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copro44
Contributeur débutant
France
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 Posté - 21 juil. 2018 : 20:39:13
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Bonjour,
Après l' AG, les membres élus du conseil syndical se sont réunis pour élire un Président.Il s'avère qu'à l'issu de cette réunion, certainement par manque de candidat, il n'y a pas eu de Président élu. Donc, la copropriété fonctionne sans Président (je sais ce que cela signifie ma question n'est pas sur ce point). Le syndic interrogé précise qu'un membre du CS a été désigné comme "référent". Le syndic a insisté sur le fait que Président et référent c'est la même chose, surprise ..surprise !
Suite à la réponse du syndic, je n'ai trouvé aucun texte sur ce "référent" !!!!
Donc, je m'oriente vers vos compétences pour avoir des explications sur la définition de ce soi-disant référent et éventuellement ses fonctions.
Merci
Cordialement
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Louis92
Contributeur vétéran
France
2795 message(s)
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1
Posté - 21 juil. 2018 : 21:36:47
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Les syndics ont besoin d'un interlocuteur pour recueillir un avis venant de la copropriété. Ils ont besoin de se référer à quelqu'un même s'ils ne suivent pas forcément ce que dit ce quelqu'un. Le président du CS est celui qui recueille l'avis du CS pour le transmettre au syndic.
Il faudrait savoir pourquoi personne n'est candidat à la présidence du CS. Sans doute à cause d'une méconnaissance des responsabilités du président du CS : elles sont très peu nombreuses. Le terme "référent" ne renvoie à aucune mission ou fonction de par la loi en copropriété, le syndic a peut-être trouvé cette astuce pour fonctionner avec un CS dont les membres ont peur du terme "président" car il renvoit a quelques missions ou fonctions de par la loi.
Si quelqu'un du CS veut bien être le référent pour amener le CS à avoir un avis sur les questions posées par le syndic (et, rêvons, sur les questions soulevées par les membres du CS) et à le transmettre au syndic, il assurera de fait l'essentiel du travail d'un président. Ce serait déjà pas mal.
Cdlt. Louis92.
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Posté - 22 juil. 2018 : 07:58:34
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Je confirme : aucun texte de la copro comportant le mot "référent"... mais le syndic utilsie une voie détournée pour avoir un interlocuteur, c'est assez malin. J'ai déjà connu cela dans une copro et le "référent" était en fait pour le syndic le "président", car cela lui permettait d faire passer toutes ses infos et aussi de le solliciter pour des entreprises...
Par contre qu'en serait-il s'il y avait un contentieux avec le syndic, en effet, qui pourrait convoquer une AG, qui pourrait aller au juge et avec quelle qualité (en tant que "référent" le juge va rigoler et renvoyer dans son coin ce faux président, l'avocat adverse se chargera de lui rappeler la règle.....  ) |
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dan25
Contributeur actif
271 message(s)
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3
 Posté - 22 juil. 2018 : 15:28:56
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Bonjour,
je me permets aussi de donner mon opinion, car j'ai eu l'aide de beaucoup d'entre vous ici.
Le président du CS est obligatoire, il n'a aucun pouvoir de plus que celui des autres conseillés, il est juste un intermédiaire entre ces collègues du CS et le syndic.
Il n'y a pas à avoir peur d'être président de CS, je l'ai été et cela m'a été très utile, j'en ai appris beaucoup sur le fonctionnement des relations CS/Syndic, qui vont très souvent à l'avantage du Syndic, si on est pas sur nos gardes, notre copropriété en a fait les frais.
Donc un bon conseil élisez un président.
Bon courage. |
Édité par - dan25 le 22 juil. 2018 15:31:15 |
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Posté - 22 juil. 2018 : 16:00:47
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copro44 : citation: 9. Mandat aux membres du Conseil Syndical en cas d'urgence
(Article 25 et 25.1 le cas échéant : Majorité des voix de tous les copropriétaires)
L’Assemblée Générale donne mandat aux membres du Conseil Syndical pour engager des dépenses urgentes non budgétées sans obligation de convoquer l’Assemblée Générale dans la limite par opération de 5.000,00 € ht. L’objet des dépenses autorisées dans le cadre de cette délégation concerne exclusivement les travaux de plomberie, de débouchage de canalisations, de passage de caméra pour vérifier si une canalisation est cassée, travaux de zinguerie, de couverture ou les travaux liés à des reprises en sous-oeuvre de structures porteuses ou travaux consécutifs à des dangers de chute de pierre en façade ou de chute de volet, les travaux nécessaires au fonctionnement des équipements collectifs (chauffage collectif, ascenseur, interphone, digicode, porte d’immeuble ou de garage). Il sera rendu compte de cette délégation lors de la prochaine Assemblée Générale.
