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alice78
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 Posté - 29 mars 2017 : 13:31:12
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Bonjour,
Notre gardien est parti à la retraite. Ce poste est prévu dans notre règlement de copro.
Le syndic l'a remplacé, avec le seul accord du conseil syndical, sans vote de l'AG par un employé d'immeuble niveau 1 coefficient 235 au salaire mensuel brut de 1747.52 € pour 35 h/semaine, en CDI.
Je n'ai trouvé nulle part ce niveau de salaire pour ce coefficient.
Qui pourrait m'éclairer sur ce salaire ?
Par avance merci.
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alice78
Contributeur actif
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246 message(s)
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1
Posté - 30 mars 2017 : 13:48:38
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Ne cherchez plus, j'ai trouvé.
Notre super formidable gentil et généreux syndic vient de donner à notre nouvel employé d'immeuble le maximum de la convention collective : coefficient hiérarchique 800 !!
(1747-735)/1.265 = 800
Je suis très vilaine, j'ai fait un petit calcul.
Notre nouveau salarié a 28 années de travail à faire avant de partir à la retraite (enfin, avec les données du jour 
Devinez combien ce petit cadeau du syndic (validé par notre non moins gentil conseil syndical) va coûter à la copro ? 146 000 €
Une paille !
Seule solution, mettre en jeu la RCP de notre super syndic, qui heureusement vient de nous quitter. |
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matoucalin
Contributeur actif
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 2
Posté - 30 mars 2017 : 17:46:48
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Quand même, 146 000 € ça fait des sous...
Sauf que si l'on divise par 28 ans, puis par 13 mois par an, ça fait 401 €/mois.
Donc s'il n'y a que 4 lots dans la copro, c'est vrai que ça fait de l'argent. Par contre, s'il y en a 100 !!!
Bon le syndic a un peu fait ce qu'il veut, comme il veut, mais il faut avouer qu'il aurait pu être encore plus vachard en mettant votre futur employé au maximum de la grille indiciaire.
D'ailleurs le montant du salaire que vous indiquez (1747.52€) ne correspond aucunement au niveau 1 - indice 235 pour un employé d'immeuble, qui est de 1480.00 €. Dans la grille le salaire maximum est pour un salarié niveau 6 - indice 410, qui perçoit 1707 €mois.
A moins que je ne possède pas les bons chiffre, je suis curieux de savoir d'où sort celui que vous nous annoncez, surtout pour le niveau d'emploi. |
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alice78
Contributeur actif
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3
Posté - 31 mars 2017 : 08:05:38
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Matoucalin,
Il faut suivre l'actualité.
La grille des salaire a changé : avenants 86 et 89 à la CCN.
Le coeff 800 correspond bien au maximum de la grille de la CCN alors que le poste de notre salarié c'est 600.
Je suis bien aise de savoir que j'habite dans un immeuble de grand standing avec un employé bac +2 qui gère une équipe de 5 personnes et qui pourra faire tous mes travaux de maintenance.
Au-delà des sommes en jeu, j'en ai assez de me faire tondre. (ma quote-part est quand même de 150 €/an d'indu)
Les règles en copropriété doivent être respectées.
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
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4
Posté - 31 mars 2017 : 17:02:27
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Principe : pour contracter, et pouvoir engager les fonds nécessaires, le syndic DOIT en recevoir l'autorisation de l'AG par une délibération spécifique.
Ceci vaut pour tout contrat/dépense qui engage le syndicat.
Le contrat de travail des employés du syndicat n'échappe pas à ce principe.
S'agissant du changement d'un contrat ou marché existant (cas classique de l'assurance de l'immeuble), le syndic peut l'engager librement dans la mesure où "les conditions essentielles" n'en sont pas affectées notablement.
Remplacer le gardien-concierge par un autre gardien concierge aux conditions fixées par l'AG (ou le RDC) ne pose pas de difficulté. Certes, l'information préalable du CS, son avis, est prudent.
S'agissant ici de modifier substantiellement le contrat initial, employé d'une autre catégorie avec sur classement, n'entre pas dans la compétence du syndic.
Il s'agit là à l'évidence d'un acte personnel et non passé 'es-qualité'.
"Syndic de copropriété. - Responsabilité personnelle - Passation de contrats. (extrait jusclasseur copro)
- Le syndic est chargé de conclure (*) les contrats de travail des préposés du syndicat ( V. supra Fasc. 90-10).
À ce titre, il doit se conformer d'une part aux décisions de l'assemblée générale concernant la classification des emplois, d'autre part aux dispositions du Code du travail et de la convention collective applicable à ces emplois.
De même, il doit se conformer à la réglementation en vigueur en cas de licenciement du personnel.
