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JPM
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 Posté - 10 mars 2018 : 09:45:49
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Il n'en reste pas moins que Gedehem a raison d'invoquer le caractère éventuellement obligatoire de l'installation réalisée.
De toutes manières il faut s'informer de ce qu'est l'installation critiquée avant de parler d'enlèvement et parfois de licenciement du gardien.
Je n'ignore ni les comportements cavaliers des sous traitants installateurs ni les demandes d'autorisation d'installation restant sans réponse de la part des syndics et conseils syndicaux.
Il faut donc pour ce sujet des informations précises sur la nature de l'installation réalisée.
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nefer
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 Posté - 10 mars 2018 : 10:02:36
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Pour rappel chaque copropriété a le choix de son installateur et est libre de contracter avec Pierre, Paul ou Jacques..... |
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Posté - 10 mars 2018 : 11:25:43
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ou de ne pas contracter..... |
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Sunbird
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Posté - 10 mars 2018 : 12:06:57
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Donc Numéricable était déjà présent dans l'immeuble, cela change la donne.
Par contre la copropriété ne doit rien à Numéricable, je sais qu'il existe certaines copropriétés qui payaient. Il faut voir ce point dans les comptes avec le syndic.
Dans certaines villes, Numéricable (tout du moins la lyonnaise du cable) avait une obligation de câbler , pour permettre l'accès à la TV, cela a permis de supprimer les antennes sur les toitures. |
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GĂ©dehem
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Posté - 10 mars 2018 : 12:38:49
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Numéricâble est le transporteur des flux.
C'est là où il y a 'mutualisation' pour la desserte de chaque lot : il n'y a qu'un seul câblage, peu importe le fournisseur.
En revanche, chaque fournisseur dispose de son propre système de distribution dans l'immeuble, d'où un boitier de raccordement pour chacun.
SFR distribue SFR, pas les flux Orange ou Bouyghes.
Si le lot est sur Orange il sera raccordé au boitier Orage, s'il est SFR il le sera sur SFR.
On à la même chose pour les antennes relais, d'où la couverture réseau différente selon les fournisseurs.
Si vos box sont raccordées à la fibre ou à un réseau câblé, peu importe votre fournisseur ou celui des voisins, il serait temps de vous renseigner sur les installations de votre immeuble : le système ne passe pas par l'opération du Saint Esprit.
"je sais qu'il existe certaines copropriétés qui payaient." Oui, Numéricâble étant le seul fournisseur d'accès, tous étant chez France télécom devenu Orange. |
Édité par - Gédehem le 10 mars 2018 12:41:25 |
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Sunbird
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Posté - 10 mars 2018 : 13:03:34
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La lyonnaise du câble avait une mission de service publique dans certaines communes pour l'installation du câble pour la diffusion de la TV.
Il ne faut pas confondre câble et fibre.
Aujourd'hui il y a un unique opérateur câble qui est Numéricable.
Il y a de multiples opérateurs fibre Orange/Free/Numéricable/Bouyges/Covage....
Dans les immeubles aujourd'hui nous retrouvons Orange pour le cuivre, Numericable pour le câble, et Orange/Free/Numéricable/Bouyges/Covage pour la fibre.
Numéricable a une spécificité est qu'il fait du très haut débit soit par le câble (c'est un câble coaxiale type TV) ou par la fibre si il l'installe (pour le processus revoir les interventions sur l'ARCEP de Quelboulot).
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Posté - 10 mars 2018 : 13:48:42
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citation: C'est là où il y a 'mutualisation' pour la desserte de chaque lot : il n'y a qu'un seul câblage, peu importe le fournisseur. J'ai un immeuble ou j'ai
1/ les coax numéricables,
2/ les arrivées deux fils de France telecom - Orange,
3/ et aussi les arrivées fibres par boitier d'ou repartent des coax.
Bien entendu j'avais ôté les 4/ coax de l'antenne de toiture.
Ca me fait rire le câblage unique.
Pour la poste du boitier fibre optique (il y a quelques mois), j'ai signé une convention avec l'installateur (après avoir fourni le diag amiante concernant les parties communes), puis nous avons eu une réunion sur place et accord de cheminement de son cablage, sous goulotte et de lieu d'installation de son boitier (qu'il n'a pas respecté, mais c'est un autre problème).
