|
|
Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Tibby
Contributeur débutant
52 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 13 nov. 2010 : 14:59:46
|
Bonjour
Plus je lis, moins je comprends .... quelqu'un pourrait-il avoir la gentillesse de m'expliquer ma situation avec des chiffres ? Merci !
J'ai réservé un logement en vefa en février 2006, prix 146.850. Le vendeur est un gros bailleur/vendeur social, je ne sais pas si ça a de l'importance.
La vente a été signée le 4 octobre 2006, et j'ai payé ce jour là au notaire 105.969
La société a reçu 102.795 le reste ce sont des frais d'actes (émoluments, dépot hypo, formalités ...)
Au total l'opération est financée comme ceci : apport 77.100 + prêt 1 44.055 débloqué le 4 octobre 2006 + prêt 2 débloqué à la remise des clés 25.695
J'ai commencé à rembourser mes prêts en novembre 2006
J'ai emménagé le 13 novembre 2006, mais le constructeur a déclaré l'achèvement des travaux le 15 janvier 2007, alors que toutes les remises de clés ont été faites avant décembre 2006.
Il y a donc 4 ans que j'occupe mon logement (résidence principale). Je veux vendre mais j'ai peur d'y laisser des plumes .... à cause de cette histoire de tva que je ne comprends pas.
Si je vends 190.000 euros (sachant que j'ai encore 54.000 euros de prĂŞt) que me reste-t-il ? que faut il que je paye ?
Attendre un an c'est très dur quand on ne se plait plus du tout quelque part, mais je n'ai pas les moyens de perdre de l'argent, alors si une bonne âme pouvait m'expliquer à l'aide de ces chiffres ce qui se passe, je lui en serais très reconnaissante.
Merci
|
|
|
|
Numero6
Modérateur
France
2197 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 13 nov. 2010 : 19:40:14
|
Lisez la documentation sur ce sujet sur le site des notaires : En cliquant ici
et le lien sur UI....
Rajout :
mais c'était déjà vous qui posiez une question sur la TVA
Vous devrez rembourser de la TVA ( si vente avant les 5 ans) au Trésor Public :
TVA Ă rembourser = TVa sur le prix de vente(19.6% de 190000 euros) - TVA prix d'achat hors frais notaire (19.6% de 146.850 euros)
Il vous restera le prix de vente - TVA remboursée - le reste du crédit et les frais associés.
Vous devriez pouvoir faire le calcul
Votre acquéreur payera lui ,des frais réduits de notaire , voir le lien donné plus haut
|
Édité par - Numero6 le 13 nov. 2010 21:27:51 |
|
|
|
Tibby
Contributeur débutant
52 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 14 nov. 2010 : 12:16:28
|
MERCI !
désolée si je suis un peu blonde ... :) mais toutes ces notions et calculs ça me laisse vite perplexe
au départ j'avais fait une confusion entre tva et plus value et je me suis donc renseignée sur la tva, mais ensuite je pensais que je devais payer une différence entre la tva réduite et la tva à 19.6% (ben oui je pensais quand même avoir payé une petite tva)
C'est pour ça que je me suis permis de reposer ma question.
Cette fois je pense avoir (enfin !) compris ......
Dans l'hypothèse où la vente se fait à 190.000 €, le montant de tva à rembourser serait d'environ 8.500 € et il me reviendrait environ 127.000 € remboursement de prêt déduits (et si je rachète j'ai un prêt transférable sans frais sur un nouvel achat, ça au moins j'ai bien compris MDR!)
|
|
|
|
Tibby
Contributeur débutant
52 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 03 janv. 2011 : 17:49:53
|
Bonjour et bonne année
J'ai très bien compris le fonctionnement de la TVA qui m'a été expliqué, mais j'aimerais bien comprendre le "pourquoi" ..... juste pour ne pas finir idiote et parce que je suis d'un naturel curieux ... (j'ai lu tout ce que j'ai trouvé sur les nouvelles dispositions fiscales)
Lors de l'achat j'ai payé une tva à 19.6 % (reversée à la recette des impots de Pantin).
Lors de la vente il y aura également application d'une TVA à 19.6 % .... et donc j'imagine que côté impôt "ils" recoivent bien à chaque fois la TVA à 19.6 % ?
Dans ce cas pourquoi faut il reverser en plus une "différence" de TVA ?
Quel en est le motif ?
Qu'est ce qui fait que l'achat en VEFA est finalement taxé plus que la vente d'un logement "ordinaire" en cas de vente avant 5 ans ?
Parce que si j'ai tout compris en vendant maintenant je vais payer cette TVA et l'acheteur aura les frais de notaire réduit, ce qui peut aider la vente, et si j'attend les 5 ans, je ne paierais rien, mais l'acheteur payera le notaire plein pot, ce qui peut être un frein à la vente .....
merci |
|
|
|
seb2212
Nouveau Membre
27 message(s)
Statut:
|
|
4
 Posté - 23 févr. 2011 : 11:45:46
|
|
je suis d'accord avec vos derniers arguments (le avant 5 ans et le après 5 ans), étant moi-même dans ce cas; je souhaite revendre ma maison achetée en vefa de moins de 5 ans, et j'avais pas pensé aux frais de TVA à payer...plus si je rachète une maison de plus de 5 ans des frais de notaire élevés par rapport à ce que les acheteurs de ma maison actuelle vont payer... |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
Vente d'un vefa avant 5 ans, qui peut m'expliquer 
