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 Sujet  |
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Neofit92
Contributeur actif
France
340 message(s)
Statut:
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 Posté - 26 avr. 2025 : 08:47:33
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Bonjour,
J’aimerai connaitre vos avis sur une situation nouvelle pour nous.
Suite à une modification faite il y a quelques années par un copro sans informer le Syndic, ni le chauffagiste, il y a une fuite sur un tuyau entre colonnes montantes et un radiateur.
Bien entendu, le copropriétaire présent ne connaissait pas cette « anomalie », et l’a appris quand le chauffagiste lui a indiqué que son installation était non conforme.
Nous avions jusqu’à présent une règle de principe (pas dans le RCP et pas officialisée par une decision d’AG):
Etait privé ce qui était entre le robinet d’arrêt et le Té du radiateur, le reste étant considéré comme partie commune.
Cette répartition ici ne résiste pas et ne tient pas compte qu’il y a eu modification du circuit chauffage original .
Peut-on considérer qu’il y a Transfert de responsabilité au nouveau copropriétaire ?
L’avenir n’est pas beaucoup plus serein et je souhaiterai une procédure simple, et claire pour tous.
En effet, lors de nouveaux emménagements il y a de nombreux réaménagements intérieurs d’appartements.
Malgré notre communication où nous insistons à passer par le chauffagiste, à respecter les conduits d’aération, etc… , quelles règles ou processus peut-on mettre en place pour éviter les situations floues en termes de responsabilité qui pourraient arriver en cas de travaux non conformes.
En espérant avoir été clair sur un sujet aussi généraliste.
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Sunbird
Pilier de forums
5003 message(s)
Statut:
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1
 Posté - 26 avr. 2025 : 13:41:24
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Oui le nouveau copropriétaire est responsable, c'est lui qui devra être assigné.
Ce nouveau copropriétaire peut se retourner contre son vendeur.
On peut toujours faire un dossier d'accueil lorsqu'un nouveau copropriétaire arrive, maintenant il n'y a rien de contraignant.
En copropriété il manque un diagnostic important qui est un état des lieux par un professionnel de "l'état" en rapport avec le RC et les autorisations d'AG si nécessaire.
Les appartements avec mur porteur abattu sont nombreux, les trémies entre les RDC et les caves décaissées sont fréquentes....
On a également un problème avec des travaux d'électricités où les copropriétaires font tout encastrer et la dalle, les murs porteurs sont découpés pour permettre le passage des gaines.
Le pire que j'ai vu est un type qui avait abattu un mur porteur pour déplacer sa cuisine, et brancher le gaz de ville à sa gazinière avec un tuyau d'arrosage de quelques mètres ! Le diagnostiqueur dans le cadre du diag gaz avait demandé la coupure par GrDF. |
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