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Longshot
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 Posté - 20 févr. 2018 : 23:32:49
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citation: "Par ailleurs une clef ascenseur peut varier selon l'usage du lot, "
Pas du tout : c'est d'utilité pour le lot dont il s'agit, peu importe que ce lot soit un cagibis ou un T8, à usage de cave ou d'habitat.
J'ai déjà eu ce débat ici il y a quelques années sur l'évolutivité des clefs d'ascenseur mais c'est une digression sur l'objet du post. Pour rappel le coefficient de calcul de la clef ascenseur est égal à 1="habitation" ou 2="profession avec clientèle". La clef dépend de l'utilisation qui est faite du lot, et donc de l'utilité de l'équipement pour le lot (par exemple si le cagibi devient un cabinet d'avocat qui reçoit des clients)
Que la grille de répartition n'ait pas été ajoutée dans le RC n'est pas l'objet de mon post.
(comme les opinions sur la légalité, l'urgence ou les motivations...)
J'ai compris que la contestation sur l'utilisation de la clef ascenseur était possible, même si très hautement improbable. Je profiterais cependant de l'AG pour la faire publier.
Bref, admettons que cette clef de répartition soit publiée au RC et ne précise rien concernant la peinture, comme ça a l'air d'être le cas de manière générale (si on en croit l'encadré JPM concernant le pylône qui fait corps avec le gros-oeuvre).
Sans qu'il soit question de l'existence des clefs au RC, les opinions étaient déjà divisées.
Clef Ascenseur : nefer, androsoft, jb22
Clef Cages escalier : rambouillet, ribouldingue, sunbird, philippe388
Selon gédéhem : Vote de la clef à utiliser pour la peinture pylone/porte en AG
Je ne suis pas certain de vouloir avoir ce débat en AG, car chacun choisira en fonction de ses intérêts financiers alors qu'il existe peut-être une règle communément admise sur ce sujet. |
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andre78fr
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 22
 Posté - 21 févr. 2018 : 00:51:39
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Vous devrez bien expliquer au moment de l'AG pourquoi vous proposer de voter et de payer les travaux selon telle ou telle clé et pour éviter que ça ne parte dans un grand débat c'est à vous de préparer des arguments et une logique aussi solides que possible.
Malgré mon premier avis, avec du recul, vu que cette peinture s'inscrit dans une rénovation (ou entretien) global et que tout le monde profitera des parties communes repeintes, indépendamment de l'usage ou de l'utilité de l'équipement "ascenseur" ça ne me choque pas de regrouper l'ensemble du chantier sur la clé "cages escalier". Je ne vois pas pourquoi les gens dans les étages paieraient plus alors que tout le monde profitera, sur un plan uniquement esthétique, de la même "vue" sur une porte repeinte, quelque que soit l'étage, rez-de-chaussée compris !
En espérant que le passage de ma voix d'une clé à une autre vous aide dans votre prise de décision ! |
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Longshot
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23
Posté - 21 févr. 2018 : 19:45:50
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@andre: merci pour votre retour.
Petit bémol aussi. Le pylône n'avait pas été peint lors de la création de l'ascenseur (il y a plus de 15 ans). Si les travaux de peinture avaient été fait pendant la création, le coût des peintures aurait sans doute bien été réparti selon la clef ascenseur...
Y aurait il un distinguo de clef à faire entre la première mise en peinture et les suivantes ?
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JB22
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24
Posté - 21 févr. 2018 : 20:17:09
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On se trouve dans un cas similaire à un ravalement quand on fait la réfection (peinture) des portes et fenêtres extérieures, parties privatives, les travaux sur portes et fenêtres restent des travaux privatifs.
Je reste donc sur ma position ; répartition sur la clé "ascenseur " pour les portes et piliers, qui n'ont lieu d' être que par la présence d' un ascenseur. |
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Franck1966
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25
Posté - 21 févr. 2018 : 21:46:56
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Histoire de donner un nouvel avis, nous venons de repeindre 8 portes d'ascenseur dans dans diverses cages d'escalier d'une copro, c'est la clé de répartition charges ascenseur qui a été utilisée ...
Bon courage |
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Longshot
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26
Posté - 21 févr. 2018 : 23:51:12
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Franck1966 (même âge...) : Merci pour votre témoignage. C'est un exemple concret! Pourriez vous me confirmer qu'il s'agit bien de la peinture extérieure qui a été peinte (cad la face visible de l'extérieur).
L'argument complémentaire de JB22 fait mouche aussi.
Cependant le RC l'indique clairement en distinguant les parties privatives et communes, alors que ce n'est pas le cas ici justement. Je doute que les EDD et le RC avec la grille ascenseur indiquent clairement le sujet des peintures.
