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RVM
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 Posté - 17 avr. 2010 : 12:50:59
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Bonjour,
Nous avons validé en AG le remplacement des ascenseur de notre résidence :
Dans le nouveau contrat il y a noté :
REMPLACEMENT DE LA BOITE DE COMMANDE EN CABINE
De plus il est précisé dans le devis de l’ascenseur fourniture et pose d’un téléphone main libre et de son pré équipement (la demande de l’installation de la ligne PTT et son utilisation reste à la charge du client)
J'AI POSE LA QUESTION SUIVANTE A NOTRE SYNDIC :
Pourrons nous en tant qu’utilisateur de l’ascenseur appeler directement l’entreprise si nous restons bloqués dans l’ascenseur ?
REPONSE DU SYNDIC :
Une ligne téléphonique sera installée dans l’ascenseur vous reliant directement au centre d’appel de la société qui gèrera l'entretien des ascenseurs
MA QUESTION EST LA SUIVANTE :
Sachant que notre gardien est rémunéré sur une base de 300 uv correspondant à 5 ascenseurs ( 1er à 100 uv et les autres à 50 uv)
et qu'il est stipulé dans l'article 18 annexe 1
a) surveillance ascenseur :
Prendre immédiatement toute mesure pour faire face à toute anomalie de fonctionnement dans le cadre des consigne de sécurité données par le constructeur. Dans le cas où des personnes sont bloqués dans la cabine, faire appel aux pompiers et avertir l'entreprise qui est chargée de l'entretien. Si le préposé est un homme, il pourra, dans la mesure où cela ne présente aucun danger et si les consignes de sécurité le prévoient, dégager les personnes par la manoeuvre manuelle de l'ascenseur- Rendre compte à l'employeur de tout incident.
SOMMES NOUS TENUS DE CONTINUER A REMUNERER LE GARDIEN SUR LA BASE UV DESIGNE CI-DESSUS ?
Notre gardien part en retraite d'ici peu. Pouvons nous aménager le contrat du gardien à venir en précisant une close sur son contrat qui indique qu'à l'exécution des travaux d'ascenseur, ces tâches ne lui incomberont plus et qu'elle seront remplacé par exemple par d'autres tâches.
POUVEZ VOUS M'INDIQUER L'INCIDENCE QU'ENGENDRE LA NOUVELLE REGLEMENTATION DE LA MISE EN CONFORMITE DES ASCENSEURS PAR RAPPORT A LA REMUNERATION DES CONTRATS DES GARDIEN D'IMMEUBLE A SAVOIR LES UV ?
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mic
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Posté - 17 avr. 2010 : 14:31:07
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Dans la mesure où:
Vous avez un contrat de maintenance,
La cabine est reliée par téléphone à la permanence de l'ascensoriste
le gardien, à par faire le ménage dans la cabine, n'a plus rien à assumer côté ascenseur, pas même le changement des lampes.
Il devrait intervenir, pour dégager quelqu'un,encore faudrait-il qu'il subisse une formation spéciale et soit habilité, car ce peut être dangereux (chute dans le puits).
Appeler les pompiers est inutile, et payant, dans ce cas de figure. Sauf si la personne est en détresse physique. Mais de + en + de personnes ont un tél portable...
La permanence intervient dans l'heure, il est utile de l'afficher.
Après, l'employeur a le droit de réemployer les UV affectées à la surveillance ascenseurs, à d'autres tâches, sans que le gardien puisse s'y opposer, du moment qu'on ne les lui retire pas (donc salaire maintenu). Voilà . C'est tout simple. |
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mic
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Posté - 17 avr. 2010 : 14:33:06
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Mais il faut que le syndic modifie le contrat par un avenant. |
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Posté - 17 nov. 2012 : 12:42:26
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Bonjour à tous,
Chez nous, le gardien possède encore les clés qui lui permettent d'ouvrir les portes d'ascenseur. Il récupère de temps en temps des objets tombés pour les résidents contre une "petite pièce".
En a-t-il le droit ?
