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Bonjour, J'ai vraiment besoin de votre aide car je vis a l'etranger et j'ai mon ancien proprio qui me reclame des charges a n'y rien comprendre en france. Desole pour l'absence d'accent dans mes mots, mon clavier n'est pas francais.
alors j'essaye de faire simple et concis: 1-le logement etait un appartement dans une ancienne maison retapee en 4 appartements et un cabinet professionnel au rez de chaussee.
2-notre appartement, 47 m2, 2 pieces (chambre + salon qui sert de cuisine en meme temps) etait au dernier etage, le systeme de chauffage au fioul etait dysfonctionnel, a chaque fois que les autres appartements utilisaient leur chauffage, le notre ne fonctionnait pas ou tres faiblement dans notre salon, et pas du tout dans la chambre, du coup le proprio nous avait donner un chauffage electrique d'appoint. Parfois il poussait la chaudiere mais avait peur quelle pete, alors au bout du comtpe ca ne changeait rien.
3-nous avons emmenager pour 6 mois, du 15 octobre 2007 au 30 avril 2008. nous payions 50 euros par mois de provisions de charges.
4- il vient de nous envoyer un courrier sur la repartition des charges qui me semblent disproportionnees, voici ce qui suit:
-en mars 2008, une cuvee de 1000 litres facturee a 775 euros (ce qui est normal)
-Puis le 21 avril 2008, encore une autre cuvee facturee a 869 euros, soit 9 JOURS AVANT NOTRE DEPART DU LOGEMENT! nous n'avons pas utilisee de chauffage durant ces jours de printemps!
-cette derniere cuvee a servit jusquau 10 Septembre 2008, ou il en a refait une au prix de 996 euros qu'il a inclut dans nos charges alors que nous etions parti depuis le 28 avril 2008 exactement.
Question1: a-t-il le droit de nous faire payer les charges des cuves du 21 avril et celle de septembre? puis-je contester sur la base que nous ne sommes partis a peine 7 jours apres son remplissage et que nous n'utilisions plus de chauffage a ce moment la?
Question 2: a-t-il le droit de nous faire payer les charges pour septembre alors que etions partis depuis 4-5 mois?
Enfin, les charges d'eau:
-Il nous a envoyer une photocopie d'une facture d'eau (59m3) simplifiee des 4 logements datee du 9 octobre 2007 et evaluee a 188,23 euros -Puis, il nous a egalement envoyer une facture d'eau (103 m3), toujours pour les 4 logements, datant du 25 avril 2008, evaluee a 321.11 euros.
il les a additionnees toutes les deux pour arriver a une moyenne de 3.15euros TTC par m3 d'eau. OR, nous n'avons pris le logement que le 15 Octobre 2008! selon moi, nous n'avons pas a contribuer pour la premiere facture de 188,23 euros, ce qui ramenerait la moyenne a 3.12 eurosTTC par m3.
Question 3: a-t-il le droit de nous faire contribuer a la facture anterieure a notre arrivee au logement?
Finalement, un gros paradoxe que jai du mal a eclaircir:
il nous dit qu'a la releve du compteur d'eau individuel dans notre ancien appartement en la date du 05 Aout 2008, soit 3-4 mois apres notre depart!, indiquait une valeur de 46,47 m3 pour 39 semaines (consommation du 15 octobre au 05 Aout 2008), qu'il ramene ensuite a 26 semaines (la duree de notre bail): (26/39) x 46.45=30,97 m3 le tout pour une facture de 30.97 x 3.15 euros TTC= 97.54 euros!
OR, nous n'avons aucune idee de notre consommation reelle de Octobre a la date notre depart le 28 avril 2008! et nous ne savons pas non plus combien le locataire suivant a pu consommer. au final, jestime qu'au pire nous devrions payer 30.97 X3.12=96.60 euros!
Question 5: a-t-il le droit de ramener son calcul au prorata du nombre de semaines sachant que la valeur 46.45 m3 n'indique en rien combien nous et notre successeur avons reellement consommer separement? nous avons pu consommer plus, comme nous avons pu consommer moins, n'est-pas?
au final, apres paiement de 50 euros de charges provisionnelles par mois, il nous reclament 436,18euros! c'est enorme!!, cela correspond au double de ce qui etait initialement estimer, et comme les appartements etaient une premiere locations, le proprio justifie cela en disant que c'est toujours difficile d'evaluer lors d'une premiere location.
Mes interrogations vous semblent-elles fondees? et que puis-je faire depuis l'etranger pour contester ces erreurs?
Quel contrat de location aviez vous???? pour partir si rapidement??? Etait ce possible??? dans votre contrat??? Avez vous établi un Etat des lieux signé à votre départ?? Avez vous remis les clés contre émargement??? La date de sortie figure -t- elle????. Les relevés, notamment de compteur d'eau ont ils été effectués lors de l'entrée dans les lieux et à la sortie??? Question sur le fuel: Concerne -t-il uniquement le chauffage? ou également la production d'eau chaude??? Avez vous une notion de la capacité de la cuve? Le remplissage ne correspond pas forcément à la consommation si la cuve à une capacité nettement supérieure aux livraisons réalisées ( par 1000litres, apparemment) les différentes livraisons peuvent résulter d'une "bonne gestion" en fonction des disponibilités financières et éventuellement du coût du litre du fuel... Sans relevés de stock de la cuve à votre arrivée et à votre départ, cela semble difficile de retenir une consommation "réelle" pour votre appartement. En ce qui concerne,les facture d'eau évoquées s'agit -il de factures sur relevés réels? Mais sur ce poste, apparemment vous êtes quasiment d'accord si je comprends bien (97,54€ d'une part et 96,60€ d'autre part.