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bprudhon
Pilier de forums

1422 réponses

Posté - 27 sept. 2002 :  10:06:54  Voir le profil
Notre copropriété a 2 compteurs généraux. L'un deux dessert des bâts indépendants de la copropriété (garage, atelier). L'autre alimente l'immeuble d'habitation. Un surconsommation d'eau importante a été relevée par la Cie des eaux sur le compteur alimentant les bâts indépendants. Les propriétaires des garages et ateliers estiment que c'est à l'ensemble de la copropriété d'éponger le dette.
Qu'en est-il réellement ???
Peut-être Clemouel avez vous une petite idée ?
Merci pour votre contribution

bp
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 27 sept. 2002 :  12:59:24  Voir le profil
Il faut vérifier les clés de répartition indiqués dans votre réglement de copropriété ou une éventuelle résolution d'assemblée générale modificative de la réprtition initiale.
Ce n'est pas, parce qu'il existe 2 compteurs qu'il y a obligatoirement une répartition par bâtiment.

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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 28 sept. 2002 :  22:27:58  Voir le profil
Bonsoir Bernard,

Si la surconsommation d'eau provient bien d'une fuite, je vous invite à ne pas oublier de deander à la compagnie des eaux, comme à la ville, de vous rembourser les taxes d'assainissement qui peuvent représenter la moitiée du prix de l'eau.

En effet, puisque l'eau n'est pas retournée dans le réseau, elle n'a pas dû être retraitée donc les taxes d'assainissement peuvent vous être remboursées, sur demande évidemment.

Par ailleurs, à quoi sert l'eau dans votre bâtiment de garages & ateliers indépendant du bâtiment des logements ?

Si l'eau de ce bâtiment indépendant sert uniquement pour ce bâtiment et non pour des parties communes de l'immeuble, la répartition peut se faire uniquement en charges spéciale bâtiment.

En tout état de cause, il convient lors de la pose de compteurs divisionnaires d'eau froide de veiller à inscrire dans les PV que l'eau sera répartie en fonction de la consommation aux compteurs.

Enfin, un petit conseil aux conseillers syndicaux de ce forum : pensez à bien vérifier régulièrement le total des consommations d'eau générale des logements par rapport à la consommation d'eau générale de l'immeuble.


Cordialement.

Cyril
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