Doit-il restituer ces clés ?
Merci |
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mespres
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4
Posté - 17 nov. 2012 : 14:24:09
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Profitez du départ en retraite de votre gardien pour rationaliser. Seul l'ascensoriste peut rentrer en gaine, votre future gardien ne doit pas avoir ces clés.
Le contrat ne doit lui donner aucune obligation sur l'ascenseur, ménage excepté bien entendu. |
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5
Posté - 17 nov. 2012 : 18:09:45
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Merci Mespres
Il partirait dans 3 ans (à 70 ans) et ne fait pas le ménage dans la cabine selon son contrat.
Le gardien actuel peut donc encore ouvrir les portes et rentrer en gaine durant 3 ans ?
N'y a-t-il pas un moyen de récupérer ces clés "diplomatiquement" car il est âgé.
Nous sommes quelques résidents à savoir. Que risquons-nous s'il y avait un problème durant son intervention ?
Merci
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Posté - 17 nov. 2012 : 19:10:08
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le syndicat serait "lourdement" responsable. |
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mespres
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Posté - 18 nov. 2012 : 12:34:51
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Moyen diplomatique : faites écrire par le syndic ou encore mieux par l'ascensoriste que la réglementation a changé, seul l'ascensoriste est habilité à intervenir en gaine. C'est faux (le gardien n'a jamais eu le droit d'ouvrir l'ascenseur), mais c'est consensuel. |
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 Posté - 18 nov. 2012 : 23:05:15
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Mespres,
Pourriez-vous, s'il vous plaît, me donner le texte qui correspond à ce changement de réglementation ?
Je voudrais l'utiliser pour dégager notre syndicat de sa responsabilité car les propos de Rambouillet ne sont pas rassurants.
Merci
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Posté - 19 nov. 2012 : 07:42:03
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calendrier, je pense que mespres voulait dire que diplomatiquement, pour éviter de "chiffonner" les employés vis à vis du syndicat, un petit mensonge pourrait aider.
malheureusement, il n'existe pas de texte qui exonèrerait le syndicat de sa responsabilité, si le syndic ne fait rien officiellement : courrier, entretien, etc....
si le procédé de mespres part d'un bon sentiment, il risque d'être inefficace si l'employé fait comme vous et demande le texte  .
Non, ce qu'il faut faire, c'est dire la vérité à l'employé : il n'a plus à intervenir dans la fosse de l'ascenseur et si un objet tombe dans la fosse, le résident appelle la "centrale" d'appels de l'ascensoriste qui interviendra rapidement, mais il est possible que le syndicat lui fasse payer l'intervention.... 
l'employé doit rendre les clés (qu'il n'aurait jamais du avoir) : on ne doit pas mettre en danger la vie de son employé, c'est du pénal pour le syndic et de la responsabilité du syndicat !!!! |
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Gédehem
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Posté - 19 nov. 2012 : 15:25:13
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Il n'y a pas de réglementation spécifique pour les ascenseurs, comme pour les chaufferies communes en "gatantie totale", pour la simple raison que ces installation confiée à l'ascensoriste (ou à la Ste en contrat avec le syndicat) bénéficient d'une sorte "d'extratéritorialité".
Si les locaux eux-mêmes et leurs accessoires (trappe, porte, éclairage, etc ...) sont de la responsabilité du propriétaire des lieux, l'installation elle-même et ses divers éléments sont placés sous la garde et la responsabilité de la structure qui en a la charge par contrat (dont tous CS détient une copie, c'est bien connu .... )
Nul autre que le personnel habilité n'a le droit de pénétrer dans les locaux réservés à ces installations. Si visite du syndic et/ou du CS il doit y avoir, c'est en présence de ce personnel habilité.
Ces locaux constituent le "lieu de travail" des entreprise qui ont la charge des installation. Les règles de sécurité spécifiques à ces activités s'y appliquent (marquages divers et variés, port d'équipements spéciaux, de gants, etc .....). Elle doivent faire l'objet d'un affichage particulier.
