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nous sommes une copropriete de 3 immeubles : nous avons deux descentes de garages , une pour deux batiments et une pour un batiment ma question est : pour intervention sur pompe de relevage sur la descente desservant uniquement le seul immeuble doit on la répartir à la masse ou seulement à l 'immeuble qui est au deesus de des dit garages ?
Dans une copro où j'ai un appart et où il y a deux sous-ensembles de parkings souterrains et ce sur deux niveaux, les pompes de relevage sont communes à tous les parkings bien que localisées : si j'ai bien compris (je n'ai pas détaillé), celà est dû au fait que les pompes agissent in fine sur le même réseau hydraulique commun de plus bas niveau. Je pense que c'est la configuration des lieux, par définition variable d'un ensemble immobilier à l'autre, qui dicte la répartition en équipemens communs ou en équipements particuliers.
Il ne faut jamais oublier qu'en copropriété c'est le réglement de copropriété qui fait "la loi des parties" sauf clauses illicites ou réputées non écrites.
en fait le rcp ne dit rien la dessus donc la logique l emporte les pompes de relevage servent à recuperer les eaux pluviales pour rejet en assainissement =================> donc à la masse
Forum fermé
Sujet fermé
Posté - 25 janv. 2003 : 13:36:59
