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(de chez rien),a l'exception de la convocation des AG après qu'elles lui soient fortement réclamées (parfois par RAR), on le revoque. Mais peut on arguer du fait qu'il n'a pas rempli sa mission de syndic (aucune reponse aux demandes des coproprietaires, aucune suite aux decisions des AG,j 'allais oublier, il n'oublie pas d' envoyer les factures.) pour considerer que le service n'ayant pas ete rendu, les honoraires ne sont pas dus? Peut on considerer que le fait de ne pas executer les decisions d'AG (comme par exemple laisser se degrader fortement une cage d'escalier), est une faute lourde, ou au moins une negligeance grave, et ainsi demander des dommages et interets? Est on en droit d'estimer que, si il n'a pas ete capable de prendre les actions necessaires pour recouvrer des creances de mauvais payeurs, c'est sa faute (ou encore sa negligeance) et qu'il ne peut en faire supporter les consequences au syndicat, et par consequent aux autres coproprietaires, en en reclamant le paiement, lors du solde de tout compte?
la solution la plus simple est, lors de la prochaine assemblée générale , de ne pas lui voter de renouvellement de contrat de syndic( en prenant contact avec les autres copropriétaires avant , pour obtenir la majorité requise) et de faire mettre à l'ordre du jour de la dite assemblée la proposition de contrat d'un autre syndic que vous aurez sélectionné auparavant ( à voir en conseil syndical, au besoin) Cette solution est préferrable à celle de révoquer un syndic en cours de mandat , pour faute.
De plus, si vous pouvez prouver que ce syndic a fait subir un préjudice à la copropriété par son inaction ou sa négligence (travaux et financement votés non appelés. vendeurs débiteurs etc...) faite jouer sa R.C.P. Il est naturellement bien évident qu'avant de réclamer le paiement "des conséquences de la négligence" de votre syndic il faut les définir objectivement et bien sur être en mesure de les chiffrer.
merci pour vos reponses, que j'ai ete un peu long a lire, pour raisons d'absence professionnelle. Je n'avais pas tout dit!! Bien sur, a la derniere AG il y aeu la majorite pour....me nommer syndic benevole!!! Pas de chance.
il est difficile de chiffrer le prejudice cause par de la degradation d'une cage d'escalier...
Mais ce qui qui fait le plus mal!: peut on laisser un tel incompetent (ou malhonete, je ne sais) s'en tirer comme ca. je m'apercois aujourd'hui qu'il n'a meme pas paye la derniere prime d'assurance de la maison. C'est dire le serieu du cabinet. Peut on au moins espere lui faire rendre gorge des honoraires pas gagnés?
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Posté - 05 sept. 2002 : 23:13:08
