|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
joelrol
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 16 avr. 2006 : 19:03:34
|
Bonjour à tous,
Je vois en lisant ce forum que les conseils donnés sont bien ficelés. Je suis émerveillé.
Je viens d'acheter une maison (480 m² de surface au sol : maison et dépendance). La partie habitable a été mesurée par un géomètre expert à 138 m². Il n'a pas visité :
- les greniers (60 m² avec plafond situé entre 1,50 au plus bas jusqu'à 2,10 m au plus haut),
- les caves 300m² de caves toutes accessibles uniquement par des portes extérieures et toutes avec des plafonds de 2,50m
- un comble situé au premier étage de 4m de plafond et d'une superficie de 65m². En dessous de ce comble, il y a un garage. Ce comble est accessible uniquement par une porte intérieure (donnant au premier étage de la partie habitable) et un plancher est existant (bien qu'à refaire complètement). Il y a à ce jour une fenêtre dans ce comble. Il n'est pas considéré aujourd'hui dans la partie habitable.
Notre assurance l'a elle considéré non pas comme une dépendance mais bien une partie habitable.
Nous voulons faire aménager ce comble : poser des cloisons intérieures, refaire l'isolation de la toiture et poser des velux.
J'ai des questions très précises :
- ne faudrait-il pas que je déclare les parties non considérées comme habitables (caves, greniers et combles)
- pour refaire l'intérieur du comble une déclaration de travaux, un permis de construire ou rien du doit-il être fait ?
- j'ai pris conseil auprès de géometres et ils ne sont pas d'accord :
--- un qui m'a dit qu'il ne savait pas si un architecte serait ou non nécessaire. En effet, je passe la surface habitable à plus de 170 m² mais d'après lui, le comble aurait déjà dû être comprise dans la SHON et cela serait juste un aménagement intérieur. Il me conseille de commencer par déclarer les changements de shon aux impôts et ensuite de faire les modifications sans architecte.
--- un autre m'a dit que la partie n'était pas une extension de la maison mais bien une partie habitable qu'un archi n'était pas requis ni permis de construire mais juste une déclaration pour les velux.
--- un troisième me dit que l'architecte est nécessaire par rapport au changement de destination (de rien à logement) et à la superficie...
Bref je sais plus du tout quoi faire !! Sachant que les devis sont déjà fait, les plans en voie d'être fait par l'un des trois géomètres (non encore choisi mais je veux les plans du reste de la maison), les entreprises m'ont fait les plans des travaux (au demeurant pas très compliqués vu qu'il y a deux cloisons et 5 vélux à poser).. je ne vois pas ce que ferait un architecte si ce n'est apposer sa signature sur les papiers des autres. Un architecte me propose de me faire les plans, les dessins et poser son assurance pour la somme de 2400 euros (sachant que les travaux de cette partie se monte à 11 000 euros).
Au fait, une autre question : sur son devis, il me met le montant final avec la mention "Sous réserve de plus value". Que signifie cette mention ?
Quelques photos :
- photo des combles
- Photo de l'extérieur : la partie à aménager se trouve au dessus de la grande porte de grange (la fenêtre en fait partie) et du pignon à la goutière
Si vous aviez des conseils et des précisions.
Merci Beaucoup
Joël ROLLIN
PS : je prépare des plans sommaires pour vous donner une idée.
|
Edité par - joelrol le 16 avr. 2006 19:29:00 |
|
Signaler un abus
|
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 avr. 2006 : 16:44:41
|
Citation :
Initialement entré par joelrol
Bonjour à tous,
Je vois en lisant ce forum que les conseils donnés sont bien ficelés. Je suis émerveillé.
Je viens d'acheter une maison (480 m² de surface au sol : maison et dépendance). La partie habitable a été mesurée par un géomètre expert à 138 m².
De surface habitable ?
C'est bien, mais en urbanisme, la surface habitable n'a aucun intêret.
Seules les SHOB et SHON sont utilisées.
Citation :
Il n'a pas visité :
- les greniers (60 m² avec plafond situé entre 1,50 au plus bas jusqu'à 2,10 m au plus haut),
Donc 60m2+l'épaisseur des murs de SHOB et Xm2 de SHON.
Citation :
- les caves 300m² de caves
De caves ou de sous-sol ?
Citation :
toutes accessibles uniquement par des portes extérieures et toutes avec des plafonds de 2,50m
En urbanisme, une cave n'a aucune ouverture sur l'extérieur autre que ces ventilations.
La nuance est importante.