Bien entendu tout cela est tellement unique qu'il est impossible Ă l'un des trois d'utiliser la mĂŞme goulotte ou le mĂŞme chemin que les deux autres.
citation: Sunbird a écrit: Donc Numéricable était déjà présent dans l'immeuble, cela change la donne. En quoi? |
Édité par - ribouldingue le 10 mars 2018 14:32:23 |
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Baba0
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Posté - 10 mars 2018 : 14:06:23
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Merci Ă tous,
Mais hélas, je ne m'y retrouve pas :-(
Numericable pouvait-il faire de son propre chef des travaux dans la copro, quels qu'ils soient, puisque l'on ne sait toujours pas ce qu'il a fait, sans accord de l'AG ? |
Édité par - Baba0 le 10 mars 2018 14:06:49 |
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Posté - 10 mars 2018 : 15:59:47
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citation: Numericable pouvait-il faire de son propre chef des travaux dans la copro,
NON, sans autorisation préalable d'une AG et la signature d'une convention !!!!! c'est certain !!
N'importe qui ne peut pas rentrer dans un immeuble et y installer son matériel....
Par contre OUI, s'il s'agit du raccordement d'un lot depuis un boitier de mutualisation. |
Édité par - rambouillet le 10 mars 2018 16:01:30 |
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JPM
Modérateur
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Posté - 10 mars 2018 : 18:39:36
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Les travaux de ce type n'exigent pas toujours une autorisation d'assemblée !
On ne peut pas attendre un an pour les exécuter.
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Posté - 10 mars 2018 : 19:15:58
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je rappelle que depuis 2016, dans le cas de la fibre, l'AG peut doner une mission spéciale au CS pour permettre des délais plus courts et ce point devrait être mis systématiquement à l'OdJ des AGs :
citation: Article 24-2
Lorsque l'immeuble n'est pas équipé de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, toute proposition émanant d'un opérateur de communications électroniques d'installer de telles lignes en vue de permettre la desserte de l'ensemble des occupants par un réseau de communications électroniques à très haut débit ouvert au public dans le respect des articles L. 33-6 et L. 34-8-3 du code des postes et des communications électroniques est inscrite de droit à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale.
L'assemblée générale est tenue de statuer sur toute proposition visée au premier alinéa.
Par dérogation au h de l'article 25 de la présente loi, la décision d'accepter cette proposition est acquise à la majorité prévue au premier alinéa du I de l'article 24.
L'assemblée générale peut également, dans les mêmes conditions, donner mandat au conseil syndical pour se prononcer sur toute proposition future émanant d'un opérateur de communications électroniques en vue d'installer des lignes de communication électroniques à très haut débit mentionnées au premier alinéa du présent article. Tant qu'une telle installation n'a pas été autorisée, l'ordre du jour de l'assemblée générale comporte de droit un projet de résolution donnant au conseil syndical un tel mandat.
Lorsqu'une demande de raccordement à un réseau de communications électroniques à très haut débit en fibre optique est effectuée par le propriétaire, le locataire ou un occupant de bonne foi d'un logement d'un immeuble comportant plusieurs logements ou d'un immeuble à usage mixte dans les conditions prévues à l'article 1er de la loi n° 66-457 du 2 juillet 1966 relative à l'installation d'antennes réceptrices de radiodiffusion, le syndicat des copropriétaires ne peut s'opposer, nonobstant toute convention contraire, sans motif sérieux et légitime conformément au II du même article 1er, à l'installation de telles lignes dans les parties communes de l'immeuble de manière à permettre la desserte de chacun des logements, sous réserve que l'immeuble dispose des infrastructures d'accueil adaptées.
Cette installation, réalisée aux frais de l'opérateur conformément à l'article L. 34-8-3 du code des postes et des communications électroniques, fait l'objet d'une convention conclue dans les conditions prévues à l'article L. 33-6 du même code avec le syndicat des copropriétaires, après avis du conseil syndical lorsque celui-ci a été institué. |
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Posté - 10 mars 2018 : 19:26:03
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Et j'ajoute que citation: Cette installation, réalisée aux frais de l'opérateur conformément à l'article L. 34-8-3 du code des postes et des communications électroniques, fait l'objet d'une convention pour qu'elle fasse l'objet d'une convention, il faut préalablement au tapage avec le marteau dans 'escalier, on se soit rencontré et qu'on ai sorti les stylos; |
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Posté - 10 mars 2018 : 21:01:58
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Bon, le "couple" JPM/Gedehem, voire Gedehem/JPM ayant décidé qu'eux seuls avaient la doxa, inutile de s'attarder sur ce sujet...
