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radiance64
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 Posté - 18 mai 2016 : 16:35:59
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Bonjour,
Une vérification d'étanchéité avait été voté en 2012 et provisionnée via nos charges sur 3 trimestres, pour faire simple, avec un total de 5 000 € répartis sur 4 bâtiments au prorata. L'entreprise est venue mais n'a pas effectué ce qui était prévu. Un litige a été ouvert et la facture est restée impayée. Entre temps nous avons changé de syndic . Le CS a demandé le remboursement l'an dernier mais pas rassurée la majorité des copropriétaires a préféré attendre une conclusion à l'amiable et cette année une négociation a eu lieu et la facture réduite à 1 500 €.
Je m'attendais à ce qu'on nous rembourse la différence mais au lieu de cela on nous redemande les 5 000 € - 1 500 €.
Est ce une erreur ou le montant provisionné peut être passé dans le budget annuel au fil des années ? Pas d'info du CS autre que le budget a été dépassé à cause des 1 500 € correspondant à la facture.
Évidemment rien dans les AG en terme de résolutions entre 2012 et l'an dernier pour que nous soyons remboursé.
Merci de vos lumières.
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nefer
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 Posté - 18 mai 2016 : 18:05:26
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vous avez donc voté un montant de 5000 euros pour des travaux: l'appel des fonds a du être fait sur 5000 euros
les travaux réalisés n'ont couté que 1500 euros
donc, lors d prochaine AG il devra être voté l'approbation de ce compte travaux pour que le syndic puisse répartir le solde créditeur |
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radiance64
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Posté - 18 mai 2016 : 18:39:29
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"A la prochaine AG il devra être voté l'approbation de ce compte travaux pour que le syndic puisse répartir le solde créditeur" .
Je suis bien d'accord. Mais comme je vous l'ai indiqué au lieu de cela nous voyons dans les comptes 2015 dans la section des charges par bâtiment :
- De nouveau la somme versée en 2012/2013 moins le coût réel.
Conclusion : on ne nous rembourse pas. On nous redemande des fonds. Erreur de Compta? de Gestion? |
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Posté - 18 mai 2016 : 21:06:38
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En 2012, la résolution prévoyait 5000 euros.
citation: provisionnée via nos charges sur 3 trimestres Ca ne peut pas etre fait avec mais en plus.
Si cela a été appelé, les annexes de 2013 qur 2012 doivent garder race de ce montant.
De même a nouveau pour les compte de 2013 approuvés en 2014 et ceux de 2014 approuvés en 2015 |
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radiance64
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Posté - 18 mai 2016 : 23:30:20
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Très intéressant! Cela veut donc dire que cet appel de fonds non épuré doit se retrouver d'années en années dans nos comptes. Je vais vérifier dans les archives. Quoi qu'il en soit une partie de la facture à été payée seulement en 2015 et n'apparaît pas en résolution : aprobation de travaux mais dans les comptes. |
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Posté - 19 mai 2016 : 07:39:48
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citation: Quoi qu'il en soit une partie de la facture à été payée seulement en 2015 et n'apparaît pas en résolution : Donc ce n'est pas clair, il n'y a pas eu de vote de travaux.
Vous parlez de: citation: avait été voté en 2012 et provisionnée via nos charges sur 3 trimestres, pour faire simple, avec un total de 5 000 € répartis sur 4 bâtiments au prorata.
Qui a voté quoi et comment?
Il vaut donc mieux éviter de 'faire simple' mais nous rapporter ce qui a été voté d'une part et ce qui a été noté au PV d'autre part.
Sur les charges générales, pourquoi 3 trimestres? |
Édité par - ribouldingue le 19 mai 2016 07:41:04 |
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radiance64
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 Posté - 19 mai 2016 : 10:28:58
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Faire simple voulait dire arrondir la somme.
Historique en y regardant encore de + près:
AG SDC 2012 - Résolutions adoptées par Batiment, donc 4 résolutions votées séparées: " l'Assemblée générale ... décide de procéder à "description des travaux en détails" ; retient un bufget maximal de 2 000 € TTC sur la base de la proposition ... ; Précise que la répartition sera réparti entre les tantièmes de charges spéciales du Bat suivant les dispositions du RCP (pages ..) ; autorise le syndic à procéder aux appels de fonds .. selon les modalités suivants :
35% au 1er oct 2012, 35% au 1 er janvier 2013 et 30% au 1er avril 2013
Les appels de fonds ont bien été provisionnés dans les charges (pas différenciés)
AG SDC 2013 - Résolution votée : Annulations des Résolutions 17 à 24 de l'AG SDC 2012 et imputation des sommes à l'AFUL selon les statuts. (toits-terrasses faisant partie de l'objet de l'AFUL)
AG AFUL 2013 - Résolution votée : En conséquences les dites sommes seront intégrées dans les charges 2013 de l'AFUL
AG SDC 2014 - information : persistance du différent avec la sté X concernant l'entretien réalisé par la sté EPEL. Sans réponse la facture reste bloquée et sera basculée vers l'AFUL.
