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Puis-je faire une rampe d'accés betonnée pour vehicule ,le long d'une limite separative avec un terrain non constructible (celui de mon voisin !)sur 10 à 12 metres ,en effet ,ils sont cote à cote et tout les 2 en contrebas d'environ 2 metre par rapport à la rue ,un mur de soutainement ( pour la rue ) formant la limite coté voie publique .serait-ce considéré comme de la SHOB ?
et mon autre question ,si je met un toit ,sachant qu'il s'agirait d'une pente,cela constiturait-il de la SHOB ?
merci pour les elements de reponse que vous me donnerez
Puis-je faire une rampe d'accés betonnée pour vehicule ,le long d'une limite separative avec un terrain non constructible (celui de mon voisin !)sur 10 à 12 metres ,en effet ,ils sont cote à cote et tout les 2 en contrebas d'environ 2 metre par rapport à la rue ,un mur de soutainement ( pour la rue ) formant la limite coté voie publique .serait-ce considéré comme de la SHOB ?
il faudra un PC (terrassement de plus de 2m2 à + de 60cm de haut). Votre POS l'autorise-t-il ? Il faudra faire un pare-vue, conforme au POS, car vous créez une vue sur la propriété du voisin à moins de 19 décimètres de chez lui. A priori, c'est de la SHOB
Citation :
et mon autre question ,si je met un toit ,sachant qu'il s'agirait d'une pente,cela constiturait-il de la SHOB ? merci pour les elements de reponse que vous me donnerez
domin
ben comme ça, ça pourra même faire de la SHON pour peu que ça puisse se clore !!!!
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Si c'est destiné au garage des voitures, cela ne peut pas constituer de la SHON, même couvert et clos. Les rampes d'accès sont hors SHOB, mais leur support y est intégré, cela signifie qu'on doit retenir la projection de la rampe sur le sol naturel comme SHOB créée?
si monsieur Wroomsi peut ,à nouveau me dire ce qu'il pense de ce probleme de SHON,peut-etre a t-il des elements nouveaux ,la partie haute de cette rampe à raccorder à la voie public est elas à 2.15,j'avoue que le vilain domin (perdu le code !)et maisondepapier ne font qu'un !
je ne voudrais pas que cela puisse etre compté en tant que "shob" legalement!c'est une voie carossable exterieur
M.wroomsi a beaucoup appris en un an, notamment qu'une voie ne forme pas de SHOB...!
cordialement Emmanuel Wormser
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voie carrossable betonnée sur remblais
Forum fermé
Posté - 11 déc. 2006 : 20:12:22
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