Si ces 300m2 sont bien de la SHOB, il faut déterminer s'ils sont ou non de la SHON.
Citation :
- un comble situé au premier étage de 4m de plafond et d'une superficie de 65m².
Puisqu'il est dit plus loin qu'il y a un plancher, alors 65m2+l'épaisseur des murs de SHOB et autant de SHON.
Citation :
En dessous de ce comble, il y a un garage. Ce comble est accessible uniquement par une porte intérieure (donnant au premier étage de la partie habitable) et un plancher est existant (bien qu'à refaire complètement). Il y a à ce jour une fenêtre dans ce comble. Il n'est pas considéré aujourd'hui dans la partie habitable.
Certes.
Mais le caractère habitable ou non n'a aucune importance en matière d'urbanisme.
Citation :
Notre assurance l'a elle considéré non pas comme une dépendance mais bien une partie habitable.
Les considérations des assurances n'ont aucun intêret en matière d'urbanisme.
Citation :
Nous voulons faire aménager ce comble : poser des cloisons intérieures, refaire l'isolation de la toiture et poser des velux.
Vous allez donc aménager ce comble aménageable.
Citation :
J'ai des questions très précises :
- ne faudrait-il pas que je déclare les parties non considérées comme habitables (caves, greniers et combles)
Les déclarer à qui et pourquoi ?
Citation :
- pour refaire l'intérieur du comble une déclaration de travaux, un permis de construire ou rien du doit-il être fait ?
Si vous ne créez aucune ouverture (en mur ou en toîture), ne changez pas le toît, ne remplacez aucune porte pleine par une vitrée, alors aucune déclaration d'urbanisme n'est à faire.
Citation :
- j'ai pris conseil auprès de géometres
Curieux.
Ce ne sont pas du tout des spécialistes en la matière.
C'est un architecte l'homme de la situation.
Citation :
et ils ne sont pas d'accord :
--- un qui m'a dit qu'il ne savait pas si un architecte serait ou non nécessaire. En effet, je passe la surface habitable à plus de 170 m² mais d'après lui, le comble aurait déjà dû être comprise dans la SHON et cela serait juste un aménagement intérieur.
Il me conseille de commencer par déclarer les changements de shon aux impôts et ensuite de faire les modifications sans architecte.
--- un autre m'a dit que la partie n'était pas une extension de la maison mais bien une partie habitable qu'un archi n'était pas requis ni permis de construire mais juste une déclaration pour les velux.
--- un troisième me dit que l'architecte est nécessaire par rapport au changement de destination (de rien à logement) et à la superficie...
Plutôt que de passer en revu ces avis, d'ailleurs pas si mauvais que cela, voici ce qu'il faut considérer.
Il faut déterminer la nature de ce comble.
Si celui-ci servait l'année dernière à stocker le foin d'un paysan, alors cette surface changera de destination si vous la transformez en surface à vivre. Dans ce cas, il faut un permis de construire. Et comme la SHON de la maison sera supérieur à 170m2, il faudra un architecte.
Mais si la dernière brassée de foin date de plus de 3 ans, alors la destination de ce local est lié à celui de la maison : c'est devenu un grenier pour la maison, c'est à dire un rangement (et votre photo le confirme sans appel). Il n'y a pas de changement de destination.
Ensuite, pour aménager ce comble, vous avez besoin de poser des velux semble-t-il. Dans ce cas, la pose de ces vélux (et elle seule) oblige a obtenir un Déclaration de Travaux, sachant que les DT ne requièrent jamais la signature d'un architecte.
Concernant les impôts fonciers, après les travaux, vous devrez déclarer cet aggrandissement de surface habitable. Pour cela, le centre des impôts foncier vous fournira le formulaire qui va bien.
Cela amènera une revalorisation de la valeur cadastrale de la propriété, et donc de la taxe d'habitation et de la taxe foncière.
Citation :
Bref je sais plus du tout quoi faire !! Sachant que les devis sont déjà fait, les plans en voie d'être fait par l'un des trois géomètres (non encore choisi mais je veux les plans du reste de la maison),
Mouhai, les plans de relevés, pourquoi pas.
Mais franchement, pour en avoir eu plusieurs fois entre les mains, c'était toujours un boulot de gougnafié, ni fait ni à faire.
Pour avoir un dossier d'état des lieux correct, seul un architecte (ou un dessinateur d'architecte) est à même de le faire.
Les géomètres ne connaissent pas les règles de dessin architetural.
