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 Sujet  |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
 Posté - 17 déc. 2006 : 16:57:08
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Bonjour,
Notre copropriété a entrepris cette année de refaire sa cage d'escalier. L'entrepreneur choisi s'était engagé oralement sur un délai de 3 semaines. Après de nombreuses relances sur le non respect de cet engagement, cet entrepreneur m'a informée téléphoniquement qu'il abandonnait le chantier.
Quels sont les recours ?
Merci de votre aide et de vos bons conseils,
Spheyr
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:11:00
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Bonsoir,
Vous dites que l'entrepreneur s'est engagé oralement, mais vous a-t-il fait un devis, l'avez vous acceptez en le signant et en lui renvoyant?
MARIE |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:12:44
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Bonsoir,
Oui, effectivement, je suis syndic. Désolée de ne l'avoir pas précisé...
Avez-vous un conseil à me donner sur la façon d'agir ?
Merci d'avance,
Spheyr
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:15:49
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Bonsoir Marie,
En effet, j'ai bien un devis, mais le délai de réalisation ne figure pas dessus, c'est un point qui a été abordé oralement lors de la réunion de préparation du chantier.
Par ailleurs, je dois préciser qu'à ce jur je n'ai obtenu aucun reçu, ni facture pour l'acompte versé.
Que puis-je entreprendre face à cette situation ?
Merci de l'aide que vous pourrez m'apporter
Spheyr |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:19:43
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Vous avez un devis que vous avez signé (bon pour accord avec signature), et vous avez versé un acompte pour le démarrage des travaux?
Cet acompte a-t-il été encaissé?
L'entrepreneur s'est il servit de cet acompte pour acheter des matériaux nécessaires à la réalisation de vos travaux?
MARIE |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:25:15
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J'ai bien un devis signé avec bon pour accord. Au démarrage du chantier, j'ai versé un premier acompte qu'il a encaissé, plus récemment, l'entrepreneur m'a demandé un second acompte et je lui ai refait un second paiement (j'ai pris la précaution de ne pas verser trop, car il avait déjà plusieurs semaines de retard).
Il a encaisser le second acompte et a arrêté le chantier. Au bout de quelques jours j'ai fini par l'avoir en ligne et m'a dit qu'il ne comptait pas reprendre le chantier car il en avait d'autres et que je devais m'estimer heureuse puisque les travaux me coutaient beaucoup moins cher que prévu.
Voilà où j'en suis actuellement. |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:31:11
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| Il a donc commencé les travaux? |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:38:18
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Oui, il a commencé les travaux. Le plus comique dans tout ceci, c'est qu'il sont presque terminés. Lorsque je lui ai versé le second acompte, il m'a dit qu'il en avait pour 2 à 3 jours pour terminer.
Cependant, tout au long du chantier, il a trainé le patte, et il y a plein de petites choses mal finies...
Par ailleurs, il a gardé le double des clefs de l'immeuble que je lui avais prêté.
Je ne sais pas très bien comment m'y prendre. Je ne pense pas réussir à le convaincre de terminer si vraiment il a décidé de laisser les choses en l'état, mais j'aimerai savoir s'il y a un recours, car je ne trouve pas cela honnète.
Qu'en pensez-vous ?
Spheyr |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 21:47:34
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Merci pour votre aide ETASPAK.
Ces liens sont effectivement intéressants.
Spheyr
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 22:12:11
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ava,t de passer l'ordre de service, aviez vous demandé une attestation d'assurance RCP?
les demandes d'acompte ont elles été faites par écrit ?
Quel est le montant su marché ?
De quels travaux s'agit il ? |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 22:21:19
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Bonsoir Nefer,
Il s'agit d'un petit artisan que nous avons contacté pour refaire la cage d'escalier et la porte d'entrée de l'immeuble, il m'a affirmé avoir une assurance, et je ne lui ai pas demander de preuve, j'ai eu confiance.
