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xagou
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 18 déc. 2002 : 09:19:45
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Le syndic est en train de mettre en place le "carnet d'entretien d'immeuble" et demande à se faire rémunerer à raison de 12 € par copropriétaire ( c'est à dire 12€ x 46 copropriétaires )
alors qu'il n'existe qu'un seul carnet et une seule copropriété
De plus les "options particulières, c'est à dire la notation des menues dépenses, ( ampoules , vitres cassée)ne sont pas comprises dans cette prestation !
Quelle est la base de rémunération d'un syndic pour le maintien d'un carnet d'entretien
Merci pour votre réponse
xg
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kim shamsa
Contributeur vétéran
136 réponses |
Posté - 18 déc. 2002 : 09:42:50
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Bonjour, 
Apparemment, ce tarif n'est pas très cher. Si c'est le seul appliqué par votre syndic !
Pour ce qui est du carnet d'entretien de l'immeuble, comme il doit être remis à chaque copropriétaire (qui lui-même le transmet, en cas de vente, à son futur acheteur, via le notaire) , il serait bien, pour la première fois, que chaque copropriétaire en ait un exemplaire.
Vérifiez que la mise à jour annuelle, faite par votre syndic, ne vous coûte pas plus chère dans les années à venir. 
Pour ce qui nous concerne (copropriété 40 logements), c'est le conseil syndical qui a rédigé ce carnet d'entretien.
Il sera mis à l'approbation de l'A.G. 2003 et un exemplaire gratuit sera adressé à tous les copropriétaires.
Chaque année, le conseil syndical mettra à jour ce carnet (informatiquement).
- Mais le premier exemplaire posséde une fiche vierge "travaux" pour la mise à jour manuelle faite par chaque copropriétaire, s'il le désire -.
Tous les copropriétaires qui le souhaiteront, pourront avoir un ( ou plusieurs) exemplaire(s) mis à jour informatiquement, moyennant la somme de 2 € (pour l'impression papier, sachant que notre carnet d'entretien comporte 12 pages).
Cordialement,
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 déc. 2002 : 10:51:47
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La mise en place du carnet d'entretien avec les mentions obligatoires fixées par le décret est gratuite, fait partie des honoraires de gestion courante.
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bprudhon
Pilier de forums
1422 réponses |
Posté - 19 déc. 2002 : 11:37:18
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Exactement, nefer a raison, une décision juridique a tranché dans ce sens. Donc, LA TENU DU CARNET D'ENTRETIEN FAIT PARTIE DE LA GESTION COURANTE DU SYNDIC : PAS DE FRAIS SUPPLEMENTAIRES !
bp |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 déc. 2002 : 12:55:18
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A chacun de le faire respecter. Il y a suffisament de prestations particulières.
Les copropriétaires doivent être vigilents
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 02 janv. 2003 : 00:11:23
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Le décret sur le carnet d'entretien ne répond pas aux attentes des copropriétaires et des praticiens sérieux. Certains syndics établissent des carnets d'entretien qui dépassent largement les exigences du décret car ils comportent un descriptif précis et la reprise des travaux antérieurs, quand cela est possible. Le carnet d'entretien peut être alors un bon outil et la rémunération de ce travail est concevable. On ne voit pas pourquoi elle serait fonction du nombre de lots. C'est le temps de travail qui doit être pris en compte. D'autres syndics se limitent aux exigences du texte. Le carnet peut dans ce cas être établi en une petite heure. Il est gratuit et ne sert à rien.
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casimiret
Pilier de forums
241 réponses |
Posté - 02 janv. 2003 : 00:36:53
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Tout dépend de ce qu'on attend de ce carnet d'entretien
Si on s'en tient strictement à ce qu'exige la réglementation
c'est normal que les frais de création et diffusion de ce carnet
soient compris sans discussion possible dans les frais de gestion courante du syndic pro. car finalement, il n'y a pas grand chose d'obligatoire
Par contre si on attend de ce carnet d'autres fonctions comme
la mémoire sur le passé de l'immeuble, historique qui peut
remonter plus ou moins dans le temps, ou encore si on veut en faire un
instrument de bonne gestion pour les copropriétaires présents et
futurs, cela exige un plus gros effort de création.
Mais l'enjeu en vaut la peine. La bonne gestion c'est la gestion capable d'intégrer la dimension "temps", le passé et le futur.
C'est alors trop sérieux pour être confié à un syndic professionnel
qui n'est là que provisoirement et qui en fera le moins possible.
Le mieux c'est évidenmment au Conseil syndical de s'attaquer à cette tâche... exaltante et fondatrice !!
Mais dans tous les cas, les frais matériels de création de ce
carnet, de multiplication et de diffusion doivent - à mon avis -
être financés dans le cadre de la gestion courante du syndicat.
Casi
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 janv. 2003 : 17:52:59
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le syndic ne peut pas décider SEUL du contenu du carnet d'entretien.
