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teura
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 18 août 2002 :  12:59:22  Voir le profil
J'ai emmenager avec mon ami dans un t2 depuis le 15/09 dernier.Pendant plusieurs semaines nous avons eu notre chauffe-eau à gaz (si on peut appeler cela un chauffe eau) qui a commencer a émmettre un son anormal (air dans le gaz:boap,boap,boap).Nous sommes parti quelques jours de chez nous en ayant éteint le chauffe eau et sommes revenu un vendredi soir tard ds la soirée.Le lendemain il nous fut impossible de le rallumer.On a fait appel à un plombier qui nous l'a réparer en nous faisant remarquer qu'il ne voyait plus ce genre de chauffe eau très ancien,que normalement il ne doit alimenter que le robinet de l'évier alors qu'il alimente aussi la douche.Après son intervention, le chauffe eau fonctionne mieux que qd on a emménager.Or le propriétaire refuse de nous rembourser la facture parce que nous n'avons pas attendu le lundi pour signaler la panne (soit attendre 2 jours sans douche...pour l'hygiène), que ce n'était pas le plombier associé à la résidence (injoingnable ce jour là)que nous avons appeler et que au vu de l'attestation d'entretien (qui a surement presque un an ) le plombier que nous avions appeler n'avais effectuer aucunes réparations!!!Doit-on insiter pour nous faire rembourser???

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kim shamsa
Contributeur vétéran

136 réponses

Posté - 19 août 2002 :  09:38:04  Voir le profil
Bonjour,
l'argumentation de votre bailleur est "fallacieuse" ( attendre plusieurs jours pour prévenir du sinistre ; ne contacter que le plombier de la résidence, etc... et puis quoi, encore ! ! ).
Etant un élément de sécurité et au regard de la loi (état de marche de l'appareil, vétusté et obligation de mise aux normes,) et des risques encourus, adressez au bailleur une lettre recommandée avec accusé de réception, lui demandant le remplacement de cet élément qui doit respecter les normes légales en vigueur, en l'informant qu'après un délai de 1 mois, si le chauffe-eau n'était pas remplacé par un matériel aux normes, vous feriez intervenir la Commision "Sécurtié" (pompiers) de votre ville ainsi que GDF / EDF, les services sociaux, voire préfectoraux....
Votre bailleur vous doit la sécurité des élèments mis à votre disposition dans le cadre du contrat de location.
Par contre, il vous appartiendra, chaque année, de faire intervenir une entreprise spécialisée pour le nettoiement, la vérification et l'entretien de l'appareil ainsi que des circuits d'évacuation des gaz brûlés. C'est pour vous une obligation et c'est impératif vis à vis de la Loi et de votre compagnie d'assurance si un jour vous avez (de votre faute ou non) un "pépin".
Cordialement,
P.S. : le changement du chauffe-eau est un bien "immeuble par destination" et donc "attaché (lié)" au bien loué. En aucun cas la facture (achat de l'appareil, travaux de pose, etc...) ne doit être à votre charge.

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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 19 août 2002 :  11:44:46  Voir le profil
La question de Teura porte sur le remboursement de la facture de réparation et non sur le changement du chauffe-eau.

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kim shamsa
Contributeur vétéran

136 réponses

Posté - 20 août 2002 :  09:25:36  Voir le profil
Sorry, Nefer !
A mauvaise lecture, mauvaise réponse.(j'ai honte !)
A Teura de prouver que l'entretien du chauffe-eau est effectué régulièrement par une entreprise qualifiée. Dès lors, effectivement, les réparations "d'usage" sont à sa charge.
Mais, si la réparation porte sur un élément, indispensable à la bonne marche du chauffe-eau et si la pièce défaillante est usée ( usure qui n'est pas apparue, comme ça ! par enchantement, depuis le 15 septembre ! ) et que son remplacement est obligatoire pour une utilisation correcte et sécuritaire de l'appareillage, alors c'est au bailleur de faire les réparations nécessaires et donc de rembourser cette facture ou tout au moins la partie qui concerne le remplacement de la pièce défectueuse.
Mais je reconnais que faire entendre cet argumentaire au bailleur, relève de "palabres longues et souvent inutiles" !


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