Le Syndic procédera dès la commande à un appel de fonds nécessaire aux paiements des travaux objets du présent mandat
Ici des membres élus qui n'ont rien à faire dans un CS !! le président du CS EST une obligation.
Le syndic instaure un référent, sans aucun droit, ni base juridique. Tant pis pour ce CS si mauvais et les copros qui ont élu des incompétents.
Contrairement à Louis92; un CS n'existe pas sans président.
Pour rappel, le CS est un COLLEGE, ou les décisions sont collégiales. Le président est l'interlocuteur privilégié du syndic. ET ceci sont des termes juridiques précis. Tout le reste n'est qu'incompétence, ignorance, et ici magouille, .... 
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dan25
Contributeur actif
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Posté - 22 juil. 2018 : 16:24:29
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Tout est dit par Philippe388, en qui je retrouve son esprit droit et respectueux.
La loi est la loi et elle doit ce faire valoir, peut importe la personne en face, et surtout attention au syndic voyous ! |
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Posté - 22 juil. 2018 : 17:38:58
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dan25 : La base de toute démocratie est le respect de la loi, et cela s'applique à tous,.... 
Nous pouvons constater tous les jours dans notre beau pays, que cela se délite tous les jours,..... et pourtant les élus du peuple essayent toujours de passer à coté, et en plus de soutenir coute que coute toutes les dérives, même des plus haut placés.
***modération : propos hors sujets***
Bon dimanche,
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Édité par - nefer le 22 juil. 2018 18:16:48 |
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copro44
Contributeur débutant
France
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Posté - 22 juil. 2018 : 20:25:44
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Bonsoir,
Merci à tous ceux qui ont pris le temps de me répondre.
Lors de la réunion, sur les 6 membres du conseil syndical aucun n'a voulu mouiller sa chemise pour être Président.
Il semblerait que le syndic ait voulu quand même un interlocuteur au sein de la copropriété sur les remontées d'informations (une taupe peut être).
Le syndic enfreint la loi sur le choix d'un référent qu'il assimile comme président.
Sans Président du CS, le syndic peut naviguer en électron libre sans crainte de perdre son mandat.
Ce qui est étrange quand même c'est que le référent se la pète comme étant le président alors qu'il a refusé le poste.
Les copropriétaires peuvent t-ils exiger l’élection d'un président du CS où doivent-ils attendre la prochaine AG ?
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dan25
Contributeur actif
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Posté - 22 juil. 2018 : 20:45:09
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philippe388 je serai toujours épaté par autant de connaissances... :)
copro44, non le syndic ne fait pas ce qu'il veut, même si vous n'avez pas pour l'instant de président.
Le syndic est votre gestionnaire, en aucun cas un donneur d'ordre ni de leçon, les lois existent.
Les copropriétaires ont élus un CS qui se doit de respecter la loi, les membres du cs le savaient au départ, ou alors il n'ont pas pris la peine de se renseigner avant de se présenter. Ce qui a été mon cas il y a 2 ans, et je me suis donc proposé comme président et personne n'a pu s'y opposer.
Pourquoi ne vous présentez vous pas ? |
Édité par - dan25 le 22 juil. 2018 20:46:44 |
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Posté - 22 juil. 2018 : 21:54:22
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Et pourquoi ne pas faire du référent le président?
citation: Les copropriétaires peuvent t-ils exiger l’élection d'un président du CS Ils sont majeurs et vaccinés, ils n'ont rien à exiger, mais juste se comporter comme des grands, donc pas refuser de se présenter, puis quand un d'entre fait presque comme si il se présentait commencer a le snober. C'est juste ridicule.
citation: doivent-ils attendre la prochaine AG ? Rien de ce qui concerne un conseil élu ne se passe en GA, donc ils se prennent par la main, et font preuve d'un minimum de courage,
citation: Sans Président du CS, le syndic peut naviguer en électron libre sans crainte de perdre son mandat. Je ne vois pas trop. C'est les conseillers qui font les bêtises, et le syndic qui est responsable? C'est un peu abuser. |
Édité par - ribouldingue le 22 juil. 2018 21:58:40 |
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Posté - 23 juil. 2018 : 07:07:13
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citation: Le syndic enfreint la loi sur le choix d'un référent qu'il assimile comme président.
