|
|
Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
fabien_95
Contributeur actif
410 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 06 nov. 2025 : 23:24:22
|
Bonjour,
Le syndic et un voisin vient de me signaler des nuisances nocturnes de mon locataire. Il parle de cris, d'ivresse mais dans les enregistrement que le voisin m'a envoyé il n'y a que des conversations normale, sauf un chant à un volume faible.
C'est un immeuble classé du 17ème siècle.
1ere question svp: dans le cas où les nuisances sonores étaient avérées, serais-je obligé à isoler phoniquement la cloison, ce qui serait très cher vue que je devrais déplacer la kitchenette (très petite)?
Prière de noter que quand j'occupais l'appartement j'entendais des cris par le voisin, mais jamais des conversations. Il semble donc impossible que le voisin puisse les entendre et je pense qu'il a enregistré derrière ma porte et non pas derrière sa cloison.
A ma connaissance personne n'a jamais insonorisé des cloisons dans cet immeuble.
2ème question: vu le RDC, serais-je corresponsable meme si je mets en demeure la locataire?
Le RDC dit:
- Tout copropriétaire sera responsable à l’égard de tout autre copropriétaire de l’immeuble, comme à l‘égard du SDC, des troubles de jouissance, des fautes ou négligences ou des infractions aux dispositions du règlement de copropriété ou de la loi, dont lui-même, ses préposés, ses visiteurs, ses locataires ou occupants quelconques de ses locaux, seraient directement ou indirectement les auteurs.
- Tout copropriétaire devra donc imposer le respect des prescriptions du règlement de copropriété ou de la loi, aux locataires ou occupants quelconques de ses locaux (sans que pour autant soit dégagée sa propre responsabilité).
- En aucun cas, un copropriétaire ou occupant ne devra causer le moindre trouble de jouissance diurne ou nocturne par le bruit, les trépidations, (…), la sécurité et la tranquillité de l’immeuble devront toujours être intégralement respectés et sauvegardés. »
Dernière question: vu le RDC ("moindre trouble") le voisin a-t il le droit au "silence total"?
Merci pour votre aide
|
Édité par - fabien_95 le 06 nov. 2025 23:45:24 |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
 |
|
|
|
Nuisances sonores de mon locataire 