Concernant les gardiens concierge, il s'agit ici d'un retard péjudiciable de la CCN, inadaptée dans bien des cas.
Sur cette même question voir (rubrique "gardien-concierge" :
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=14099
La difficulté : il ne peut être envisagée la suppression pure et simple de ces taches, ou plus exactement de la rémunération attachée à ces taches/UV.
Toutefois, l'employeur ayant la faculté d'organiser le travail comme il l'entend (c'est tout de même le minimum !), ici de le réorganiser pour tenir compte de l'évolution des choses, il peut supprimer les taches/UV ascenseur (ou autres) pour les remplacer par d'autres de même importance en quantité.
Ainsi pour RVM les 300 UV pour "ascenseur" seront supprimées et remplacées par 300 UV (ou +) d'autres taches.
Bien entendu cette modif du contrat de travail fera l'objet d'un avenent que l'empolyé ne peut légitimement refuser.
Avec une constante : taches/UV supprimées ou remplacées, le salaire de l'employé ne peut en aucun cas dominuer.
Dans le cas d'un changement d'employé (ici en raison du départ à la retraite de l'actuel), l'employeur n'a aucune obligation de retenir les mêmes activités et rémunérations pour le nouveau.
Les conditions du contrat, ici les taches/UV à excercer, sont librement décidées par l'employeur "pour les besoins de ses activités", au regard des textes bien entendu.
Ajout :
Dans la mesure où l'employé d'immeuble interviendrait "malencontreusement" dans l'installation (par ex. pour récupérer des clés dans la fosse) causant ou étant victime d'un accident, le syndicat "gardien de la chose" en sera à tout coup tenu pour responsable en application de L.art.14.
Sans parler des dégats éventuels occasionnés aux installations.
Quant bien même il n'y en aurait pas, ces intrusions intempestives sans le personnel habitité de l'entreprise prestataire pourraient être une cause de rupture de contrat.
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Édité par - Gédehem le 19 nov. 2012 16:04:35 |
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Posté - 19 nov. 2012 : 16:01:04
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citation: Avec une constante : taches/UV supprimées ou remplacées, le salaire de l'employé ne peut en aucun cas dominuer.
le "en aucun cas" est inadapté, car le salaire d'un employé peut être modifié à la hausse comme à la baisse après une négociation. |
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Gédehem
Pilier de forums
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12
Posté - 19 nov. 2012 : 16:08:30
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Certes !
Mais par les temps qui courent, je ne connais pas beaucoup d'employé, et encore moins de gardien-concierge, qui accepte sans sourciller une diminution de salaire ...... (*)
(*) ajout : ... diminution que voudrait imposer unilatéralement l'employeur : par principe inacceptable, donc impossible ! |
Édité par - Gédehem le 20 nov. 2012 11:02:39 |
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loge.idf
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Posté - 12 avr. 2014 : 19:18:48
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Bonjour,
je viens de lire vos postes, gardien moi meme sur une copro ai ayant en charge la suveillance des ascenseurs (malgres un contrat de maintenance par une ste)
il faut savoir quand un appareil est en panne (sans personne dedans) c est a 99% le gardien qui appel l ascenssoriste, .
J'ai egalement une clef pour debloquer les portes, le tous est de savoir juger le risque.
Je prefere sortir une personne quand je juge que cela n est pas dangeureux (si pas trop de decalage palier ou autre ) plutot que de laisser cette personne attendre seul dans 2m2 entre 45 minutes et 1h30.
Quand a la recuperation d un objet tombé, je le fais egalement pour rendre service, mais ne decent pas dans la gaine, (j'utilise un pince ramasse papier pour recuperer des clefs, portefeuille ou autre) et une " pieces et la bienvenue" mais si absence de ce geste je ne me braque pas non plus ;-)
A savoir que si vous appellez l'asenssoriste pour recuperer un objet tombé , cela vous est facturé au minimum 120 €, mais ci vous avez un peu de patience, cela peu etre gratuit (mais delai jusqu'a 5 semaines d attentes)
puisque le technicien attendra sa venu pour l entretien selon contrat pour recuperer cet objet |
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Posté - 12 avr. 2014 : 19:31:52
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citation: J'ai egalement une clef pour debloquer les portes, le tous est de savoir juger le risque.
ceci est TOTALEMENT ILLEGAL et vous mettez en jeu votre propre responsabilité par ces actes.
si un appareil est en panne, il y a une bonne raison tout en sachant qu'Ã tout instant la panne peut s'annuler et cela au mauvais moment.