ON ne peut pas dire cela, puisque la loi ne parle pas de référent, mais c'est de "bonne guerre" de la part du syndic de se trouver qu'une seule personne à qui il rapporte....
Mais finalement, les membres du CS concerné que font-ils maintenant que le syndic utilise un "référent", ils remuent dans les brancards, à titre individuel ou par le biais du "référent" ou ne font rien....
Finalement au delà de votre opinion que le syndic enfreindrait une loi, qu'est ce qui ne va pas dans le fonctionnement de ce CS, réellement....
Maintenant, si tout cela ne plait pas aux copros de ce syndicat, alors lors de la prochaine AG, l'un d'eux propose à l'OdJ la révocation des membres de ce CS incapables de désigner un président ainsi qu'une autre résolution qui tenterait de désigner de nouveaux membres du CS capables de désigner entre eux un président, et ainsi de suite.....  |
Édité par - rambouillet le 23 juil. 2018 07:09:40 |
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copro44
Contributeur débutant
France
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Posté - 23 juil. 2018 : 09:33:38
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Bonjour,
Ayant une réponse appropriée à ma question par le biais de RAMBOUILLET (2 commentaires) j’arrête la discussion sur ce sujet.
Néanmoins, je remercie également tous les autres intervenants pour leur action participative.
Cordialement. |
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Posté - 23 juil. 2018 : 09:42:54
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Objectivement, votre facon de 'piquer' les réponses est assez ... consternante (mais habituelle) hélas).
Mettez vous donc au travail .... de conseiller sydnical..... |
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Posté - 23 juil. 2018 : 16:54:21
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copro44 : citation: Lors de la réunion, sur les 6 membres du conseil syndical aucun n'a voulu mouiller sa chemise pour être Président
Que des irresponsables !!
Vous accusez le syndic d'enfreindre la loi, mais vous, conseillers, vous ne le respectez PAS. Donneurs de leçon, rien de plus.
Le président du CS est une obligation. C'est la loi : "le CS élit son président parmi ses membres"
Il s'agit même d'une élection IMPOSEE par ce texte. Par conséquent une réunion OFFICIELLE ou un ou plusieurs membres font acte de canditature, comme ils l'ont fait pour en être les membres. Le président élu doit en informer le syndic, son interlocuteur, mandataire social du SDC.
Les membres engagent AUSSI leur responsabilité. Ils ont été élu pour une mission importante en copropriété? Sans président ce CS n'est PAS fonctionnel.
Le controle des comptes, le controle de la gestion, le suivi de tous les dossiers, ka mission d'assistance, .... x'est du sérieux, hors ces membres ne sont pas très sérieux. Que viennent ils faire dans ce collège ? |
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PROSPER83
Contributeur senior
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504 message(s)
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Posté - 23 juil. 2018 : 16:55:08
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Un conseil syndical sans président sera dans l’incapacité de pouvoir appliquer, le cas échéant, les dispositions légales suivantes :
Article 18 V de la loi du 10 juillet 1965, modifié par la loi du 24 mars 2014 :
« En cas d’empêchement du syndic, pour quelque cause que ce soit, le président du conseil syndical peut convoquer une assemblée générale appelée à désigner un nouveau syndic. En cas de carence du syndic et à défaut de stipulation du règlement de copropriété, un administrateur provisoire peut être désigné par décision de justice ».
Article 8 du décret du 17 mars 1967 modifié par Décret n°2010-391 du 20 avril 2010 :
La convocation de l’assemblée est de droit lorsqu’elle est demandée au syndic soit par le conseil syndical, s’il en existe un, soit par un ou plusieurs copropriétaires représentant au moins un quart des voix de tous les copropriétaires, à moins que le règlement de copropriété ne prévoie un nombre inférieur de voix. La demande, qui est notifiée au syndic, précise les questions dont l’inscription à l’ordre du jour de l’assemblée est demandée.
Dans les cas prévus au précédent alinéa, l’assemblée générale des copropriétaires est valablement convoquée par le président du conseil syndical, s’il en existe un, après mise en demeure au syndic restée infructueuse pendant plus de huit jours.
Dans les mêmes cas, s’il n’existe pas de conseil syndical ou si les membres de ce conseil n’ont pas été désignés ou si le président de ce conseil ne procède pas à la convocation de l’assemblée, tout copropriétaire peut alors provoquer ladite convocation dans les conditions prévues à l’article 50 du présent décret.
En conséquence, un conseil syndical qui refuse de désigner un Président doit tout simplement être révoqué dans sa totalité.