Le premier acompte figurait au devis, le second m'a été demandé oralement. Actuellement, moins de 50% du total ont été versés sous forme des acompte, ce qui représente moins que la part de travaux faite.
Cependant, cela ne me semble pas normal qu'on agisse de la sorte.
Qu'en pensez-vous ?
Spheyr |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 17 déc. 2006 : 22:45:45
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Spheyr,
Vous avez raison de penser que cela n'est pas normal d'agir de la sorte, mais pensez vous que lorsqu'on est syndic il soit "normal" de faire réaliser des travaux, sans signer de devis, sans demander de certificat d'assurance, et sans demander de facture après avoir versé des acomptes??
Je m'excuse si je vous semble brutale, mais être syndic c'est gérer l'argent des autres, et cela nécessite une certaine rigueur..
Malgré tout, je pense que vous pouvez essayer de faire pression sur l'entrepreneur, notamment grace aux liens transmis par Etaspak
Il vous a fait un devis, il a commencé des travaux, et il a encaissé des acomptes.
Il peut donc facilement être prouvé que les travaux réalisés sont en rapport avec le devis réalisé et que les acomptes qu'il a encaissé ont servis à réaliser les travaux.
Mais il ne s'agira que d'un moyen de pression.
Si le devis ne mentionne pas de délais de réalisation, s'il n'a pas été établis un "marché" écrit et signé par les 2 parties avec un délais de réalisation à respecter, il peut très bien ne revenir que dans un an, s'il revient..
De plus, si il est en mauvaise santé financière et que les travaux entrainent des malfaçons, vous aurez du mal à lui faire réaliser les travaux conformes aux règles de l'art.
MARIE |
Edité par - Marie de Médicis le 17 déc. 2006 22:56:54 |
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 14:50:00
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bonjour
Citation :
Il s'agit d'un petit artisan que nous avons contacté pour refaire la cage d'escalier et la porte d'entrée de l'immeuble, il m'a affirmé avoir une assurance, et je ne lui ai pas demander de preuve, j'ai eu confiance.
oubliez cela.
cela ne servira pas dans votre cas: aucun assureur n'interviendra au titre de la decennale sur un ouvrage non réceptionné, ni en RCP pour le propre ouvrage de l'e,trepreneur (l'objer de la RCP est de garntir la RC pour les dommages aux tiers- ou aux co-contractants- et non de parachever un ouvrage).
am |
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Spheyr
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 19:47:15
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Bonsoir,
Avant toute chose, je tiens à dire un grand merci à tous pour votre aide.
Marie, juste pour préciser les choses, je n'ai effectivement pas demandé d'attestation d'assurance et j'ai sans doute eu tord (bien que appremment, dans ce ca de figure cela ne servirait pas à grand chose...), cependant, pour ce qui concerne les factures liées aux acompte, ce n'est pas faute de les avoir réclamer, mais il m'a toujours été répondu qu'une facture globale serait éditée à réception des travaux !
Quoi qu'il en soit, je vais lui adresser un recommandé, conformément aux liens transmis par Estpak et aux recommandation de la DGCCRF. Pensez-vous que je doive faire figurer dans ce courrier les éléments suivants :
- référence à la conversation téléphonique où il m'a informée qu'il abandonnait le chantier
- délai de réalisation de 3 semaines sur lequel il s'est engagé oralement
- demande des factures relatives aux acomptes
Merci de vos réponses
Spheyr |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 18 déc. 2006 : 20:01:31
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Bonsoir,
Je pense qu'être le plus précis possible ne peut qu'aller dans le bon sens..
Essayez malgré tout de ne pas écrire sur un ton trop agressif, en tout cas pour un premier courrier.
Il se peut que l'entrepreneur soit de bonne foi et trop débordé..
La simple réception de la lettre R.A.R aura peut être un effet de provoquer une réaction de sa part dans le bon sens sans qu'il soit besoin d'en écrire trop dans un premier courrier.
MARIE
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Abandon de chantier
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