Un seul conseil, lisez les documentations éditées par l'ARCEP et faites comme Ribouldingues, rapportez-vous à l'article 24-2 de la loi de 1965, version post macronienne
LOI n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique
https://www.legifrance.gouv.fr/affi...xte=20161008
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GĂ©dehem
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Posté - 11 mars 2018 : 17:52:51
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Rappel de Baba post 20 :
"Voici des précisions
ORANGE a fibré la copro l'année dernière après vote d'AG (même si l'ancien syndic avait signé le contrat avant l(AG). l'armoire ORANGE est sur le trottoir.
La copro a la TV Numericable, ........
D'après ce qu'un copropriétaire vient de me dire, ce serait des travaux "d'amélioration" pour les copropriétaires qui seraient abonnés à titre personnel, mais pas le réseau TV.
Cette dernière précision relève du "on dit que ...." : aucune certitude sur les travaux réalisés.
Pour le reste, il y a bien X fournisseurs d'accès, chacun avec sont propre réseau de diffusion.
Dans la mesure où un copropriétaire passe contrat avec tel fournisseur (mettons Bouyghes), il faudra que l'immeuble soit doté du boitier de ce fournisseur.
Si son voisin est client Orange, il faudra un autre boitier 'orange'.
L'un ne distribuant pas les flux de l'autre.
Pour les 5 fournisseurs d'accès il faut 5 boitiers.
On retrouve ici la même contrainte que pour l'accès aux émissions radio/télé (râteau ou parabole), que le syndicat se doit de permettre (improprement appelé 'droit à l'antenne').
S'agissant de l'accès aux réseaux relevant du 'numérique', le syndicat (et les fournisseurs) sont contraints par la règlementation.
Le syndicat de Baba y a répondu, puisque l'installation a été décidé par une AG. Réseau que le fournisseur met aux normes, comme cela lui est imposé.
La difficulté vient sans doute que personne dans ce syndicat ne semble s'être préoccupé par où, et commet, passait le réseau interne TV/téléphone/internet, selon les divers fournisseurs d'accès.
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Édité par - Gédehem le 11 mars 2018 17:55:21 |
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Posté - 11 mars 2018 : 18:06:09
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Gedehem, vous n'avez pas encore compris, il n'y a qu'un fournisseur d'accès fibre optique par immeuble. L'Arcep n'autorise pas un second à s'installer.
Dans le cas d'Orange, ils installent, après l'armoire qui est sur le trottoir et permet la desserte de X immeubles, à chaque étage ou tous les deux étages (suivant le nombre de portes de l'étage, un petit boitier qui fait environ 20*20 cm. A l'intérieur de ce boitier un système de spirale permet de séparer les monos fils de la fibre afin que chaque FAI puisse se brancher sur un des brins de la fibre d'Orange par collage "thermique" et ainsi desservir un appartement. |
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Posté - 11 mars 2018 : 18:53:07
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citation: Dans la mesure où un copropriétaire passe contrat avec tel fournisseur (mettons Bouyghes), il faudra que l'immeuble soit doté du boitier de ce fournisseur. Euuuhhhhh.... Non!
citation: S'agissant de l'accès aux réseaux relevant du 'numérique' C'est quoi le 'numérique'?
citation: le syndicat (et les fournisseurs) sont contraints par la règlementation.
Le syndicat de Baba y a répondu, puisque l'installation a été décidé par une AG Gédehem, vous avez la comprenette un peu difficile.
Puisqu'on vous dit qu'il y a nécessité de signer une convention....... |
Édité par - ribouldingue le 11 mars 2018 18:55:52 |
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GĂ©dehem
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Posté - 11 mars 2018 : 18:54:12
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Tout dépend de l'installation existante.
Certains immeubles bénéficient déjà de cette distribution à chaque étage, avec boitier répartiteur pour 1 ou 2 étages selon le nombre de lots desservis.
Il n'en reste pas moins que selon le fournisseur d'accès, il faut se raccorder à "son" réseau.
Dans le 'tuyau" SFR il n'y a pas le flux "Bouyghes" ou 'orange'.
D'où le raccordement à un boitier intermédiaire selon ce fournisseur, boitiers tous raccordés au réseau de l'opérateur, ici Numéricâble, réseau mutualisé..(*)
Opérateur qui a déjà installé un réseau de distribution dans l'immeuble, selon la décision d'AG qui l'a autorisé.
