citation:
Notre Règlement de Copropriété considère que tous les équipements de base, y compris les aménagements extérieurs, appareils et dispositifs de chauffage central, appareils et dispositifs d'approvisionnements et évacuations d'eaux, doivent être considérés comme des éléments communs à l'immeuble.
OK, mais
citation:
De ce fait, leur entretien et remplacement éventuel sont à la charge de tous les copropriétaires même si tel ou tel lot n'est pas directement utilisateur de ces éléments.
Est ce votre interprétation ou ce qui est écrit dans le RdC ?....
Il ne faut pas confondre description des parties communes et des équipements communs et les modalités des charges.
L'article 10 s'applique bien aux équipements et services communs, en ce qu'ils sont susceptibles d'être utilisés par le lot et non par leur utilisation effective.
Parties communes générales 
Posté - 22 sept. 2020 : 16:32:52
