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jieldi
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 16 oct. 2002 :  13:45:49  Voir le profil
hello,

j'ai acheté aux enchères un bien immobilier il y a peu de temps, a très bas prix.
je souhaite le revendre au prix du marché, je vais donc réaliser une plus value, mais si ce n'était pas le but au départ.
Puis je revendre des maintenant et suis je imposé sur la plus value ?

cordialement

JLD

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bprudhon
Pilier de forums

1422 réponses

Posté - 16 oct. 2002 :  14:11:35  Voir le profil
Si vous revendez avec une plus value vous serez imposé sur la plus value réalisée d'autant plus que l'acquisition est récente.

bp
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jieldi
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 16 oct. 2002 :  19:18:46  Voir le profil
j'ai acheté 350 KF il y moins de 2 ans
15 KF de frais
150 kf de travaux
évaluation actuelle 2 000 000 fr

oui c'était une affaire à faire
mais faut vendre...

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TR
Pilier de forums

2318 réponses

Posté - 16 oct. 2002 :  20:36:31  Voir le profil
Le montant des travaux est-il celui facturé par une entreprise, ou bien le prix des matériaux, les travaux ayant été réalisés par vous? De toutes façons, à ce niveau de plus-value, il vaudrait vraiment mieux attendre les deux ans, car la différence d'imposition serait énorme, à moins que vous ne soyez déjà dans la dernière tranche d'imposition.

Thoveyrat
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 17 oct. 2002 :  02:07:13  Voir le profil
Est ce votre résidence principale au sens fiscal?

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inser
Pilier de forums

312 réponses

Posté - 17 oct. 2002 :  11:38:27  Voir le profil
c'est vraiment une JUTEUSE AFFAIRE que vous allez faire!!
CHAPEAU..

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bprudhon
Pilier de forums

1422 réponses

Posté - 17 oct. 2002 :  16:33:57  Voir le profil
En imaginant que vous puissiez déduire tous les frais la plus value serait de 2000000-350000-150000-15000 : 1485000fr !! cette somme est à réintégrer à vos revenus propres pour calculer votre impôt qui sera étalé sur 5ans . Mais quand même la note sera très salée!


Vous n'y échapperez pas que ce soit votre habitation principale ou un ivestissement locatif.

A votre calculette pour apprécier si c'est une "bonne affaire"

bp
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TR
Pilier de forums

2318 réponses

Posté - 17 oct. 2002 :  18:21:58  Voir le profil
Attention! On ne peut pas étaler cet impôt sur cinq ans, mais le système du quotient (on fait comme si on étalait sur cinq ans, question tranches, mais on paie l'année qui suit la plus-value) existe, pour adoucir la note, A CONDITION que la vente ait lieu plus de deux ans après l'achat. Sinon, l'intégralité de la plus-value s'ajoute à vos revenus de l'année en question! Et ça fait très mal, à ces niveaux! Je le sais, je fais cette année une plus-value (nettement plus modeste, tout de même) de moins de deux ans, et je passerai à la casserole... Alors, si vous pouvez différer la vente, faites-le. Attention : la date prise en compte pour la vente est la levée de la dernière condition suspensive.
Par ailleurs, les frais à prendre en compte peuvent être évalués forfaitairement à 10%, dans votre cas (10% de 350.000f = 35.000f au lieu des 15.000f réellement payés) cela vous permet de déclarer 20.000f de plus-value en moins, et si le montant que vous indiquez pour travaux est seulement celui des matériaux, vous pouvez déclarer les travaux au triple de ce montant, l'évaluation forfaitaire du travail fourni personnellement par le contribuable étant du double du montant des matériaux. Si vous vendez plus de deux ans après l'achat, vous pourrez aussi actualiser le prix d'achat en fonction de l'indice du cou^t de la construction, en ce moment c'est intéressant! Vous devriez avoir plus ou moins 6% de plus à "gratter" sur le prix d'achat + frais, soit environ 23.100f. Et il y a l'abattement forfaitaire annuel, de 915 euros, qui se déduit de la plus-value.

Thoveyrat
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 18 oct. 2002 :  13:08:43  Voir le profil
Si c'est votre résidence principale, et que vous l'ayez habitée depuis son acquisition, et depuis minimum 2 ans, il n'y a pas de plus value

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bprudhon
Pilier de forums

1422 réponses

Posté - 18 oct. 2002 :  13:21:23  Voir le profil
Attention ! Contrairement à ce que je pensais aussi le délai n'est pas de 2ans mais de 5ans : Voici d'ailleurs les conditions d'exonération :

La plus-value (les exonérations d'impôts sur la plus-value)
- Exonérations liées à la nature des biens
- les résidences principales à condition que :
le bien cédé ait constitué votre résidence habituelle, ET que vous l'ayez occupé depuis son acquisition ou achèvement depuis au moins 5 ans (sauf dérogation)
- les logements autres que la résidence principale si vous remplissez les 3 conditions suivantes :
que vous n'ayez pas vendu de logement autre qu'une résidence principale depuis 1982, que votre conjoint et vous même ne soyez pas propriétaire de votre résidence principale et que vous ne l'ayez pas vendu au cours des 2 dernières années que vous soyez propriétaire depuis moins de 5 ans.

bp
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 19 oct. 2002 :  00:46:05  Voir le profil
le délai de 5 ans ne vaut que si vous n'avez pas habité ce logement en tant que résidence principale depuis son acquisition.
Si vous l'avez habité en résidence principale depuis son acquisition, le délai est de 2 ans.

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Prados
Pilier de forums

3625 réponses

Posté - 13 nov. 2002 :  19:28:57  Voir le profil
Question suite à la réponse de bprudhon.

Est-on imposé sur les plus-values immobilières d'un bien immobilier lorsque l'on est non résident fiscal?

PS: Etant non résident fiscal, ce bien ne peut donc pas être sa résidence principale.

Prados
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TR
Pilier de forums

2318 réponses

Posté - 14 nov. 2002 :  09:53:31  Voir le profil
Il faudrait demander à un centre des impôts, de préférence pas le vôtre par souci d'anonymat.
Le Particulier publie aussi, tous les ans, un fascicule, supplément (payant, non disponible en kiosque, à commander) à son "spécial fiscal", pour les non-résidents.

Thoveyrat
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zouzou
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 15 nov. 2002 :  23:13:42  Voir le profil
Par expérience je peux vous dire que l'on est exonéré des taxes sur la plus value quelque soit le nombre d'année pendant lequel ont a été propriétaire du bien à condition de l'avoir habité du jour de l'acquisition au jour de la vente. Si ce n'est pas le cas (par exemple pendant cette période vous l'avez loué quelques temps) soit pour payer cette taxe qui est très élevée, soit vous pouvez encore être exonéré si vous êtes vous-même locataire de votre résidence principale d'habitation.

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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 16 nov. 2002 :  00:00:15  Voir le profil
Il y a éxonération de la plus value, si ce n'est pas votre résidence principale, uniquement s'il s'agit d'une première vente.

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TR
Pilier de forums

2318 réponses

Posté - 16 nov. 2002 :  10:08:35  Voir le profil
Pour ce type d'exonération, il faut que le bien ait été acquis ou achevé depuis au moins cinq ans et non deux... mais je ne sais pas ce qu'il en est pour les non-résidents.

Thoveyrat
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Prados
Pilier de forums

3625 réponses

Posté - 16 nov. 2002 :  22:27:41  Voir le profil
Merci Thoveyrat et tous les autres pour vos réponses

Je suis en train de regarder le code des impôts, et comme il faut déchiffrer tout, je pense en avoir pour quelque temps.

Prados
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