(*) Voir schéma et photos de ces petits boitiers sur la brochure explicative de l'Arcep. Boitiers généralement implantés dans la cave, ou dans une partie commune 'cachée". |
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Posté - 11 mars 2018 : 18:59:57
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citation: Il n'en reste pas moins que selon le fournisseur d'accès, il faut se raccorder à "son" réseau Non, non et re-non.
Le client bouygues peut et doit ĂŞtre connecter sur le boitier orange si il y a un boitier orange, sfr si c'est sfr, et Bouygues paie une redevance Ă orange ou sfr.
Du coup certains se dépechent de connecter ou de cabler, d'autres moins. Le problème est identique en cable bifiliare et en fibre.
Mon cas personnel exposé plus haut avec 3 installations résulte du fait qu'on a du bifiliaire téléphonique, du coaxial de Numéricable et finalement de la fibre optique, qui sont 3 technologies différentes, et d'ailleurs toutes numériques, sauf le bifilaire qui fait les deux, ou du moins qui est passé historiquement et sans modification de l'analogique au numérique. |
Édité par - ribouldingue le 11 mars 2018 19:09:01 |
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Posté - 11 mars 2018 : 21:55:59
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Je vois que chacun reste « dans son trip » sans lire ce que disent les autres… étonnant, non ?????
En matière de fibre optique, et de raccordement d’immeuble de plus de 4 logements, il convient de savoir de quoi l’on parle : raccordement en fibre optique jusqu’à l’abonné FTTH, ou jusqu’au dernier amplificateur FTTLA, voir
Ensuite il convient de savoir si son immeuble se situe en zone très dense (ZTD =106 communes des zones très denses
chaque opérateur déploie son réseau jusqu’au pied des immeubles (cas 1), ou zone moyennement dense (ZMD), chaque opérateur déploie son réseau jusque dans la rue. (cas 2)
Et enfin de connaître les règles de concurrences
Je n’évoquerai que le cas 1, celui que je connais en zone ZTD récemment « fibré » réalisé jusqu’au logement en fibre 4 brins.
La partie du réseau fibre optique située dans les parties communes de l’immeuble permet donc le raccordement de chaque logement à 4 opérateurs différents pour peu que ces opérateurs aient décidé d'offrir leurs services ou non.
Chaque logement raccordé possède un boitier mural avec 4 ports de couleurs différentes.
En fait, orange qui a câblé l’immeuble après la signature d’une convention a installé un ensemble de 4 coffrets dans les sous sols de l’immeuble
Bloc du bas = bloc arrivée fibre orange
2 Blocs au dessus = bloc clients montée 1 et montée 2
Bloc supérieur = bloc stockage
Puis il a procédé au raccordement des personnes ayant souscrit une offre…
Dans l’immédiat aucun autre FAI n’a installé de raccordement à son réseau au point de mutualisation en caves (PM)…
Si l’un d’entre eux devait le faire, il lui sera nécessaire d’utiliser le faisceau de fibres optiques installé par orange dans le coffret du haut afin de se raccorder au réseau de l’immeuble.
Au niveau des demi paliers un coffret point de branchement (PB) permet de se raccorder Ă chacun des logements logements
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Franck1966
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Posté - 11 mars 2018 : 22:11:04
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Ribouldingue " citation:
Dans la mesure où un copropriétaire passe contrat avec tel fournisseur (mettons Bouyghes), il faudra que l'immeuble soit doté du boitier de ce fournisseur.
Euuuhhhhh.... Non! "
vous avez tort !
Comme dit plus haut une société est choisie en AG pour fibrer la copropriété (en général Orange). Elle amène la fibre à l'immeuble à un endroit choisi (dans mon cs avec le CS).
Ce branchement, passant par une baie est renvoyé ensuite dans les étages avec des boîtiers de répartition, pas forcément à tous les étages.
Dans le cas de Babao, Numéricable est certainement venu installer son boîtier de raccordement dans la baie prévue à cet effet, comme pour tous les autres opérateurs, c'est tout. Ensuite le copropriétaire peut être relié sur Numéricable.
Là où cela parait bizarre chez Babao, c'est que l'installation de Numéricable ressemble à une vieille installation (avant fibre).
Babao : est-ce qu'il y a un branchement entre le "radiateur" et le raccordement fibre ?
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