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challand
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 Posté - 07 févr. 2011 : 11:33:25
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Dans le relevé de fin d'année du compte(appel de fond T1 exigible le 01/01 sur compte arrêté au 15/12, la fin d'année étant le 30/12), les montants des appels de fond passés ont été modifiés, au gré des corrections apportés par le syndic. Ce qui fait que les montants, en général augmentés, diffèrent des paiements.
La pratique est-elle courante?
Est-ce pour simplifier la vie du syndic en apportant des correction en fin d'année?
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Édité par - challand le 07 févr. 2011 11:40:09 |
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Posté - 07 févr. 2011 : 11:40:52
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challand : l'AG vote un budget de dépenses annuelles et des trvaux sur devis.
le syndic appelle les fonds trimestriellement pour les charges de dépenses annuelles et aux dates fixées apr l'AG pour les trvaux.
Le syndic applique les décisions de l'AG, et ne peut changer le montnat des appels de fonds trimestriels décidés par l'AG. Il ne peut procéder a des corrections sans accord de l'AG
En fin d'année il propose à la vérification du CS le compte de dépenses et les comptes trvaux. Le CS emet un avis écrit sur ses comptes et en fait part à l'AG. le CS n'a pas le pouvoir d'approuver les comptes.
Le syndic propose ses comptes à l'ODJ de l'AG avec les annexes obligatoires. C'est l'AG qui approuve ou non ces comptes.
SI l'AG approuve les comptes ALORS le syndic fait l'apurement de ces comptes en fonction d'un dépassement ou non du budget.
Il enverra à chaque copro sa quote-part à payer ou au crédit du compte de charges. Il ne peut pas faire autrement.
Un syndic n'a aucun droit d'appeler des fonds sans un accord de l'AG.
Ne payez que sur le montant approuvé par l'AG, en notifiant au syndic qu'il ne respecte pas les décisions de l'AG.
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challand
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Posté - 07 févr. 2011 : 11:45:31
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Merci Philippe388 pour la réponse ultra rapide.
On a donc un syndic dépassé par les évènements ou qui en fait à sa tête... je me retiens d'ajouter d'autres remarques!
Il s'agit d'un montant de l'ordre de 20 euros pour 1 appel de fonds.
Mais question : comment contrôler les mauvais payeurs?
Entrer les données dans un tableur et refaire le boulot du syndic? |
Édité par - challand le 07 févr. 2011 12:21:22 |
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Posté - 07 févr. 2011 : 13:09:02
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les mauvais payeurs vous pouvez les voir sur le grand livre (si vous etes membre du CS...  ).
Vous pouvez les voir également lors de la convocation de l'AG, car celuici doit contenir la liste des propriso débiteurs et créditeurs en fin d'exercice. |
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Posté - 07 févr. 2011 : 14:59:35
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challand : vous évrivez que votre syndic fait des appels de fonds pour des corrections à 20€ ??
Cela est ridicule, et coute cher à votre SDC; traitement des appels supplémentaires, frais de courrier , .....
Votre syndic vous facture t'il des honoraires supplémentaires pour de tels appels ?? c'est à la mode en ce moment chez les grands syndics.
La liste des copropriétaires débiteurs est jointe à l'ODJ OBLIGATOIREMENT.
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challand
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Posté - 07 févr. 2011 : 18:50:43
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Je pense avoir compris. Un premier tableau décrit les charges et travaux budgétées pour la période. Un second tableau donne une liste chronologique fidèle des règlements du copropriétaire en seconde colonne et des appels de fonds en première colonne qui sont les chiffres du premier tableau.
L'AG a eu lieu en avril, ce qui explique certaines choses.
Probablement le syndic a fait un « appel » de ce montant avec les comptes reçus en vue de l'AG, sans frais, début avril, payé comme il se doit le 23/04. Il vient donc en déduction par paprès, c'est cette différence.
Cela fait un peu lourd à suivre, avec des paiements le 23/04, 09/06, 30/07, 14/10, mais on y arrive.
Vivement le grand-livre pour y mettre le nez au moins une fois.
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relevés de comptes en fin d'année 