Citation :
les entreprises m'ont fait les plans des travaux (au demeurant pas très compliqués vu qu'il y a deux cloisons et 5 vélux à poser)..
je ne vois pas ce que ferait un architecte si ce n'est apposer sa signature sur les papiers des autres.
Pour faire le plan d'implation de 2 cloisons, vous n'avez peut-être pas besoin d'architecte.
Il restera par contre à faire le dossir de DT.
Il faudra un plan de situation, un plan de masse, un plan des façades avant et après travaux. Ce n'est pas sorcier, mais il faut savoir faire.
Citation :
Un architecte me propose de me faire les plans, les dessins et poser son assurance pour la somme de 2400 euros (sachant que les travaux de cette partie se monte à 11 000 euros).
L'essentiel du prix est du au relevé et à sa mise au propre.
La partie projet ne représente pas 1/4 du prix.
Citation :
Au fait, une autre question : sur son devis, il me met le montant final avec la mention "Sous réserve de plus value". Que signifie cette mention ?
Tout est compris sauf ce qu'il ne l'est pas.
Formule passe partout qui lui permettra de vous demander ce qu'il voudra (ou presque) en cours de chantier.
Ceci n'a pas à figurer sur un devis.
Citation :
Quelques photos :
- photo des combles
- Photo de l'extérieur : la partie à aménager se trouve au dessus de la grande porte de grange (la fenêtre en fait partie) et du pignon à la goutière
Si vous aviez des conseils et des précisions.
Merci Beaucoup
Joël ROLLIN
PS : je prépare des plans sommaires pour vous donner une idée.
Pas la peine, vous savez tout maintenant.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
Signaler un abus  |
|
|
joelrol
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 17 avr. 2006 : 19:44:22
|
Bonjour Laurent,
Tout d'abord, un grand merci pour vos conseils extrêment précis et précieux !! (Nan, je fais pas de la lèche  )
Citation :
De surface habitable ?
C'est bien, mais en urbanisme, la surface habitable n'a aucun intêret.
Seules les SHOB et SHON sont utilisées.
Citation :
Donc 60m2+l'épaisseur des murs de SHOB et Xm2 de SHON.
Il faut que je rajoute à chaque fois les 80 cms d'épaisseur de murs ? mais dites donc je vais finir par avoir acheter un palace !!
Citation :
De caves ou de sous-sol ?
En urbanisme, une cave n'a aucune ouverture sur l'extérieur autre que ces ventilations.
La nuance est importante.
Si ces 300m2 sont bien de la SHOB, il faut déterminer s'ils sont ou non de la SHON.
Au fait, comment déterminer si mes 300 m² de caves sont de la SHON ? Je sais juste que chacune est accessible par une porte extérieure de taille normale, qu'elles font environ 2m50 de plafond et qu'elles ont des vasistas (un homme n'y passerait pas) pour l'aération.
Citation :
Les considérations des assurances n'ont aucun intêret en matière d'urbanisme.
En fait, notre assurance se basait sur la loi Carrez ? Carré ? pour définir que les caves et les greniers devait être de la surface habitable... mais puisque comme vous l'avez dit, cela n'a aucune importance, j'oublie l'assurance !! (je penserai quand même à payer la facture  )
Citation :
Vous allez donc aménager ce comble aménageable.
Ben en fait oui !!! Je pense que de toute façon, on n'a pas le choix !! A quoi cela servirait d'acheter des combles aménageables et de ne pas les aménager .
Citation :
Citation :
J'ai des questions très précises :
- ne faudrait-il pas que je déclare les parties non considérées comme habitables (caves, greniers et combles)
Les déclarer à qui et pourquoi ?
A notre chère administration fiscale ? Ne risquerais-je pas un contrôle ?
Citation :
Citation :
- j'ai pris conseil auprès de géometres
Curieux.
Ce ne sont pas du tout des spécialistes en la matière.
C'est un architecte l'homme de la situation.
En fait, c'est un peu compliqué, c'est l'histoire d'un entrepreneur qui connaît un géomêtre qui est parenté avec un architecte et le but est que personne ne se déplace pour faciliter les opérations et que moi je paie tout le monde pour que rien ne soit fait mais "ne vous inquiétez pas, toutes les signatures seront apposées à la fin !!" Donc au vu de cela, je suis aller voir la concurrence et vu que dans mon coin, il n'y a qu'un architecte à 50 kms à la ronde et qu'il est pas facile à déplacer, je suis aller voir des géomêtres.
Citation :
Plutôt que de passer en revu ces avis, d'ailleurs pas si mauvais que cela, voici ce qu'il faut considérer.