À défaut, il doit assumer les conséquences pécuniaires qui pèseraient sur le syndicat des copropriétaires en sa qualité d'employeur (C.Cass. 3e civ., 26 mai 1994 : JCP G 1994, IV, p. 246).
- Engage sa responsabilité le syndic qui a commis des erreurs dans le calcul des unités de valeur attribuées au gardien, de sorte que le syndicat de copropriété a été obligé de lui verser un salaire supérieur de 40 % à celui de sa fonction.
En l'espèce, le salarié a été engagé en qualité de gardien principal, coefficient 166, alors que sa fonction est celle de gardien à service complet, coefficient 143.
Le syndic doit donc rembourser le trop-versé au titre des salaires (CA Paris, 23e ch., 10 déc. 1997 : Juris-Data n° 023822).
(*) "de conclure" : c'est le syndic qui forme le contrat au nom du syndicat employeur, en qualité de mandataire, comme il en est pour tout contrat ou marché passé par le syndicat.
Ce n'est pas lui qui en décide. |
Édité par - Gédehem le 31 mars 2017 17:05:40 |
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alice78
Contributeur actif
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5
Posté - 03 avr. 2017 : 09:32:05
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Merci GEDEHEM pour ces jurisprudences
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alice78
Contributeur actif
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6
 Posté - 05 avr. 2017 : 07:56:01
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GEDEHEM,
Je n'arrive pas à trouver le texte complet de ces jurisprudences.
Avez des liens ? ou éventuellement la totalité des arrêts ?
Par avance Merci. |
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Gédehem
Pilier de forums
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7
Posté - 05 avr. 2017 : 11:01:37
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Cass- 26 mai 1994 - 92-16395
Sur le premier moyen :
Vu l'article 31, alinéa 2, du décret du 17 mars 1967 ;
Attendu que l'assemblée générale des copropriétaires a seule qualité pour fixer le nombre et la catégorie des emplois du personnel du syndicat ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 avril 1992), que la société Corogest, syndic d'un immeuble en copropriété, a été assignée, à titre personnel, en responsabilité et en paiement de dommages-intérêts, par M. X..., copropriétaire, pour avoir, d'une part, refusé d'inscrire à l'ordre du jour de l'assemblée générale des copropriétaires du 15 décembre 1988 plusieurs questions complémentaires qu'il avait proposées, et, d'autre part, embauché deux gardiens d'immeuble et un employé d'entretien à des conditions de rémunération supérieures à celles prévues par la convention collective en vigueur, sans avoir fait déterminer au préalable, par l'assemblée générale des copropriétaires, le nombre de personnes à recruter et la catégorie des emplois à leur confier ;
Attendu que pour débouter M. X... de ce dernier chef de demande, l'arrêt retient que l'assemblée générale des copropriétaires, en approuvant, pendant plusieurs années, les comptes d'exercices comprenant expressément les rémunérations de ces trois salariés, a ratifié leur embauche ;
Qu'en statuant ainsi, tout en relevant qu'il n'était pas démontré que l'assemblée générale ait, préalablement à ces embauches, fixé le nombre et la catégorie des emplois, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;
Et attendu que le rejet de la demande sur la régularité des contrats de travail et la condamnation à des dommages-intérêts et à une amende civile pour avoir persisté dans cette demande n'étant que la suite du chef de décision relatif à la régularité de l'embauche, la cassation de ce chef doit entraîner la cassation sur les deux autres chefs ;
PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les deuxième et troisième moyens :
CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 16 avril 1992, entre les parties, par la cour d'appel de Lyon ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Dijon.
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Analyse
Publication : Bulletin 1994 III N° 109 p. 69
Décision attaquée : Cour d'appel de Lyon , du 16 avril 1992
Titrages et résumés : COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Pouvoirs - Sauvegarde des droits afférents à l'immeuble - Embauche de personnel par le syndic - Approbation des comptes par l'assemblée générale - Comptes comprenant expressément les rémunérations des salariés - Approbation implicite (non) .
L'assemblée générale des copropriétaires a seule qualité pour fixer le nombre et la catégorie des emplois du personnel du syndicat et il ne peut y avoir " ratification " de l'embauche, par le syndic de salariés par l'approbation des comptes d'exercices comprenant expressément les rémunérations de ces salariés.
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Il faut rappeler ce dernier point, qui semble perdu de vue : l'approbation des comptes du syndicat ne peut en aucun cas valoir ratification de contrat passé par le syndic.
Pour contracter au nom du syndicat, le syndic doit y être expressément autorisé par une décision d'AG.
Sur le point " le rejet de la demande sur la régularité des contrats de travail ...." la solution de la CA est sanctionnée : l'irrégularité du contrat est la conséquence de l'absence de décision de l'AG autorisant le syndic.