Il est tenu de le créer et d'entretenir les informations suivant les dispositions réglementaires dans la cadre de sa gestion courante.
Pour toutes autres informations, c'est un vote de l'assemblée générale qui doit décider des éléments complémentaires à y faire figurer, et dans ce cas là, et uniquement celui-ci il peut y avoir rémunération du syndic suivant ce qui est prévu dans son contrat de syndic: vacation horaire ou autre......
De plus je rapelle que c'est au copropriétaire-vendeur à se le procurer, pour communication au candidat acheteur, le syndic n'ayany aucune relation avec les acheteurs potentiels.
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RENAUD
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 23 janv. 2003 : 08:49:10
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[quote]
Attention il est important de bien lire le décret et je ne suis pas du tout sur que le syndic est l'obligation de diffuser le carnet d'entretien à l'ensemble des copropriétaires.
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axel
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 26 févr. 2003 : 07:00:29
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Salut les amis,
Je viens de lire très attentivement vos messsages.
Mon Syndic est un gros mangeur puisqu'il prend 800 euros pour la mise en place du carnet d'entretien et 20 euros/lot ( 80 lots en tout ) pour le suivi.Belle somme, non?
En pianotant sur le site, j'avais cru comprendre que ces frais été ponctionnés à la copro ans la plus totale illégalité.
Alors,je suis allé me renseigner dans une assos qui a confirmé mes souspcons.
Selon un document officiel émanant de l' Assemblée Nationale :
L'obligation d'établir le carnet d'entretien d'un immeuble et de le tenir à jour, inscrite à l'article 18 modifié de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, RELEVE DE LA GESTION COURANTE DU SYNDIC. Le carnet d'entretien dont le contenu est fixé par le décret n° 2001-477 du 30 mai 2001, a été conçu pour être un OUTIL DE GESTION DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE.
[.........]
En conséquence, les éléments décrits ne jusitifent pas une rémunération spécifique.
Donc, il faut faire les comptes : pour ce qui est de ma copro c'est 2400 euros soit environ 15000 F qu'il nous mange chaque année depuis cette loi SRU.
Par contre, j'ai besoin de vous.
Le mandat et contrat de ce gourmand de syndic a été réélu et approuvé ( mai 2002 ) avant l'élection du Président du CS ( sep 2002 ).
Ce président n'a jamais eu entre les mains le contrat signé qu'il demande plusieurs semaines déjà .
Est-ce qu'à son éléction le nouveau président signé ce contrat?
Ayant fait sa demande par AR il y a peu de temps, comment lors de son obtention lui formuler cette remarque sur les frais qu'il récupère de manière illégale ?
Auriez vous des lettres types, par exemple ?
Merci d'avance. Etant nouveau et sur le site et dans ce monde de la copro, j'essaye de vous apporter les maigres infos que j'ai et j'espère que ce texte de L'AS vous aidera quand même.
Axel
a |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 28 févr. 2003 : 10:00:45
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bonjour à tous
ref : axel seriez-vous basé à Nice car cela ressemble aussi à ce que je subis de la part des Syndics de la région ? Comment peut-on dénoncer ou arrêter ce système . En refusant , réfutant les PV d'AG ? l'un demande même 150 € en frais particulier (en cas de de demande du copropriétaire vendeur). Pour ce qui est du maintien , je n'en parle pas....
Y aurait-il une défense valable à leur mettre sous le nez urgemment ?
merci à tous d'avance
hcor |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 28 févr. 2003 : 18:29:21
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Pour Axel :
Si l'association qui vous a renseigné estime que le carnet d'entretien, tel qu'il a été conçu, est un outil de gestion, vous pouvez suggérer à ses dirigeants de se brancher sur le site pour qu'on discute un peu.
Sur le tout : je reste sur la position exprimée plus haut. Force est de constater qu'il y a des problèmes. Il y a en premier lieu une information insuffisante des copropriétaires, en second lieu, vraisemblablement, une action inappropriée des conseils syndicaux. Si les honoraires ont été votés, ils sont dus. A quoi correspondent-ils réellement (carnet simpliste ou carnet bien fait ?) on ne le sait jamais.
Une certitude : la rémunération au nombr de lots est absurde.
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axel
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 01 mars 2003 : 07:49:57
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JPM
Je n'ai pas bien saisi le sens de ta 1ère phrase. En effet, ce n'est pas l'assos qui m'a indiqué que le Car. D'ent. était un outil de gestion mais ceci émane de la loi SRU que j'ai recopié mot pour mot.
Insacorh
Mon syndic n'est pas de Nice mais bien de cette région où le soleil chauffe trop le cerveau de certains.
Chers amis,
J'ai du nouveau très alléchant et ai encore une fois besoin de vous pour m'aider à avancer encore . Il s'avère que le contrat de mon Syndic renouvelé à la dernière AG en juin 2002 n'a pas été signé, SAUF de LUI. En effet, le Président du Cs avait déménagé et le Syndic ne l'a pas fait signé du présindent du Cs intérimaire, ni du nouveau Président élu en Septembre.