Il faut déterminer la nature de ce comble.
Si celui-ci servait l'année dernière à stocker le foin d'un paysan, alors cette surface changera de destination si vous la transformez en surface à vivre. Dans ce cas, il faut un permis de construire. Et comme la SHON de la maison sera supérieur à 170m2, il faudra un architecte.
Mais si la dernière brassée de foin date de plus de 3 ans, alors la destination de ce local est lié à celui de la maison : c'est devenu un grenier pour la maison, c'est à dire un rangement (et votre photo le confirme sans appel). Il n'y a pas de changement de destination.
Ensuite, pour aménager ce comble, vous avez besoin de poser des velux semble-t-il. Dans ce cas, la pose de ces vélux (et elle seule) oblige a obtenir un Déclaration de Travaux, sachant que les DT ne requièrent jamais la signature d'un architecte.
Concernant les impôts fonciers, après les travaux, vous devrez déclarer cet aggrandissement de surface habitable. Pour cela, le centre des impôts foncier vous fournira le formulaire qui va bien.
Cela amènera une revalorisation de la valeur cadastrale de la propriété, et donc de la taxe d'habitation et de la taxe foncière.
C'est exactement le renseignement que je cherchais !!!! Bravo, merci, merci à vos parents de vous avoir conçu, à vous d'avoir emprunté cette voie professionnelle !
Citation :
Pour faire le plan d'implation de 2 cloisons, vous n'avez peut-être pas besoin d'architecte.
Il restera par contre à faire le dossir de DT.
Il faudra un plan de situation, un plan de masse, un plan des façades avant et après travaux. Ce n'est pas sorcier, mais il faut savoir faire.
Je pense donc passer par un professionnel (architecte si je continue de faire confiance en vos avis) pour cela.
Citation :
Citation :
Un architecte me propose de me faire les plans, les dessins et poser son assurance pour la somme de 2400 euros (sachant que les travaux de cette partie se monte à 11 000 euros).
L'essentiel du prix est du au relevé et à sa mise au propre.
La partie projet ne représente pas 1/4 du prix.
Je crains de ne pas comprendre ???
Citation :
Citation :
Au fait, une autre question : sur son devis, il me met le montant final avec la mention "Sous réserve de plus value". Que signifie cette mention ?
Tout est compris sauf ce qu'il ne l'est pas.
Formule passe partout qui lui permettra de vous demander ce qu'il voudra (ou presque) en cours de chantier.
Ceci n'a pas à figurer sur un devis.
Ah ben alors là, j'ai failli faire une erreur !! Je ne me serai jamais douté que cette mention réserverait une telle surprise. San
Citation :
Pas la peine, vous savez tout maintenant.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
Grâche à vous !!
Encore merci et à charge de revanche (ma spécialité est plutôt l'informatique et l'aide aux clients de cdiscount... au cas où)
Joël ROLLIN
|
| Signaler un abus |
|
|
seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 17 avr. 2006 : 20:50:43
|
Je confirme mot pour mot les explications de Laurent CAMPEDEL. Un détail en plus pour la mention "sous réserve de plus-value". Sachant que le montant d'honoraires proposé par l'architecte fait certaiement référence au montant prévisionnel des travaux projeté, il a indiqué par cette formule qu'il demandra des honoraires en supplément si vous lui demandez de faire réaliser des travaux supplémentaires. Dans ce cas, ce n'est pas malhonnête s'il demande des suppléments d'honoraires.
La plupart des assureurs veulent comprendre comment est constituée votre maison. il veut connaître la surface de la partie habitation et combien de pièce cela représente. Il veut davoir la surface des dépendances, et à quoi elles servent. Il est préférable de lui décrire honnêtement les lieux. Si nous prenons comme exemple la cave. Vous pouvez y faire un studio d'enregistrement et y placer des appareils très cher ! Ce sera très cher si un sinistre les détruit ! Vous pouvez y mettre du vin, très cher aussi. Ou vous pouvez y mettre un bric à brac de choses dont vous ne savez pas vous séparer mais qui n'ont pas de valeur (l'ancien réfrigérateur hors service, de vieux lits cassés, un reste de vélo, etc). Pas cher ... Donc, selon le cas, vous avez intérêt à payer des primes d'assurance correspndant à ce que vous devez "protéger" dans votre cave.
seborga1 |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 avr. 2006 : 22:50:17
|
Citation :
Initialement entré par joelrol
Bonjour Laurent,
Tout d'abord, un grand merci pour vos conseils extrêment précis et précieux !! (Nan, je fais pas de la lèche )
Citation :
Il faut que je rajoute à chaque fois les 80 cms d'épaisseur de murs ?