Le syndic n'ayant pas été autorisé à contracter (à engager les fonds pour y répondre) agit à titre personnel, certainement pas 'es-qualité', en qualité de mandataire du syndicat.
C'est dans ce sens que des entreprises ont été déboutées de leur demande, pour n'avoir pas vérifié que la personne passant contrat au nom d'un syndicat de copropriétaire était bien habilitée pour ce faire.
Certes, personne ne demande copie d'un PV pour vérifier que ce syndic ayant pignon sur rue a bien été habilité. Sauf que s'il ne l'a pas été et que le syndicat refuse de payer, ils n'auront que leurs yeux pour pleurer ... et se retourner contre le signataire, en personne.
Qui dit 'contrat au nom du syndicat' dit 'décision d'AG sur ce contrat', approbation du contrat valant délégation au syndic pour signer. |
Édité par - Gédehem le 05 avr. 2017 11:25:21 |
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alice78
Contributeur actif
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Posté - 05 avr. 2017 : 16:37:52
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Stéphane
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Posté - 05 avr. 2017 : 22:07:29
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alice78,
Vous dites que la grille des salaires a été revue en application de l'avenant modifiant l'article 21 de la CCNg : pouvez-vous poster un lien vers cet avenant ? (autant l'établissement du nouveau coefficient est applicable, autant, à ma connaissance, les minimas salariaux indiqués dans la convention (dernière annexe "salaire") font toujours référence à l'ancienne version du coefficient.
D'où sort votre chiffre 800 ?
A voir de plus près aussi : le salaire brut peut inclure d'autres éléments que les minimum de la grille de la convention (tri sélectif, complément, primes, ancienneté) , votre calcul (1745-735)/1.265 ne peut donc rien démontrer en corrélation directe avec le coefficient.
(au passage, il me semble que l'on parle à ce jour de 1.2777, en attendant que cela soit validé...) |
Édité par - Stéphane le 05 avr. 2017 22:10:20 |
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Gédehem
Pilier de forums
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10
Posté - 06 avr. 2017 : 00:26:26
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Sur ce qui est exposé, il s'agirait du remplacement d'un gardien-concierge, poste prévu au RDC, donc d'un employé relevant du régime dérogatoire de cat.B, par un employé d'immeuble rémunéré sur la base de 35 h/semaine, donc de cat.A.
Décision d'AG obligatoire pour ce changement de catégorie.
S'agissant de modifier substantiellement les conditions d'un contrat, ici le montant de la rémunération qui semble supérieur à celle du sortant, décision d'AG obligatoire.
Que ce soit pour ce changement de catégorie que sur la concession d'une rémunération supérieur, double obligation pour le syndic d'obtenir l'accord du syndicat.
A défaut, acte engagé hors mandat, hors délégation de pouvoir. |
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alice78
Contributeur actif
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11
Posté - 06 avr. 2017 : 08:25:25
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Stéphane,
GEDEHEM a parfaitement résumé la situation
L'employé venant juste d'être recruté la prime d'ancienneté me semble prématurée :-)
Le coefficient 800 est calculé sur la grille de l'avenant 86 à la CCN
http://www.journal-officiel.gouv.fr...000_0009.pdf |
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Stéphane
Contributeur vétéran
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12
Posté - 06 avr. 2017 : 20:27:41
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...
Il est vrai que je n'ai cherché à comprendre que les chiffres que vous avancez.
En l'occurrence, par exemple, la somme des valeurs maxi de la nouvelle grille doit environ être égale Ã
1 : 125
2 : 120
3 : 120
4 : 120
5 : 120
6 : 100
.....705
Je peux me tromper sur cet aspect : "Seront « agents de maîtrise » les salariés dont le poste de travail exigera au moins, dans trois des six critères, un classement à l’échelon « E »." , car je n'ai jamais cherché à comprendre ce que cela implique.
Je posais aussi une vrai question : l'avenant salaire associé à cette nouvelle grille a-t-elle été signée ? |
Édité par - Stéphane le 06 avr. 2017 20:30:51 |
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alice78
Contributeur actif
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Posté - 07 avr. 2017 : 08:03:12
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Vous avez raison Stéphane, erreur de calcul de ma part. Le maximum est 705 et pas 805.
Notre syndic a donc été même au-delà de cette grille !!! Facile avec l'argent des autres.
Cet avenant a été étendu par arrêté
https://www.legifrance.gouv.fr/affi...000031463733
Il y a une réserve à son application :
"sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes."
Je n'ai pas vu passer cette négociation.
Mais je ne suis pas rat et j'acceptais que la nouvelle grille, plus avantageuse pour le salarié, mais au bon coeff évidemment, soit appliquée. |
Édité par - alice78 le 07 avr. 2017 08:03:48 |
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