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zest
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  06:13:14  Voir le profil
Bonjour,
je suis bailleur d'un logement acheté fin aout 2008. Une famille de cinq personnes etait en place dans cet appartement (jusqu'en janvier 2006) et jusqu'ici l'ancien propriétaire avait provisionné 30 euros de charges /mois ce qui était correct car ces charges locatives s'elevaient effectivement a 35 euros/mois, donc le rappel annuel de charges était faible. Jusqu'en avril 2007 il n'y avait pas de compteurs individuels d'eau, c'etait une repartition sur la base des tantiemes d'appartement. Des compteurs d'eau individuels ont été posés à cette date et je viens de recevoir les charges annuelles de 2007... J'ai reçu une facture d'eau de 1520 euros/an (392m3). Je vais presenter cette facture aux locataires qui ne vont certainement pas être ravis car ceci represente plus de deux mois de loyers de l'appartement, mais d'un autre coté c'est l'eau qu'ils ont consommé. Par acquis de conscience je vais demander à un expert de verifier que le compteur est bien calibré.

Ma question est: y a t'il une regle qui determine un volume d'eau raisonnable a prendre en compte dans les charges locatives si le logement est loué a 1, 2... 5 personnes? D'un locataire à l'autre, les consommations peuvent varier et je cherche à savoir si il y a une norme à respecter lorsque on établi un provisionnement des charges locatives avant d'établir un bail pour eviter ce style de rappel trés douloureux!!!

Merci d'avance

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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  08:50:09  Voir le profil
420 euros dans l'année en 2006, avec un tarif de l'eau qui devait etre plus faible, ca représentait de l'ordre de 100 m3, ce qui me semble faible pour une famille de 5 personnes.

En revanche, 392 m3 en 2007, ca me parait beuacoup. Avez vous les chiffres de 2008, et comment se fait-il que les chiffres de 2007 ne soient connus qu'en février 2009, il y a la un réel problème....

Le logement est-il muni d'une baignoire ou d'une douche?

Festina lente
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Roland MAILLET
Pilier de forums

1096 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  10:38:09  Voir le profil
Bonjour,

Je suis de l'avis de riboulidingue 392 M3 c'est énorme surtout si le compteur à été posé en avril 2007, logiquement l'index devait être a cette époque de 0 quand le nouvel index a t'il été relevé ?

Pour 2007 le prix du M3 me semble également élevé 1520/ 392 = 3,88 €

Comment votre facture 2007 de 1520 € est t'elle détaillée ?

Roland MAILLET
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zest
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  11:39:38  Voir le profil
Merci de vos réponses, je vais essayer d'eclaircir mon message initial.
avant la pose des compteurs, 420 euros/an correspondait à l'ensemble des charges locatives, pas seulement l'eau froide, donc il est certain qu'a ce moment, la part d'eau consommée par cette famille était bien supérieure à la repartition par tantièmes, ce qui avantageait l'ancien propriétaire et les locataires.

Je ne connais pas la date exacte de la pose des compteurs courant 2006, je vais me renseigner dés lundi aupres du syndic ainsi que de connaitre la date du premier relevé du compteur. Effectivement l'indice était à 0 à ce moment.

Fin 2006 et 2007, 392 m3 de consommé. Entre le premier relevé dont je ne connais pas la date precise et cette semaine (j'ai été faire un état des lieux sortie/entrée pour mettre en place un nouveau locataire), de nouveau 392 m3 de consommé puisque l'indice était à 784 m3...

Pourquoi la repartition n'est connue que maintenant: le syndic à changé en avril 2007, les comptes n'avaient pas été approuvés lors de cette AG de 2007 et le nouveau syndic a convoqué l'AG 2008 en octobre ou les comptes 2006 et 2007 ont été approuvés.

Le logement est muni d'une douche, WC, lavabo et evier, tout est neuf de 2004 et il n'y a pas de fuite.

Concernant le prix de l'eau, le relevé general est libellé ainsi:
consommation EF 2006 et 2007: 26671 m3x3,88 euros soit 103.483.48 euros pour l'ensemble de la copropriété. Il semble que c'est la Compagnie Générale des eaux qui fournit l'eau (CGE)

sur mon relevé de charges il est mentionné tantièmes 392/26671, quote part 1521 euros (recupérables sur locataires)

Voila.






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ribouldingue
Pilier de forums

11304 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  12:05:12  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par zest
Fin 2006 et 2007, 392 m3 de consommé. Entre le premier relevé dont je ne connais pas la date precise et cette semaine (j'ai été faire un état des lieux sortie/entrée pour mettre en place un nouveau locataire), de nouveau 392 m3 de consommé puisque l'indice était à 784 m3...
Ca fait grosso modo 392 aussi pour 2008, exactement le même chiffre. Etes vous certain? C'est trop exact pour ^petre crédible.

