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chti
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 26 sept. 2002 :  18:04:25  Voir le profil
Bonjour,

Je viens d'emménager dans une copropriété et je viens de recevoir ma première facture de charges.

Je remarque deux choses particulièrement :

1. La présence d'honoraires de mutation qui me paraissent élevés
2. La mention "appel charges du local xxxx"

1.) Les frais d'honoraires sont-ils quelque chose de légal ? Y a-t-il une échelle précise sur ces honoraires ?

2°) Une telle mention aborde-t-elle des travaux décidés par l'AG. Auquel cas, ces frais sont à la charge du propriétaire présent à l'AG (donc l'ancien). Dois-je payer puis refacturer ou dire à la compta de mon syndic qu'il faut l'envoyer à l'ancien proprio ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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clemouel
Pilier de forums

2912 réponses

Posté - 26 sept. 2002 :  20:25:55  Voir le profil
Bonsoir Chti,

1°) Frais de mutation

Les honoraires de mutation facturés par les syndics sont mentionné dans leur contrat annuel au titre des prestations particulières.

Je vous invite donc à vérifier que le montant qui vous a été imputé corresponde bien au montant du contrat.

Par ailleurs, je n'ai pas connaissance de syndic qui ne facture pas cette prestations.

Pour l'"échelle précise sur ces honoraires", il y a une étude réalisée par l'Association des Responsables de Copropriétés.

2°) appel frais du local
Il faudrait vous renseigner auprès du syndic sur la justification de cette charge. S'agit-il de travaux, de frais d'union de syndicat, le syndicat a-t-il un patrimoine ?



Cordialement.

Cyril
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universimmo
Administrateur

3522 réponses

Posté - 27 sept. 2002 :  18:17:30  Voir le profil  Voir la page de universimmo
Pour l'"appel charges du local", c'est peut-être tout simplement la provision pour charges du trimestre...

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chti
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 01 oct. 2002 :  18:40:22  Voir le profil
Citation :

Pour l'"appel charges du local", c'est peut-être tout simplement la provision pour charges du trimestre...



Non, il y a également les provisions pour charges.

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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 01 oct. 2002 :  19:12:05  Voir le profil
Ne serait - ce pas les charges de copropriété afférentes au logement du gardien?
Le plus simple est de poser la question à votre syndic!

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chti
Contributeur débutant

11 réponses

Posté - 02 oct. 2002 :  11:06:59  Voir le profil
I got the answer. J'ai réussi à contacter mon syndic qui m'a précisé qu'il s'agissait du prorata temporis depuis l'acquisition de mon appartement et le 01/10...

Après calcul, effectivement c'est bien ça. Dommage que l'intitulé ne soit pas très clair !!

@+ et merci à tous pour votre aide
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