incombe aux dits membres du Conseil? |
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JPM
Modérateur
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14
Posté - 18 févr. 2016 : 23:04:29
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On peut le dire mais il n'est pas interdit à l'assemblée d'accepter de supporter la dépense. D'autant plus que théoriquement c'est le syndicat qui profite des prestations apportées par l'ARC par exemple à l'occasion du contrôle des comptes.
Je prétends que c'est le syndicat qui doit faire le nécessaire pour faire assister le CS en faisant le choix d'une institution dédiée. Il est seul à pouvoir passer contrat avec un expert comptable spécialisé ou adhérer à une association ARC ou autre.
Il n'est pas douteux que l'ARC s'est faite une clientèle en criant le haro à tort et à travers. La lecture de l'ordonnance du Premier Président de Montpellier dans l'autre affaire montre que des esprits assez élevés se laissent avoir. Sans vouloir juger le fond de cette affaire on constate qu'à propos d'une procédure banale opposant un salarié à son patron ce respectable haut magistrat s'est vu saisi d'une instance mettant en jeu la vie de la nation et un dogme vicieux de la liberté d'expression.
C'est un retour inattendu de la lutte des classes dans l'imaginaire prétorien.
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pyramide
Contributeur débutant
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Posté - 18 févr. 2016 : 23:30:38
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Bonsoir,
Merci de votre réponse.
Il est certain qu'il n'est pas interdit à l'assemblée d'accepter de supporter cette dépense, mais il est sans doute préférable que cette dépense soit acceptée en amont, et je n'arrive toujours pas à comprendre le cheminement intellectuel qui empêcherait le recours au vote de l'assemblée générale.
Vous prétendez qu'il appartient à l'assemblée de donner les moyens au Conseil Syndical d'assumer correctement ses fonctions et personne ne peut honnêtement vous contredire.
S'agissant de la vérification des comptes j'entends volontiers le vote d'une résolution par l'assemblée générale portant sur la nomination d'un expert comptable certifiant les comptes de la copropriété avant approbation.
J'ai du mal à devoir supporter cependant une charge qui peut m'apparaître inutile en qualité de simple copropriétaire sans que l'on ne me demande mon avis.
Un conseil syndical est élu, un vote est prévu pour cela, il demande à pouvoir disposer des moyens nécessaires à l'exercice de sa fonction, un vote est prévu pour cela.
Pourquoi faire si peu confiance à l'intelligence ?
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FBO
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Posté - 19 févr. 2016 : 09:33:47
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Bonjour,
Quelques nouvelles :
- Malgré l'annulation de la révocation des 3 administrateurs, l'ARC irait consulter un spécialiste pour étudier la possibilité d'entamer une nouvelle procédure de radiation sur la base des nouveaux statuts... lesquels ont été adoptés lors d'une AG qui a été annulée... ! chapeau !
- En gros, les administrateurs complices de la révocation illégale, M. Gérard ANDRIEUX en tête en tant que Président, ne veulent pas réintégrer les 3 administrateurs rétablis dans leurs fonctions, et veulent visiblement faire fi de la décision de Justice.
On utilise les cotisations des adhérents pour livrer des batailles visant à écarter les quelques personnes osant révéler les problèmes posés à l'ARC.
Et on continue, on continue, on dépense des milliers et milliers d'euros pour cela... les adhérents apprécieront sûrement. |
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Jean13
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Posté - 19 févr. 2016 : 11:10:37
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citation: Initialement posté par FBO
Bonjour,
Quelques nouvelles :
- Malgré l'annulation de la révocation des 3 administrateurs, l'ARC irait consulter un spécialiste pour étudier la possibilité d'entamer une nouvelle procédure de radiation sur la base des nouveaux statuts... lesquels ont été adoptés lors d'une AG qui a été annulée... ! chapeau !
- En gros, les administrateurs complices de la révocation illégale, M. Gérard ANDRIEUX en tête en tant que Président, ne veulent pas réintégrer les 3 administrateurs rétablis dans leurs fonctions, et veulent visiblement faire fi de la décision de Justice.
On utilise les cotisations des adhérents pour livrer des batailles visant à écarter les quelques personnes osant révéler les problèmes posés à l'ARC.
Et on continue, on continue, on dépense des milliers et milliers d'euros pour cela... les adhérents apprécieront sûrement.
Salut Fabien,
Toujours prêt à bondir hein ?
Décidément votre rancune et rancœur sont tenaces
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soupledur
Nouveau Membre
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18
Posté - 19 févr. 2016 : 15:21:43
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Le manque de lucidité des administrateurs qui refuseraient, parait il, de réintégrer les trois administrateurs injustement éjectés par eux est flagrant.
Comme dit Pérrière ils devraient aller en formation.
Question : et si une bonne partie du personnel, bénéficiant d'anciens avantages plus ou moins légaux les tenaient en laisse ?
Qui tient réllement la maison en ce moment à l'arc? , ont ils peur de l'adage connu "'on ne sort de l'ambiguité qu'à ses dépens" ? ont ils peur que les idées des trois administrateurs injustement éjectés finissent par triompher ?
Depuis deux ans , il y a le feu à l'arc et ils ne pensent même pas à éteindre l'incendie : il faut que cela cesse, si non tout laisse supposer que cela va mal se finir pour l'arc.
Alors un bon conseil, Mesdames et Messieurs les administrateurs légalement élus de L'arc, rencontrez vous au plus vite et si nécéssaire prenez un arbitre compétent pour vous départager, afin que l'arc se purifie, se transforme , s'organise comme une entreprise et s'adapte.
Ne criez pas sur les toits que tout va bien à l'arc, personne ne vous croira.
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Viviane
Pilier de forums
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Posté - 20 févr. 2016 : 22:16:17
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et voici ce que nous avons reçu le 17 février, à l'adresse mail du CS
citation: Chers Adhérents,
Nous vous rappelons ci-après le mot de passe (unique) qui vous permet d'accéder aux articles qui vous sont réservés :
MOT DE PASSE inchangé
Ce mot doit être tapé en MINUSCULES (sans aucune majuscule).
Les personnes destinataires de ce mot de passe sont tenues de le diffuser à tous les bénéficiaires de l’adhésion collective (membres du CS, etc.).
ATTENTION le mot de passe pour le site de l’ARC est le même pour tous les adhérents, il est différent du Portail* de l’Adhérent qui donne accès aux sites et logiciels développés par l’ARC pour les adhérents collectifs.
* Pour obtenir des informations sur Portail de l'Adhérent vous pouvez Contacter Copropriétés-Services au........................
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 21 févr. 2016 : 19:16:14
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citation: Initialement posté par Viviane
et voici ce que nous avons reçu le 17 février, à l'adresse mail du CS
[quote]Chers Adhérents,
Nous vous rappelons ci-après le mot de passe (unique) qui vous permet d'accéder aux articles qui vous sont réservés :
MOT DE PASSE inchangé
Ce mot doit être tapé en MINUSCULES (sans aucune majuscule).
Les personnes destinataires de ce mot de passe sont tenues de le diffuser à tous les bénéficiaires de l’adhésion collective (membres du CS, etc.).
ATTENTION le mot de passe pour le site de l’ARC est le même pour tous les adhérents, il est différent du Portail* de l’Adhérent qui donne accès aux sites et logiciels développés par l’ARC pour les adhérents collectifs.
* Pour obtenir des informations sur Portail de l'Adhérent vous pouvez Contacter Copropriétés-Services au........................
Bonsoir Viviane,
Quel est l'objet de votre message ? Que voulez-vous nous faire comprendre ? |
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Que se passe-t-il à l'ARC et pour l'ARC ? 