Citation :
Pourquoi la repartition n'est connue que maintenant: le syndic à changé en avril 2007, les comptes n'avaient pas été approuvés lors de cette AG de 2007 et le nouveau syndic a convoqué l'AG 2008 en octobre ou les comptes 2006 et 2007 ont été approuvés.
Non, ce n'es tpas une raison acceptable:
1/ Les index n'étant pas à approuver, ils sont connus
2/ Les infos sont jointes normalement à la convocation
3/ Normalement, les charges d'eau n'ont pas a etre approuvées si elles résulte d'une répartion au réel. Elles sont appelées trimestiellement me smeble t'il de plsu.

y'a un truc qui cloche.

Citation :
Le logement est muni d'une douche, WC, lavabo et evier, tout est neuf de 2004 et il n'y a pas de fuite.
Dcon sans baignoire, ca fait plus de 1 m3 par jour, c'est carrément énorme.

Citation :
Concernant le prix de l'eau, le relevé general est libellé ainsi:
consommation EF 2006 et 2007: 26671 m3x3,88 euros soit 103.483.48 euros pour l'ensemble de la copropriété. Il semble que c'est la Compagnie Générale des eaux qui fournit l'eau (CGE)

sur mon relevé de charges il est mentionné tantièmes 392/26671, quote part 1521 euros (recupérables sur locataires)

Alors, aux tantièmes ou au réel? Vous avez l'air de dire que c'est encore aux tantièmes..

Festina lente
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  12:22:06  Voir le profil
par hasard, ne serait ce pas le relevé de consommation depuis la pose des compteurs ?
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  13:53:49  Voir le profil  Voir la page de Joulia
on nous dit:

Citation :
Je ne connais pas la date exacte de la pose des compteurs courant 2006,

puis
Citation :
Fin 2006 et 2007, 392 m3 de consommé


la consommation doit alors portée sur plus de 12 mois.

voici un lien qui vous donne une idée précise de la consommation d'eau : http://www.eaudeparis.fr/html/eau_chez_vous/conso_usage.shtml
ceci pourrait vous aider à aborder le probléme avec vos locataires: ils doivent surement être éduqués à économiser l'eau.
c'est sûr que dans les copro ou des compteurs individuels ont été installés, certains ont eu des hauts le coeur en payant pour leur propre consommation. Mais c'est tellement facile de laisser l'eau couler, de faire des machines à laver à moitié pleine, de prendre des bains pleins ....

Cordialement,
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  13:59:04  Voir le profil  Voir la page de Joulia
Et ne pas oublier puisque vous avez maintenant les depenses réelles (après vérif bien sur) d'ajuster les provisions de charges qui semblent vraiment sous-évaluées.

ex: pour des 2 P, occupés par 1 ou 2 personnes, dans des immeubles sans gardiens ni ascenseur, ni chauffage collectif, les charges varient entre 24 et 55 euros (sur paris). alors pour un appart occupé par 5 personnes, .... 30 euros de provisons me paraissent bien maigres, compte tenu de la TEOM.


pour rebondir sur une autre question:
Citation :
D'un locataire à l'autre, les consommations peuvent varier et je cherche à savoir si il y a une norme à respecter lorsque on établi un provisionnement des charges locatives avant d'établir un bail pour eviter ce style de rappel trés douloureux!!!

non il n'y a pas de normes.
c'est vrai que chacun peut avoir une approche différente de la gestion de l'eau ... mais en pointant bien au départ ce problème de consommation individuelle, vous adapterez les provisions sur base des anciens relevés (et du nombre d epersonnes). Il vaut mieux demander un peu plus et leur faire un chèque chaque année (les locataires aiment cela ) que de prévoir trop juste et de reclamer un montant annuel pour les charges.
de toutes facons si vous faites les regul chaque année, il n'y a - éventuellement - que la première année ou vous pouvez vous "planter"

Cordialement,
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zest
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 21 févr. 2009 :  14:37:00  Voir le profil
Je vous réponds successivement:

Ribouldingue:
Oui l'indice d'il y a deux jours est de 784m3 (2x392), c'est un concours de circonstance.

vous dites (desolé je ne sais pas inserer les citations)

: Non, ce n'es tpas une raison acceptable:
1/ Les index n'étant pas à approuver, ils sont connus
2/ Les infos sont jointes normalement à la convocation
3/ Normalement, les charges d'eau n'ont pas a etre approuvées si elles résulte d'une répartion au réel. Elles sont appelées trimestiellement me smeble t'il de plsu.
y'a un truc qui cloche.

Si vous etes sur de ça, c'est interessant, donc theoriquemnt c'est a l'ancien proprio de regler ces charges facturées au réel, mais curieusement lors de la vente, le syndic n'a rien reclamé au notaire.


non c'est bien au réel pas aux tantièmes sinon ca serait 34/10000, vous voyez tout de suite la différence...


Nefer et Joulia, vous posez une question à laquelle j'aurai la réponse lundi lorsque j'aurai contacté le syndic. Il est possible que les 392m3 portent sur plus de 12 mois, a verifier.Les charges d'eau en 2006 étéient encore réparties aux tantièmes jusqu'au 4eme trimestre d'apres ce que je comprends sur le relevé annuel des charges.

De toute manière, il va se presenter une nouvelle facture avec encore 300 à 400 m3 pour l'année passée (2008) vu l'indice du compteur.

Est ce que les locataires peuvent contester une telle régul??

merci
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