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barney
Contributeur actif
102 message(s) Statut:
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Posté - 03 mai 2022 : 10:55:16
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Bonjour,
Le CS a alerté le syndic sur la pose à l'extérieur de l'immeuble d'une boite à clé sans autorisation et sans pouvoir identifier son propriétaire. Le syndic a répondu qu'il allait écrire aux copropriétaires en laissant 8 jours pour se manifester et qu'ensuite il ferait procéder à l'enlèvement de la boite à clés. Mais cela fait plus d' un mois et aucune lettre n'a été adressée.
Notre AG a lieu le lundi 9 mai. Le rapport écrit du CS joint à la convocation a mentionné la pose de cette boite à clés sans autorisation mais il n'y a aucune résolution. Peut-on profiter de l'AG pour inscrire en "divers" que cette boite va être enlevée si personne ne se manifeste ?
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nefer
Modérateur
14628 message(s) Statut:
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Posté - 03 mai 2022 : 10:58:58
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à lire vos différents messages postés sur le forum , il semblerait que votre nouveau syndic ne soit pas plus efficace que l'ancien...
vous pourriez en urgence poser une affiche au dessus de cette boîte en indiquant: "merci de contacter en urgence le syndic au...." |
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Posté - 03 mai 2022 : 11:12:36
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regardez aussi sur les sites de location bien connues, si un appartement n'est pas mis à louer de façon touristique, vous trouverez peut-être le copro concerné .... |
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Posté - 03 mai 2022 : 21:18:57
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En effet, la boîte à clef est une des caractéristique d’un appartement touristique.
Un mot dans l’ascenseur ? Un courrier sous chaque porte ?
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Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Posté - 03 mai 2022 : 21:55:52
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Boite a clé fixée sur une partie commune sans autorisation : à enlever sans délai ! Le propriétaire se fera bien vite connaitre
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Posté - 04 mai 2022 : 07:27:50
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pas facile à enlever .....
et comme il y a des clés d'appartement à l'intérieur, il vaut mieux prendre des précautions liminaires avant d'agir en force .... |
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Posté - 04 mai 2022 : 08:16:24
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Je suis d’accord, et même si ce copropriétaire viole l’article 25, il n’est pas possible d’agir sans une ordonnance.
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Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Édité par - Copropriétaire33 le 04 mai 2022 08:16:50 |
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goutelette
Contributeur vétéran
1901 message(s) Statut:
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Posté - 04 mai 2022 : 08:46:07
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Il doit être possible d'interroger au moins un occupant par étage sur les vas et viens de leurs voisins. Des personnes différentes chargées de valises, cela fait du bruit. C'est vrai que de plus en plus, sous prétexte de discrétion, chacun ferme sa porte et indifférent de ses voisins de palier. D'autre part cela peut être aussi une entreprise de maintenance: Ascenseur - Ménage ou autres suivant les besoins de l' immeuble. Cordialement |
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nefer
Modérateur
14628 message(s) Statut:
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Posté - 04 mai 2022 : 09:05:41
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citation: Initialement posté par goutelette
D'autre part cela peut être aussi une entreprise de maintenance: Ascenseur -
surement pas
le dispositif pour les entreprises de maintenance d'ascenseur est normalisé et encastré dans le mur! |
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Posté - 04 mai 2022 : 09:53:12
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je confirme les propos de nefer : il perce un trou d'environ 10 cm dans un mur avec un foret diamant et en général, un courrier est échangé au préalable avec le syndic. |
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FBO
Contributeur senior
France
632 message(s) Statut:
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Posté - 08 mai 2022 : 11:33:29
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nefer et rambouillet : non pas forcément. il peut y avoir l'ascensoriste, la maintenance chaufferie, maintenance portail, ...
et les boites à clés sont plus souvent utilisées que ce qu'on faisait avant à savoir encastrer la clé. |
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pachachon
Contributeur actif
471 message(s) Statut:
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Posté - 04 oct. 2022 : 14:19:40
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J'arrive un peu tard mais Barney précise que : la pose à l'extérieur de l'immeuble d'une boite à clé. Sur la voix publique ? (ca arrive :) Donc en dehors de la copropriété.
Ce n'est pas obligatoirement de la location touristique. Ça peut etre de l'échange d'appartement. C'est parfaitement légal et illégal de le faire interdire dans le RDC car ca reviendrait a interdire tout résident de recevoir qui il veut.
Pour la location touristique, il faut savoir ce que précise le RDC. Pour la résidence principale, on peut légalement louer 120 jours par an.
En l'espèce, je ne vois rien dans le post de Barney qui mentionne une quelleconque nuisance puisqu'ils sont incapables de dire qui est concernée. On sait très bien identifier les loueurs générant des nuisances. Cette clé peut même appartenir a quelqu'un qui loue dans l'immeuble en face.
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