Le calcul des surfaces utilisées en urbanisme (SHOB et SHON) se fait effectivement mur compris.
Citation :
mais dites donc je vais finir par avoir acheter un palace !!
Des murs très épais, c'est plutot un handicap en urbanisme.
Car c'est autant de surface habitable de perdu par rapport à la SHON.
Les règles d'urbanisme locales spécifie souvent un COS. Ce chiffre, multiplié par la surface du terrain, donne la SHON maximale admissible sur le terrain. Or, comme l'épaisseur des murs doit être comprise dans la SHON, c'est autant de surface habitable en moins.
Citation :
Au fait, comment déterminer si mes 300 m² de caves sont de la SHON ?
On le détermine au cas par cas, suivant la situation du lieux, et non suivant le nom qu'on peut lui donner.
Citation :
Je sais juste que chacune est accessible par une porte extérieure de taille normale, qu'elles font environ 2m50 de plafond et qu'elles ont des vasistas (un homme n'y passerait pas) pour l'aération.
D'après la circulaire 90-80, pour être une cave, une pièce doit être enterrée (sous le sol) et ne pas avoir d'autre ouverture sur l'extérieur que ces ventilations.
Le problème, c'est que cela exclue toutes les caves "à flanc de colline", c'est à dire enterrée dans une pente, avec seule une façade ou partie de façade déterrée et permettant l'accès.
Cependant, "ce défaut d'enterrement", est tellement courant comme situation pour une cave que les services de l'urbanisme doivent l'accepter facilement.
Ensuite, le problème de l'absence d'accès depuis l'extérieur autre que les ventilations peut être contourné facilement. Il suffit de construire un sas avant d'entrer dans la cave.
Ce sas compte de la SHON, mais pas la cave qui n'est alors plus en contact avec l'extérieur.
Citation :
En fait, notre assurance se basait sur la loi Carrez ? Carré ? pour définir que les caves et les greniers devait être de la surface habitable...
C'est logique et normal.
Mais cela ne nous intéresse effectivement nullement en matière d'urbanisme.
Citation :
A notre chère administration fiscale ? Ne risquerais-je pas un contrôle ?
Oui.
La valeur locative de votre bien est vérifiable chaque année par ces services.
Aller vérifier auprès des impôts fonciers que la valeur locative de votre bien est exacte sera un geste citoyen vous permettant de dormir sur vos 2 oreilles.
A titre d'exemple, une collègue ayant acheté récemment une maison a fait une déclaration auprès des impôts fonciers à ce sujet.
Ceux-ci se sont alors rendus compte que la valeur locative qu'ils avaient ne correspondait pas du tout au bien vendu.
Ils ont redressé l'ancien propriétaire sur 3 ans...
Citation :
En fait, c'est un peu compliqué, c'est l'histoire d'un entrepreneur qui connaît un géomêtre qui est parenté avec un architecte et le but est que personne ne se déplace pour faciliter les opérations et que moi je paie tout le monde pour que rien ne soit fait mais "ne vous inquiétez pas, toutes les signatures seront apposées à la fin !!" Donc au vu de cela, je suis aller voir la concurrence et vu que dans mon coin, il n'y a qu'un architecte à 50 kms à la ronde et qu'il est pas facile à déplacer, je suis aller voir des géomêtres.
A Dijon, vous trouverez tous les architecte voulus, y compris un jeune prêt à faire le relevé pour pas trop cher (les vieux n'aiment pas les araignées et "savent" ce qu'est un tel relevé ).
Citation :
C'est exactement le renseignement que je cherchais !!!! Bravo, merci, merci à vos parents de vous avoir conçu, à vous d'avoir emprunté cette voie professionnelle !
C'est le compliment le plus drôle que l'on m'ait fait !
Citation :
Je pense donc passer par un professionnel (architecte si je continue de faire confiance en vos avis) pour cela.
Oui, allez en chercher un jeune à Dijon.
Cela lui fera une bonne expérience sur un dossier pas compliqué.
Ce sera normalement franchement mieux qu'un géomètre.
Citation :
Je crains de ne pas comprendre ???
Dans ce genre de dossier, ce qui est long, ce n'est pas de faire le plan de ce que l'on va faire, mais de faire le plan de ce qui existe !