Il faut une formation spécifique pour faire cette opération, formation qui d'ailleurs dispensé aux pompiers ou au moins à certains...
citation: A savoir que si vous appellez l'asenssoriste pour recuperer un objet tombé , cela vous est facturé au minimum 120 €, mais ci vous avez un peu de patience, cela peu etre gratuit (mais delai jusqu'a 5 semaines d attentes)
puisque le technicien attendra sa venu pour l entretien selon contrat pour recuperer cet objet
En ces d'accident, cela coûtera plus de 120 €. Il est absolument SCANDALEUX de voir encore ces pratiques !!!!
le jour où survient l'accident, on se dit "ha, si j'avais su...." et vous verrez que personne ne s'appitoiera sur votre sort.... |
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Stéphane
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Posté - 12 avr. 2014 : 19:34:34
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Attention loge.idf, un accident grave avec ces machines est si vite arrivé.. De grosses responsabilités sont en jeu.
Avant de continuer à "rendre service" , faites vous faire passer une formation et obtenez les attestations (cas où vos interventions sont possibles, les modes opératoires etc.).
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loge.idf
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Posté - 16 avr. 2014 : 14:18:59
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merci de vos reactions, donc si j aibien compris, je dois demander une formation? car il n est pas rare que lorsque quelqu'un appel sur le bouton d'urgecel'ascenssoriste m appel pour me dire qu'il ne sera pas la dans l heure et me demande de voir si je peu au moins sortir la personne |
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Posté - 16 avr. 2014 : 16:01:29
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a mon avis, je n'irai pas dans cette voie car la responsabilité est trop grande au vu de votre contrat.
rappelez bien ce que je vous dis : si votre souci est de rendre service, si les gens vous remercient de faire cela, en cas d'accident, vous n'aurez plus d'"amis", plus de "gens reconnaissant", vous serez "banni" et la justice vous tombera dessus : garde à vue, enquêtes, intrusions dans vitre vie privé, procès et peut-être condamnation... ne risquez pas cela.
si l'ascensoriste ne respecte pas le contrat et le délai de sorties des personnes, il est en tort (motif de pénalités, voir de chgt d'entreprise) et les pompiers interviendront. |
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Stéphane
Contributeur vétéran
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Posté - 16 avr. 2014 : 19:43:35
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Je suis d'accord avec vous sur le principe qu'il est mieux de faire patienter 1h ou 2h avant une intervention de spécialiste, mais il me semble quand même qu'il est possible qu'un gardien puisse devenir un "spécialiste" , dans des cadres fixés, où les dangerosités sont est mesurées, et les attestations délivrées sont en rapport à ses capacités.
Par exemple, en entre-baillant la porte palière et s'apercevoir que la cabine n'est qu'a quelques centimètre du niveau...
Cela dit, je ne connais pas tellement le milieu pour vous assurer quoi que ce soit (sinon avoir confiance aux organismes traitant de ce sujet), et peux être à coté de la plaque. Sinon, où trouver ces infos ? |
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Posté - 16 avr. 2014 : 20:44:24
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le jour où vous verrez une cabine bloquée avec des gens, puis ouvrir la porte, faire sortir les gens et la cabine chuter d'un seul coup parce que la différence de poids l'a débloqué, vous serez surpris et vous aurez une grosse peur rétroactive...
pour ma part, ayant pratiqué ce genre de "sauvetage" en connaissance de cause par "métier", c'est toujours une appréhension.... |
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UV gardien suite nvelle règlementation ascenseur 
