| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
alcibiade
Contributeur débutant
15 réponses |
 Posté - 17 nov. 2005 : 12:31:42
|
j'ai cherché mais n'ai pas vu de post sur ce sujet...
en fait je viens de recevoir mon rappel par le syndic pour la Taxe d'ordures ménégères : ce qu'il y a de drole, c'est que çà fait 6 mois que j'occupe ce logement neuf, et 6 mois que j'harcele le syndic pour qu'il nous fournisse dans l'immeuble des conteners à poubelles : or rien ! le syndic n'a jamais bougé le petit doigt, je dois aller mettre mes ordures dans des conteners supers éloignés et dans une autre rue et là ils ont quand meme le culot de m'envoyer la TOM !
dois-je quand meme la payer en sachant que les poubelles ne sont jamais ramassées devant chez moi???
|
|
Signaler un abus
|
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 12:40:51
|
la TEOM n'a rien à voir avec la copropriété (syndic = mandataire du syndicat des copropriétaires)
il s'agit de la fiscalité! |
Signaler un abus  |
|
|
alcibiade
Contributeur débutant
15 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 13:24:05
|
Citation :
Initialement entré par nefer
la TEOM n'a rien à voir avec la copropriété (syndic = mandataire du syndicat des copropriétaires)
il s'agit de la fiscalité!
en fait quand je dit syndic, c'est l'agence qui représente mon proprio, qui est aussi le syndic de l'immeuble...
mais pour la TEOM : personne ne ramasse mes ordures car nous n'avons pas de contener ( et les services des ordures ménagères ne ramasse que les ordures dans des conteners), mais je dois quand meme payer pour un service qui ne m'est pas rendu ??? |
| Signaler un abus |
|
|
carole.ann
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 14:08:35
|
| Si, ce service vous est rendu par la municipalité, puisqu'elle organise le ramassage de vos ordures. C'est cela que comprend la TOM. C'est une taxe prélevée par votre municipalité. Rien à voir avec la mise à disposition ou non de containers |
| Signaler un abus |
|
|
Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 17:28:51
|
Bonsoir, je pense que c'est au bailleur de demander à la municipalité de fournir gratuitement un container.
Roland MAILLET |
| Signaler un abus |
|
|
quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 17 nov. 2005 : 17:49:10
|
Gratuitement c'est autre chose.
Le syndic doit ou acheter ou louer les containers et ensuite engager une société ou une personne qui sera chargée de les "entretenir" de les sortir et de les rentrer aux dates et heures de ramassage prévue par la commune.
Il semblerait étonnant qu'une nouvelle copro ne soit pas dotée de local poubelles, ou de zone de stockage couverte.
Pour le reste, il est vrai que la TEOM ne relève pas du syndic mais des impôts locaux.
Christophe |
| Signaler un abus |
|
|
Pierre MARIE
Pilier de forums
2960 réponses |
|
| |
|
Sujet |
|
|
TOM et absence de contener ...
Forum fermé