Pour faire un dossier complet de votre propriété existante (plans coupes façades), il y a facilement 60 heures de travaille à 35 euros (ce qui est très bas comme tôt horaire vous remarquerez). Reste 8 heures pour faire le projet. Et encore dans mon calcul n'ai-je pas compté l'assurance professionnelle !
Franchement, les 2400 euros, ce n'est pas cher vu la taille et l'age de la propriété (l'age complexifie beaucoup les relevés, les batiments anciens étant souvent mal batis et plein de "faux" angles)
Citation :
Ah ben alors là, j'ai failli faire une erreur !! Je ne me serai jamais douté que cette mention réserverait une telle surprise. San
En la relisant, je ne suis plus sur de la comprendre dans ce sens. Pour moi, elle ne veut rien dire et est fausse.
Citation :
Encore merci et à charge de revanche (ma spécialité est plutôt l'informatique et l'aide aux clients de cdiscount... au cas où)
C'est sympa, mais ça ne va pas trop mal de coté là.
J'utilise en ce moment même un "vieux" poste que j'ai retapé.
Acheté en kit en 1997, je l'ai évolué l'année dernière, après avoir découvert 2 sites de vente de matériel d'occasion (PriceMinister et 2foismoinscher).
Le Pentium 166 mmx a cédé la place à un K6-III (trouvé en Allemagne sur Ebay...) que ma carte mère arrive à faire tourner à 450 MHz (6*75).
Les 32Mo de Ram Simm (4x8) sont remplacés par 256 Mo Dimm (2x128).
La vieille carte graphique Matrox + la carte graphique 3Dfx première génération ont cédé la place à une 3Dfx voodoo3 3000 (16Mo Ram) sur port PCI (car je n'ai pas d'AGP...).
Une petite mise à jour de bios et un windows 98Se plus tard, et les 2 ports usb de ma carte mère sont sortis de leur long sommeil (il m'a juste fallu trouver une équerre de raccordement, car je n'avais que des pins présentent sur la carte mère).
Bref, pour 150 euros de frais et beaucoup de satisfaction d'avoir pu le faire, mon coucou va me faire encore quelques longues années (si la carte mère tient le coup, bien sur !).
Sur ce papotage tardif, bien le bonsoir.
Citation :
Joël ROLLIN
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 18 avr. 2006 08:42:47 |
| Signaler un abus |
|
|
joelrol
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 27 août 2006 : 01:35:08
|
Bonsoir,
Voici où j'en suis !!
Je n'ai pas déniché un architecte pour faire mes plans (il faut dire aussi que le besoin ne s'est pas fait trop ressentir et le temps à passer sans que l'on ne s'en rende compte).
Les travaux ont été fini. J'ai pris rendez-vous avec les services fiscaux pour refaire calculer les SHOB et SHON mais je n'ai reçu qu'un formulaire en retour. J'ai téléphoné, demandé un coup de main et me suis fait envoyé sur les roses ("Il faudra vous débrouiller seul mon bon monsieur !").
J'ai demandé des renseignements par rapport aux pièces à déclarer dans la SHON, la dame m'a dit texto : " Vous ne mettez que les pièces à vivre. Ne mettez pas les garages, les caves, les granges les rangements...'" Je lui ai posé la question des caves (portes et accès extérieur), elle m'a dit qu'elle n'en savait rien. Elle a ajouté que c'était pas souvent qu'un proprio appelait pour augmenter de lui même la superfice de sa maison et que je n'avais pas de souci à me faire car il serait précisé dans mon dossier que la surface a été augmentée à ma demande. Elle m'a dit qu'il n'y avait jamais eu de contrôle dans mon secteur fiscal au niveau du foncier et que c'était pas prêt d'arriver et que vu ma situation, je serais bien le dernier inspecté.
Bref, je voulais bien faire et me revoila au même point qu'au départ !!
Quand j'aurais le temps, je tenterais de remplir le plus honnêtenement possible le formulaire pour en être débarassé mais j'avoue que cela sera pas facile, je me suis rendu compte que pas un seul mur de ma maison ne mesuure comme un autre !!
En tout cas, je voulais redire un grand merci à Laurent pour son aide !! |
| Signaler un abus |
|
|
Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 27 août 2006 : 20:52:13
|
Attention, les surfaces fiscales ne sont pas les SHOB et SHON !
Elle se rapproche beaucoup plus de la surface habitable.
Remplissez le formulaire des impots en mesurant l'intérieur des pièces. C'est assez facile de le remplir finalement.
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
SHON et architecte
Forum fermé
