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jake
Contributeur actif
France
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 Posté - 11 sept. 2009 : 19:45:57
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Bonjour,
Est il normal qu'un membre du CS régulièrement réelu!!! soit insulté, diffammé, etc en pleine séance? parceq'il ne partage pas l'avis de la majorité?
La présidente doit elle intervenir et par quel pouvoir????
Cordialement
JAKE
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Posté - 11 sept. 2009 : 19:51:27
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la présidente de séance a le pouvoir de police de la séance. Tous les moyens légaux sont possibles, mais leur application est toujours difficile.
S'il y a insulte et/ou diffamation, elle en prend note et au besoin une plainte peut être déposée avec témoignages. |
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Akata
Nouveau Membre
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 Posté - 11 sept. 2009 : 20:04:58
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elle ajourne la séance, les insultes relévent du pénal.
à bon entendeur.
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ALH14U
Contributeur senior
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Posté - 26 sept. 2009 : 15:21:10
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Oui tout à fait celà relève du pénal,
J'ai également vécu l'enfer comme injures pendant 4 ans, comme Président du Conseil Syndical puis forcé à la démission comme copropriétaire !
Pour ma part Président d'un Conseil Syndical, élu régulièrement, même si j'ai dénoncé pénalement au Procureur de la République une Agence menteuse car en fait sans aucun syndic professionnel (parti dans un autre département !) et injurieuse (me traitant d'incapable professionnel dans mon métier et de malade psychiatrique), n'ayant pas notifié ses débordements importants (par pudeur ou par bêtise pensant que celà s'arreterait et que celà serait découvert lors de l'enquête). Mais l'affaire a été classée et la situation a naturellement empirée ce qui nous a conduit à une catastrophe financière, une très mauvaise gestion de l'immeuble et naturellement à un administrateur judiciare.
Les mandats sont renouvelables et sans doute ou peût être y a t'il exagération de sa part, depuis récemment ?
Que profère t'on comme insulte et difamation, pouvez vous nous donnez un exemple !
Que dit il lui même dans ses paroles qui puissent offenser les autres copropriétaires.
Merci par avance,
En effet ayant interpellé de nombreux professionnels des administrations et de nombreuses associations, j'ai découvert avec stupeur l'apathie et l'inactivité des administrations, avocats et associations devant de telles discriminations à mon égard ! Celà parait complètement anormal favorisant les dérives et bafouant la sérenité souhaitée lors d'AG de copropriété.
Ne pas réagir est donné un encouragement aux voyoux à menacer les copropriétaires même s'ils sont minoritaires.
Pour ma part ensuite sur sept copropriétaire nous étions les seuls depuis 5 cinq à ne pas voter le quitus à l'Agence et personnellement il y avait deux "meneurs" qui se moquaient ouvertement de moi.
Difficille de vivre en coproporiété, un vrai calvaire.
Aujourd'hui je continue de me battre pour punir les coupables et ne voulant pas que celà se reproduise pour d'autre copropriétaire, je crois qu'il faut mener une action de dénonciation de ces dérives injurieuses dans certains syndicats.
Sont elles nombreuses, je le pense au vu de l'apathie et de la banalité des réactions ?
Je suis copropriétaire depuis maintenant 10 ans et pour la première fois !
ce sera aussi la dernière fois !
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ALH14U
Contributeur senior
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Posté - 26 sept. 2009 : 15:31:37
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Par ailleurs il faut tout de même savoir vivre en association :
Si le nombre des copropriétaires est importants et qu'il n'y ai pas de trucage des présences, il faut sans doute laisser faire le processus démocratique,
Si tout est vérolé par et autour du mandataire par exemple dans une petite copropriété, c'est plus inquiétant.
Les votes s'effectuet t'ils de façon légale, notamment le vote du président, et pour quelle durée sont élus les conseillers syndicaux, une periode courte est souhaitable en cas de crise !
Avis perso. |
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ALH14U
Contributeur senior
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Posté - 26 sept. 2009 : 15:47:40
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Attention également, si l'on vous injurie (sans doute vous ?) vous avez seulement 3 mois pour porter plainte pénale,
Ce qui est très peu, et si l'on vous injurie de nouveau on vous reprochera de n'avoir rien dit initialement !
Donc c'est un circuit infernal et inacceptable puisque vous risquez aux prochaines AG de ne plus pouvoir porter plainte si la situation perdure anormalement.
A votre place la procédure est gratuite je porterais plainte uniquement pénale pour ces faits répréhensible, à condition bien entendu qu'il y ait un ou des écrits ou des témoignages. Car sinon personne ne risque de vous croire.
Bonne chance, tenez nous informé.
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freeboul
Nouveau Membre
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Posté - 26 sept. 2009 : 17:14:36
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vous faites partie du cs, vous vous faites insulter par x, parceque vous ne partagez pas les dire et les propositions de la majorité, ben c'est le jeu de l'ag,on a le droit de ne pas être d'accord . pourquoi ne pas voter un changement de président ? pour ça il vous faut une majorité qui apparemment ne vous soutient pas ou plus. .....quand à saisir le procureur de la république , lui ne se nourrit que d'ecrits, et de plusieurs témoins.
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freeboul
Nouveau Membre
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Posté - 26 sept. 2009 : 17:16:58
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j'ai vu des copropriétaires en venir aux mains pour 200€. ça laisse reveur. |
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