Alors............. j'imagine que nous avons un moyen de le tenir.
Que devons nous faire ? D'autant plus,qu'il nous pompe ce fric du carnet d'entretien. Pouvons nous lui demnder remboursement depuis juin 2002 ? Devons nous remettre le contrat à l'ordre du jour de la prochaine AG en Juin 2003 ?
Merci
a |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 01 mars 2003 : 21:00:24
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Lors du vote sur la nomination ou le renouvellement du mandat du syndic, il FAUT en même temps prévoir l'autorisation à donner généralement au président de séance (assemblée générale) de signer le contrat.
Quant à votre prochain vote sur le contrat de syndic, cela dépend de la durée de contrat que vous avez votée en 2002: donc il faut relire la résolution concernée.
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 01 mars 2003 : 23:11:57
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Axel,
Il n'y a quasiment aucune chance que vous puissiez gauler votre syndic et "le tenir" pour cette absence de signature, qui serait considérée comme une simple irrégularité formelle si le texte du contrat ne diffère pas de ce qui a été présenté et voté en AG : le contrat est, de droit, noué dès ce vote (à condition bien sûr que le PV mentionne bien le vote en question).
Il n'y a aucunement besoin que l'AG mandate explicitement qui que ce soit pour être autorisé à signer le contrat de syndic : c'est, sans autre formalité, le Pdt de séance qui le signe ès qualité, soit au terme même de la séance (pratique usuelle d'un syndic qui traite correctement les affaires), soit dans la même séquence que celle qui voit le PV être établi et signé par ses soins ainsi que par les autres membres du bureau de l'AG. C'est compliquer les choses, et risquer des embrouilles, que de mandater le Pdt du CS.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 mars 2003 : 23:33:51
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Axel : sur l'association, j'ai mal compris. De toute manière, le carnet d'entretien devrait être un bon outil de gestion.
Sur le reste, Toison a raison : la délibération est suffisante. La désignation d'un copropriétaire est bien prévue par le "texte" (lequel ?) mais c'est l'une des énormités de cette pratique.
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 03 mars 2003 : 05:05:29
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JPM,
Pas compris votre dernière phrase, qui dit :
Citation :
La désignation d'un copropriétaire est bien prévue par le "texte" (lequel ?) mais c'est l'une des énormités de cette pratique.
A quoi se réfère votre « le "texte" (lequel ?) » : ? Lequel serait lequel : mystérieux !
De quelle « désignation » s'agit-il ?
De quelle « pratique » s'agit-il ?
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universimmo
Administrateur
3522 réponses |
Posté - 03 mars 2003 : 09:57:31
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Pour appuyer joseph toison dans son avant-dernière intervention, c’est une drôle d’invention que le contrat qu’on fait signer par un copropriétaire mandaté par l’assemblée ! En fait, le contrat doit être contenu dans la résolution ou celle-ci doit y renvoyer sans ambiguïté, et il doit faire partie intégrante du procès-verbal ; dès lors, renvoyer à une signature ultérieure laisserait croire qu’il puisse être discuté, ce qu certains croient d’ailleurs de temps en temps, et qu’il puisse y avoir des conséquences s’il n’est finalement pas signé, comme axel en témoigne, ce qui est évidemment faux : en fait ce n’est pas un contrat banal mais un mandat, qui naît avec la décision de l’assemblée, dans les termes dans lesquels il lui a été soumis ; il existe dès lors et n’a pas besoin d’être réitéré (au demeurant, cela fait pitié de voir les syndics s’emm… à cent sous de l’heure avec cette histoire, de devoir relancer pour la signature, ou avoir des sueurs froides si la signature n’a pas été régularisée alors que tout cela peut être évité…) !
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 03 mars 2003 : 11:36:29
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UI,
vous dites "s’emm… à cent sous de l’heure ": d'accord sur le fond (nous sommes bien en convergence). Mais la vigilance de tous devrait être attirée pour bien veiller à ce que le tarif de 100 sous de l'heure (ce qui n'est d'ailleurs pas cher du tout) est bien celui du mandat. Et que c'est du HT ou du TTC.
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 03 mars 2003 : 19:37:14
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ah ce Joseph ! Si on ne l'avait pas... on ne serait pas si bien conseillé Mais ne m'en voulez pas les autres je vous trouve super aussi et vous félicite aussi 
hcor |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 04 mars 2003 : 01:02:52
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Insacorh,
Faut rigoler pour empêcher le ciel de tomber. Cela dit, le Joseph, il me semble qu'il lui arrive d'avancer des bêtises sérieuses - ou de sérieuses bêtises, au choix. Et, heureusement qu'il y a "les autres" pour recoller les morceaux tombés. Vive "les autres" !!!
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