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guytou
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 21 juil. 2003 : 12:56:55
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En datte du 4 Avril 2003 je signe un compromis avec Madame N
Pour une maison sis a FRIZON
Qui avais pour ami Monsieur RO et cette maison en commun
Madame N a fais parvenir ce compromis a Monsieur RO par courrier pour le lui faire signé le complété et me le retourne
En datte du 5 Mai 2003 je signe un autre compromis revend la même maison a Monsieur CR
Monsieur RO donne une procuration A Maître RE pour la signature en sons études
L’ensemble des signatures se font cher Maître RE
Je n’ai jamais vue Monsieur RO , aux téléphone ce Monsieur me fais savoir qu’il ne souhaité pas rencontré Madame N a la signature
Peut de temps après Monsieur CR me fais savoir qu’il reporte la datte de signature
Pour renégocier son prêt l’on a dépassé la datte du compromis
Mais ce Monsieur et Madame N se rencontre et compare les prix des deux compromis
Suite a cela me donne rendez-vous cher Monsieur CR pour avoir un rabais
L’un et l’autre ce a quoi je refuse leurs explique que 31% de plus value et 19,6% DE TVA
Plus les émolument Du notaire reste pas grand chose
Suite a quoi je leurs envoie une lettre en AR les mettant en demeure de signé leurs compromis cher le notaire
Pour le 18 juillet 2003 , ce qui n’a rien pour effet il non pas était cherché leurs lettres
Dernièrement j’apprend par Maître RE qu’un compromis serais en cours entre eux
Par le fais me spolie
Madame n ma envoyer une lettre en AR dénoncant le compris pour non validité juridique quand a Monsieur ro lui veut signé la vente
que faire dans un pareille cas ?
TOURRE Guy
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 21 juil. 2003 : 22:16:21
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Il est déjà très imprudent de signer un compromis pour un bien dont on n'est pas encore propriétaire par acte authentique.
Le prétexte de non-validité juridique du premier compromis a-t-il un fondement sérieux? Avez-vous une copie du compromis signé entre les deux autres parties?
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SEBADAM
Contributeur vétéran
117 réponses |
Posté - 22 juil. 2003 : 20:14:20
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Dans le cas de vente du meme bien par le même proprietaire, c'est le premier acheteur qui publiera la vente qui " remportera " .
Cepedant , je comprend la revolte de l'acheteur et du venduer qui vous rachete le même bien avec une PV de 31 % en l'espace de quelques jours alors que vraissemeblablement, vous n'effectuerez aucun travaux augmentant la valeure du bien ( je ne vois pas en plus ce que vous pouvez leur expliquer pour calmer leur colere ! ) . Si cela devait m'arrivez, je crois qu'egalement, je chercherai a vous evincer ....
Etes vous marchand de biens car vous parlez de TVA ?
Bon, même question que Thoveyrat, quel est le fondement pour la denonciation du premier compromis ?
Sébastien |
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Prados
Pilier de forums
3625 réponses |
Posté - 22 juil. 2003 : 22:17:55
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guytou,
Comment avez-vous pu vendre un bien qui ne vous appartient pas encore? Quelle est l'astuce?
Lorsque vous signez la promesse, vous devez présenter le titre de propriété au notaire afin qu'il constitue la vente. Ce titre de propriété ne vous a-t'il pas été demandé?
Prados |
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guytou
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 14:27:47
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je suis marchand de bien
mais nouveau dans la profession
j'avais signé un compromis avec mes vendeurs
et un autres avec les acquéreurs
en passant par le même notaires
ou est la problème ?
y a t'il un texte de loi qui interdise cette pratique ?
donné moi votre avis je vous en remercie d'avance
guytou
TOURRE Guy |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 23 juil. 2003 : 22:51:50
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Bonjour,
J'éprouve le même sentiment que les intervenants précédents.
Je suis un peu intrigué par la TVA. Etes-vous sûrs que vous soyez soumis à la TVA ?
De deux choses l'une : soit il y avait un vice dans le premier compromis et vous ne pouvez rien faire, soit il est valable, et vous pouvez forcer vos vendeurs à signer l'acte authentique.
La même question se posera pour le deuxième compromis dans les mêmes termes.
A l'avenir, attendez d'avoir un titre avant de revendre.
Cordialement
P.F. Barde |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 24 juil. 2003 : 00:47:35
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Comme les intervenants précédents, je suis stupéfait. Que dis-je, abasourdi !
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guytou
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 29 juil. 2003 : 22:34:10
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ce n'est pas une blage
mais je remercie tous les intervenants pour leurs conseils
je ferais attention a l'avenir
ne suivrais pas des conseils qui pourais être lours de concequence
ùerci a tous
guytou
TOURRE Guy |
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