(et oui cela n'avait pas été fait malgré le vote )
AG SDC 2015 - Résolution non adoptée de nous rembourser cette somme puisque la facture reste impayée - demande de cloture du litige des copropriétaires
AG SDC 2015 - dans les comptes du SDC (pas ceux de l'AFUL) on nous remet la somme indiquée en 2012 sur une ligne et en dessous une autre somme en négatif correspondant à un avoir (la règle de 3 n'a pas été respectée mais c'est un autre pb) Pas de trace de la somme transférée dans les compte de l'AFUL .
Simple ? Finalement plus je regarde plus ça se complique .
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Posté - 19 mai 2016 : 10:55:19
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Donc votre syndicat se complète d'une AFUL pour faire des travaux, que je suppose sous loi malraux.
Les travaux votés et le budget appelé a fait l'objet d'une annulation, et d'un transfert de la charge des travaux a l'AFUl, qui accepté.
l'appel en 3 fois ayant été effectué, il y a donc un sous-compte travaux concernant cet appel, qui dot exister dans les annexes.
Vsou avez donc ue enquête à mener, qui passe par les comptes et annxes présentés chaque année avant les AG
Accessoirement il doit y avoir des soldes positifs sur certains copropriétaires,
Accessoirement, une fois cette enquête menée, il y aura peut etre d'autres actions à engager. |
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Louis92
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Posté - 19 mai 2016 : 11:22:12
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radiance64, on ne sait pas dans lequel des 2 cas vous vous trouvez vis-Ã -vis de la comptabilisation des travaux :
- appels comptabilisés en 702xx et charges en 67xx (en conformité avec le décret comptable puisque travaux votés par résolution spécifique, séparée) ?
- appels comptabilisés en 701 (donc non distingués des appels budget dépenses courantes) et charges en 6x autres que 67 (donc apparaissant dans les dépenses courantes d'un exercice) ?
Dans le premier cas, le solde des travaux ne peut pas être réparti tant qu'ils ne sont pas finis, l'historique est tracé dans les annexe 5 des différents exercices, puis, quand les travaux sont finis, le solde apparaît dans l'annexe 4 pour répartition.
Dans le deuxième cas, des dépenses travaux ont pu être intégrées aux dépenses courantes d'un exercice et le solde de celui-ci a pu dépendre de la partie "travaux" des appels de fonds auquel cas cette partie aurait été rendue (répartie) aux copropriétaires sous forme d'un excédent sur les dépenses courantes.
Avec les grands-livres ou au moins les comptes 67 des années concernées, vous pourrez savoir dans quel cas vous êtes.
Cdlt. Louis92.
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radiance64
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Posté - 19 mai 2016 : 12:32:01
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Oui Ribouldingue : il va y avoir enquête puisque ni les membres du Comité Syndical ni le CS n'a rien vu :-) |
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radiance64
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Posté - 21 mai 2016 : 13:09:34
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Louis 92 et Ribouldingue.
J'ai regardé dans mes archives des convocations précédentes - 2013 à aujourd'hui. Pas de traces dans les comptes de gestion courante puisque même si le travail avait été (mal) fait la facture non honorée. Ce qui me laisse à penser que la provision a du être indiquée quelque part et virtuellement (puisque nous n'avions pas de compte séparé avec le précédent syndic) transférée vers les comptes de l'AFUL ou nous sommes majoritaires à 83 %.
L'AG de 2015 a voté que cette somme ne soit pas remboursée en attendant cette nouvelle AG.
Or dans la convocation de cette année on voit juste un point d'info sur cette facture (pas de résolution d'apurement) et le CS nous écrit dans sa note que la somme a été remboursée en 2015 après l'AG. En regardant le relevé des comptes et apurements envoyés par le syndic cela n'a pas été fait. Au contraire on nous la redemande.
Les copropriétaires n'ont pas pu participer au contrôle des comptes en même temps que le CS car la date n'a pas été communiquée (même à ceux qui ont demandé) et malheureusement on a voté une résolution qui dit que si un copropriétaire voulait faire une vérification en dehors de cette date ce serait facturé à la vacation.
Que faire si cette somme a "disparu" des radars et surtout de nos comptes ?
Je pense qu'il y a un moyen d'envoyer une LR/AR au syndic et refaire notre calcul individuellement et ne payer que ce qui est du, Ã charge au syndic de prouver ce qu'il dit ? Non ?
Merci en tout cas de votre aide.
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Posté - 21 mai 2016 : 15:04:51
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On vous parle d'annexes!
Avez-vous consulté les annexes depuis le vote initial? |
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Travaux provisionnés dans le passé mais redemandés 
