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Fredjack
Contributeur vétéran
188 réponses |
 Posté - 17 août 2008 : 21:04:18
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Bonjour,
Nous avons créer une SCI il y a 2 maisons (locations), nous envisageons de vendre les 2 maisons.
Et aimerions acheter un appartement pour l'occuper avec la vente est-ce possible et comment cela va se passer, puisqu'actuellment nous avons la comptabilité des locations?
Faut-il envisager une dissolution?
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dethau
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1614 réponses |
Posté - 17 août 2008 : 21:40:58
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Faut-il envisager une dissolution?
Pas nécessairement.
L'appartement sera acheté par la SCI.
Et vous l'occuperez sans payer de loyer.
Vous n'aurez plus aucune comptabilité à tenir. |
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Fredjack
Contributeur vétéran
188 réponses |
Posté - 18 août 2008 : 07:34:56
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Oui c'est ce que nous aimererions faire; Seulement le prix de vente de la maison va dépasser le prix d'achat de l'appart. Nous ne somes pas obligé de réinvestir toutes la somme restante.
Nous partageons aux proratas des parts.
Nous ne serons pas obliger de faire une cessation de parts? Nous sommes 3
Merci |
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dethau
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1614 réponses |
Posté - 18 août 2008 : 09:17:48
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Nous ne somes pas obligé de réinvestir toutes la somme restante.
Les fonds excédentaires peuvent être conservés dans la trésorerie de la SCI, sans obligatoirement être réinvestis dans l'immobilier.
Nous partageons aux proratas des parts.
C'est également une possibilité.
Nous ne serons pas obliger de faire une cessation de parts
Une "cession" de parts vouliez-vous écrire ?
Aucune raison, si ce n'est le départ souhaité de l'un des 3 associés qui céderait ses parts à la SCI et que la SCI achéterait à l'aide des fonds obtenus par la vente des 2 maisons. |
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Fredjack
Contributeur vétéran
188 réponses |
Posté - 19 août 2008 : 06:53:12
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Nous avions acheté en 1991 un terrain d'environ 6000M² lors de la création de la SCI le notaire nous a fait partagé le terrain en deux donc 3000m² sont dans la SCI depuis 1998 (il aurait été prférable de prendre juste ce qui était nécessaire pour les 2 maisons de plus nous avions réglé une forte plus value))
Aujourd'hui le terrain devient constructible 2 Lots, comment cela se passe t'il si je vends ces terains encore une forte plus value? les terrains sont estimés à 90 000€ chacun.
Merci |
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dethau
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1614 réponses |
Posté - 19 août 2008 : 08:20:36
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Nous avions acheté en 1991 un terrain d'environ 6000M²
Qui est "nous" ?
La S.C.I.ou vous-même (avec votre conjoint) à titre personnel ?
Eventuellement ces 2 lots devenus constructibles ont-ils été apportés à la SCI lors de sa création en 1998 ? |
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Fredjack
Contributeur vétéran
188 réponses |
Posté - 19 août 2008 : 11:24:14
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| Pardon, nous mon mari et moi même avions acheté le terrain en 1991, puis le terrain apporté à la SCI en 1998(je suis en vacances) il faudrait que je regarde les papiers est ce que le terrain a été estimé pour une certaine somme? L'emprunt était uniquement pour les 2 constructions. |
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dethau
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1614 réponses |
Posté - 19 août 2008 : 15:02:16
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est ce que le terrain a été estimé pour une certaine somme?
Evidemment. C'est exactement ce qu'il faudrait connaître. |
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Fredjack
Contributeur vétéran
188 réponses |
Posté - 28 août 2008 : 08:39:32
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Le Notaire avait estimé le terrain a (150 000Frs) soit 22500€
Nous avions payé une forte plus value 22000Frs je crois me souvenir, nous avions été très mal conseillé aujourd'hui que je comprends mieux nous aurions du acheté pour la SCI uniquement la partie du terrain qui était nécessaire pour la SCI.
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dethau
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1614 réponses |
Posté - 28 août 2008 : 09:43:08
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Citation :
Initialement posté par Fredjack
Le Notaire avait estimé le terrain a (150 000Frs) soit 22500€
Nous avions payé une forte plus value 22000Frs je crois me souvenir, nous avions été très mal conseillé aujourd'hui que je comprends mieux nous aurions du acheté pour la SCI uniquement la partie du terrain qui était nécessaire pour la SCI.
Ainsi que vous pouvez le constater la plus value mathématiquement réalisée est importante entre le prix de vente possible de 90000 € et la valeur du terrain lors de l'apport (22500 €).
Il est évident que si la SCI avait acquis l'ensemble en 1991, la plus value ne serait plus taxable en raison du délai de détention de + de 15 ans. |
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Fredjack
Contributeur vétéran
188 réponses |
Posté - 03 sept. 2008 : 07:37:24
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La plus value est toujours de 15 ans , même pour une SCI ?
Il n'y a pas de dérogations?
Si j'achète aujourd'hui en 2008 il y aura encore 15ans pour la plue value? |
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dethau
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1614 réponses |
Posté - 03 sept. 2008 : 20:50:00
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La plus value est toujours de 15 ans , même pour une SCI ?
La plus value fiscale diminue de 10 % par an à partir de la 6 ème.année ce qui aboutit à une exonération totale après + de 15 ans de détention.
Ce régime s'applique pour tout le monde,y compris les SCI.
Il n'y a pas de dérogations?
Evidemment non,sinon plus aucun particulier d'achéterait.
Systématiquement une SCI serait créée.
Si j'achète aujourd'hui en 2008 il y aura encore 15 ans pour la plue value?
Effectivement, si la Loi n'est pas modifiée d'ici là.
Sous l'ancien système les exonérations ont variées de 22 à 32 ans en moins de 30 ans. |
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