Si il y a une personne qui vit dans une copropriété avec ascenseur, peut-elle nous indiquer ce que dit exactement le RC et/ou l'EDD au sujet des ascenseurs ?  |
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Posté - 22 févr. 2018 : 08:44:47
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longshot : citation: peut-elle nous indiquer ce que dit exactement le RC et/ou l'EDD au sujet des ascenseurs ?
L'EDD n'a rien à voir avec la grille de répartition des ascenseurs; C'est un descriptif des lots de copropriété : n°, contenance, et tantièmes des parties communes. Rien de plus.
Une fois encore, dans le silence des textes sur ces portes palières ascenseur dans votre RDC, vous devez appliquer les charges communes générales. |
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Longshot
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28
Posté - 22 févr. 2018 : 18:11:33
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Ce n'est pas parce que le RC est silencieux sur les ascenseurs que ça empêche que la clef d'ascenseur soit utilisée.
Quand bien même le RC ne serait pas silencieux sur l'ascenseur, cela serait très étonnant qu'il liste précisément ce cas particulier (à moins que le RC fasse 500 pages). Et c'est pourquoi ce serait intéressant de voir comment est libellé dans un RC, pour exemple, ce qui concerne l'utilisation de la clef ascenseur. Donc une fois encore, la question reste entière. |
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nefer
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29
Posté - 22 févr. 2018 : 18:32:24
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qu'attendez vous pour faire publier la clé "ascenseur"? |
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Longshot
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Posté - 22 févr. 2018 : 18:42:14
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Justement de voir ce qui se fait dans d'autres RC lorsqu'il en est question  |
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nefer
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Posté - 22 févr. 2018 : 21:33:38
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citation: Initialement posté par LongshotJustement de voir ce qui se fait dans d'autres RC lorsqu'il en est question
quand un ascenseur est crée dans une copropriété, il y a un certain nombre de résolutions qui sont mis au vote de l'AG...dont le modificatif du réglement de copropriété! |
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Longshot
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Posté - 22 févr. 2018 : 22:49:51
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citation: quand un ascenseur est crée dans une copropriété, il y a un certain nombre de résolutions qui sont mis au vote de l'AG...dont le modificatif du réglement de copropriété!
Certes, mais c'était un syndic pro qui était aux commandes alors et n'a pas fait le nécessaire. Les deux autres syndic pro qui ont suivi n'ont pas davantage corrigé le tir.
Bref, si dans votre copropriété vous avez un ascenseur, ce serait pas mal de voir les quelques phrases qui y sont associées dans le RC.... |
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Posté - 23 févr. 2018 : 07:02:32
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Mon expérience personnelle:
Un ascenseur a été créé dans une des deux cages d'escalier de ma copropriété, une grille a été votée, mais n'avais jamais été publiée;
Je me suis apercu de la chose en tant que conseiller syndical (c'est simple, pas de modif du réglement après la date de création, c'était suspect) et je n'ai pas eu d'état d'âme, j'ai demandé au syndic, qui était un nouveau syndic, de faire publier la grille en question, c'est le genre d'action qui ne faut pas louper au prix de gros soucis entre anciens et futurs propriétaires.
Après, la grille en question ne dit pas qui repeint la poignée de la porte extérieure de l'ascenseur ni qui balaye l'intérieur de la cage non plus. |
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nefer
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Posté - 23 févr. 2018 : 08:26:21
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citation: Initialement posté par Longshot
[quote]
Bref, si dans votre copropriété vous avez un ascenseur, ce serait pas mal de voir les quelques phrases qui y sont associées dans le RC....
ce n'est pas "quelques phrases"...
il est urgent de consulter un notaire |
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Gédehem
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Posté - 23 févr. 2018 : 14:38:29
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20 février post 14 :
"Les clefs ascenseurs ont bien été votées en assemblée lors de sa création, mais le syndic de l'époque n'avait pas fait modifier le RC.
Toute charge concernant le fonctionnement de l'ascenseur (par exemple un audit quinquennal) est répartie selon cette clef. sans que ça pose problème à personne.
Une décision d'AG non mise en œuvre : validité 10 ans.
Si elle est mise en œuvre sans contestation: elle est définitive
Dans la mesure où la décision adoptant cette clé 'ascenseur' a moins de 10 ans, et quand bien même clé appliquée depuis sans contestation, il suffit pour le syndic de la faire publier demain.
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Franck1966
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Posté - 25 févr. 2018 : 18:14:03
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Désolé de répondre si tard, concernant les portes d'ascenseur, c'était effectivement les portes extérieures qui ont été repeintes |
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Ravalement cage - Répartition peinture ascenseur 
