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 Sujet  |
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danmasse
Contributeur senior
France
539 message(s)
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 Posté - 19 juin 2021 : 10:20:41
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Bonjour !
Ayant constaté que notre VMC, datant des années 70, méritait d'être remise à niveau, nous avons demandé un BE de nous faire une étude.
Le premier rapport qui nous a été remis était très incomplet, et nous avons posé un certain nombre de questions.
Un second rapport nous a alors été remis, qui ne répond toujours pas à nos questions : le BE nous dit avoir fait une "étude macro" : leur étude ne tient aucun compte des conditions réelles de l'immeuble, mais seulement de ses caractéristiques d'origine, sans tenir compte des améliorations qui ont été apportées depuis sa construction, dans les années 70.
Le BE considère ce rapport comme étant "final", et notre syndic a réglé le solde de la commande, sans demander l'avis du CS.
Le syndic nous a répondu que seuls les travaux étaient soumis à une réception, mais pas les études : est-ce exact ?
Merci d'avance pour vos avis !
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Sunbird
Pilier de forums
4950 message(s)
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1
 Posté - 19 juin 2021 : 11:44:39
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Votre problème est de savoir si il y a un écrit définissant vos demandes pour l'étude.
Si l'étude ne correspond pas à vos demandes, le conseil peut comme pour toute facture donner son avis au syndic sur la facturation, il appartiendra à l'AG de refuser cette facture.
Le syndic ne peut pas refuser la facture, au mieux il peut la mettre en attente avant le vote de l'AG.
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danmasse
Contributeur senior
France
539 message(s)
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 2
Posté - 19 juin 2021 : 11:58:08
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Ak oui, merci Sunbird.
Effectivement, le CS n'a qu'un devoir de consultation, mais ne peut refuser la facture : seule l'AG peut le faire.
Mais la facture a déjà été payée...
Il faut donc inscrire une résolution à l'AG. Et comment faire si l'AG refuse la facture ? Je doute que le BE soit d'accord pour rembourser... La facture devrait donc être payée par le syndic ? On et parti pour un conflit... |
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JPM
Modérateur
8599 message(s)
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3
Posté - 19 juin 2021 : 18:55:07
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Il vous faut un ingénieur et pas un bureau d'études
Il y a des architectes qui ont un ingénieur.
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Sujet |
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