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Sunbird
Pilier de forums
4950 message(s)
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21
 Posté - 16 mars 2016 : 08:55:39
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@Luc Standon
Votre vidéo est intéressante car elle démontre que le résultat d'une élection dépend du système de vote. |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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 22
 Posté - 16 mars 2016 : 10:03:27
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La vidéo est intéressante car elle démontre que le résultat d'une élection dépend du système de vote.
Les électeurs doivent comprendre la mécanique en jeu et déterminer leur vote en conséquence. Pas se contenter du 1er degré d'intention.
Le vote d'un électeur dépend du système de vote.
C'est vrai pour les votes à l'article 24 : les copropriétaires doivent se méfier de l'abstention car elle permet à moins de gens d'imposer leur vue.
C'est vrai pour élire le CS, c'est ce que j'ai voulu souligner dans mes interventions ci-dessus.
C'est vrai pour l'élection présidentielle en France avec le comportement des partis et le vote des électeurs au 1er tour qui votent utile plutôt que pour celui qui défend leurs idées.
Cdlt. Louis92.
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
Statut:
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23
Posté - 16 mars 2016 : 13:52:37
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En guise de synthèse:
#Sunbird : Le psdt refuse la candidature à un volontaire (en ne le faisant pas passer au 25.1..)...bof
#Lus Standon fait jouer à chifoumi
#Rambouillet : détruit la proposition de #Louis
#Gédéhem : propose un arrangement entre amis ; pour une fois que c'est lui qui fait la mayonnaise !
#Philippe388 : je n'ai pas bien compris : c'est celui qui crie le plus fort ou qui joue mieux des coudes qui est en tête de liste c'est ça ?
#Franck1966 : que je rejoins en ce que le CS est simplement considéré comme valablement constitué par la simple élection de tous les candidats, #forcemmentlameilleure
Une seule solution vous dis-je : oublier cette clause du RC et considérer que chaque élu est membre (ou suppléant) du CS, régulièrement composé par le nombre d'élus !
..Quand je dis "oublier".., si ça fait peur, on peut inscrire au PV que le bureau et l'assemblée est conscient que le "quota RC" été "dépassé"... ça ne coût rien..
On peut procéder ainsi : récolter les candidatures , faire un petit laïus (à adapter suivant le nombre de volontaires : insister et tenter d'en motiver plus ou moins, assurer qu'en deça de 2, il ssera pas possible que le CS soit reconnu (notion de collège de la loi, mention de L.21 "LES membres sont élus.."), qu'à partir de 12 ou 15 cela devient ingérable (s'appuyer sur l'avis de la Commission) , qu'il est aussi très recommandé que certain convertissent leur candidature à celle de suppléant (qui sera facilement traité comme un membre à part entière durant l'exercice) , ... j'en oublie peut-être.
Ainsi, pas de folklo lors de l'AG à tenter de justifier un choix forcément discriminatoire qu'on voudra faire passer sous la dénomination de "démocratique".
L.21 est totalement respecté car tout homme ayant eu les suffrages nécessaires accède à un siège (ou suppléant).
Dernier § ne valant que si le président de séance en a le pouvoir, chose que je n'a pas étudié) :
Ou alors, pour éviter tout débat nuisible au déroulement de l'AG, et en toute simplicité comme le rappele Lus Standon ou Sunbird :
Le président met en avant son autorité suprême en tranchant sans devoir se justifier , car telle est la règle :
Le président préside et choisi qui se soumettra aux vote, et pourra fermer la ban au moment où il le juge opportun ! (complètement raccord avec la nature péremptoire, pour la seule mise en scène de l'institution, du nb de conseillers fixé par le RC).
Et pour être dans les règles jusqu'au bout , dans le cas où il n'y aurait pas assez de candidat : constater que l'assemblée n'a pas pu constitué le CS !!!
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24
Posté - 16 mars 2016 : 14:30:42
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sunbird : Par contre si le candidat n'a pas la majorité du 25, on fait les votes au 25, et ensuite si il reste des places, on fait un second tour au 25.1 pour les candidats restants et ayant la majorité nécessaire pour faire le vote au 25.1. On ne fait pas lors de l'élection candidat1 25, candidat 2 25 et 25.1, candidat 3 25... on fait 1,2,3 au 25, et ensuite le 2 au 25.1.
OUH la !!! il ne s'agit pas de l'élection du syndic ici, mais du CS !!
On vote sur le 1er postulant à l'article 25, et si il n'a pas réuni le tiers des voix ( passage que vous avez zappé  ) on passe au 24 ( passerelle 25.1), et ainsi de suite sur les autres.
stéphane " Et pour être dans les règles jusqu'au bout , dans le cas où il n'y aurait pas assez de candidat : constater que l'assemblée n'a pas pu constitué le CS !!! "
FAUX !!! et archi faux 
L'AG n'a pas pu constituer de CS car AUCUN candidat n'a faire acte de candidature, et la c'est la case tribunal ! la vrai loi de la copropriété.
Si 3 copros font acte de candidature ET sont élus, pour un CS de 4 ou 5, ou 6, ou.......... le CS est valablement constitué. 5 étant le nbre maxi de membres.
stéphane : Le président préside et choisi qui se soumettra aux vote, et pourra fermer la ban au moment où il le juge opportun !
OU avez vous trouvez votre loi de la copropriété ?
Le président ne choisi PAS qui se soumettra aux votes, il faut faire acte de candidature ET aussi être éligible pour se présenter. IL ne ferma pas le ban quand il juge le moment opportun MAIS quand tous les candidats ( ici maximum 5) et suppléants sont élus.
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Posté - 16 mars 2016 : 14:54:34
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citation: Le président ne choisi PAS qui se soumettra aux votes, il faut faire acte de candidature ET aussi être éligible pour se présenter. IL ne ferma pas le ban quand il juge le moment opportun MAIS quand tous les candidats ( ici maximum 5) et suppléants sont élus.
Et Philippe, dans quel ordre le président (qui aurait 7 candidats) fait-il voter pour dire on arrête à 5 : par ordre alphabétique, par ordre d'age, par nombre de tantièmes, etc....
Malheureusement, il n'y a pas de solutions fixées par la loi... donc on fait comme on veut ou plutôt comme on peut :
* on prend tout le monde
* les membres du CS réunis entre eux, comme ils désignent un président, ils désignent des suppléants (sur quel critère ?)
* on tire à la courte paille
* on flingue
* ....
perso : je prends tous les volontaires ! et il y aura bien de la perte en ligne...
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