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Posté - 23 juil. 2018 : 17:10:55
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PROSPER83 : citation: En conséquence, un conseil syndical qui refuse de désigner un Président doit tout simplement être révoqué dans sa totalité
Mais pour cela il faut que le syndic convoque une AG à la demande d'un ou de plusieurs copropriétaires. Il faut aussi de bonnes raisons pour révoquer les membres d'un CS; et on doit aussi révoquer chaque membre, et non le CS entier.
C'est souvent un échec cuisant pour les demandeurs, sans faute(s) grave(s), et parce que ce sont les copros qui ont choisis ces irrresponsables.
Une telle demande, et le CS va vite élire son président. Ce qui ne va pas plus améliorer la qualité des membres. Un CS fantome, mais avec un président, la loi sera alors respecté.
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Posté - 23 juil. 2018 : 17:27:56
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citation: En conséquence, un conseil syndical qui refuse de désigner un Président doit tout simplement être révoqué dans sa totalité.
perso, je pense qu'un CS confronté à une difficulté qui requièrerait une action de président, saura au "débotté" désigner un président pour agir, il faut pas en faire une montagne de ce cas plus fréquent qu'il n'y parait.... |
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Posté - 23 juil. 2018 : 20:32:34
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Oui, je plussoie, et on a deja un indice avec le référent.
Les autres ont compris, qui commencent à le jalouser, mettant l'élection du président qu'ils refusent sur une autre échelle, celle de la compétence ou de la modestie.
Peu importe, quand on fait la guerre, il y a un moment ou il faut aller au contact. |
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copro44
Contributeur débutant
France
71 message(s)
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18
Posté - 23 juil. 2018 : 20:41:39
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Bonsoir,
Sur ce forum, dès que l'on pose une question précise ça part dans tous les sens. Ma question était sur un seul point "l'emploi du mot référent".
Tout ce qui concerne le rôle du Président je le connais après avoir pratiqué 14 années. Je ne suis plus dans le circuit.
La vie est une grande école et on en apprend tous les jours; exemple l'emploi de référent ? Ayant obtenu du syndic que ce mot signifié aussi Président
j'ai été très surpris...la règlementation ne fait aucune mention de référent en lieu et place du Président.
Pensant être passé à coté d'une modification quelconque de la règlementation je me suis adressé à vous les spécialistes. Je partage entièrement
vos avis sur l'importance du rôle de Président de CS. Malheureusement tous ceux qui entrent au CS c'est plus souvent pour la frime que pour œuvrer..!
Enfin, pour répondre à ribouldingue, quand je viens vers vous pour avoir des informations précieuses sur un manquement règlementaire de ma part, je ne garde pas cette 'information pour moi, je la diffuse. Oui, je pique les réponses qui me sont utiles afin de m'en servir positivement...mais suis-je le seul ? Pour moi, ce forum sert
à dénouer bien des situations complexes et c'est très bien d'y puiser nos manquements. Je pense que vous l'aviez compris depuis très longtemps ! !
Par contre, quand vous me dite "Mettez vous donc au travail .... de conseiller syndical....."vous devez rester neutre et porter un jugement sur une personne que vous ne connaissez pas....c'est vraiment déplacé ! ! ! Vous avez extrapolé en me désignant conseiller syndical...ce forum n'est pas exclusivement réservé aux CS.
Encore merci à tous ceux qui prennent le temps de répondre à nos questions.
Cordialement.
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Posté - 23 juil. 2018 : 20:59:45
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citation: Il semblerait que le syndic ait voulu quand même un interlocuteur au sein de la copropriété sur les remontées d'informations (une taupe peut être). Votre sujet n'est pas comme vous faites semblant de l'affirmer la définition du mot récurrent et sa validité légale, mais la déviation d'une désignation de président en conseiller référent et les abus du syndic qui vont avec, présentation étrange.
On apprend que vous n'êtes pas conseiller, dont acte. Vos post ont soigneusement entretenu l'ambiguité .
Pour ma part je n'ai jamais compris la dépense d'énergie que prennent ce genre de personnes (vos conseillers) à contourner la loi. C'est plus consommateur d'énergie qu'un simple et bete élection. Ca débouche sur pleins de suspicions, y compris donc chez les non-conseillers. |
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dan25
Contributeur actif
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Posté - 23 juil. 2018 : 21:12:17
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copro44 si vous n'êtes vous même plus conseillé, quel est le but de ce post, puisque vous avez 14 années d'expérience, vous devriez savoir que le président est une obligation ?
Là quelque chose m'échappe. |
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Copropriété sans Président de CS 
