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Bonjour, tout nouveau parmis vous, je viens de parcourir le site et les forum, et je vois que ca discute fort bien. :-)
Je voudrais vous raconter mon expérience peu banale : J'étais syndic bénévole d'une petite copropriete de 7 coproprietaires. L'année dernière je devais donc en debut d'année faire l'AG , Ag sui é ete repoussée suite a une vente d'un appartement dans l'immeuble. J'ai donc convoqué dans les règles les copropriétaires pour le moi de juillet (la vente se faisait le 12)
Un copropriétaire m'indique par teléphone que l'AG était annulé car pratiqueemnt personne ne serait présent....
du coup pas emmerdant, je laisse faire .
Il me demande ensuite de faire une AG pour fin septembre .... j'envoie en bon et due forme les convoc.
Arrivée a la reunion, l'ancien coproprietaire syndic bénévole que j'ai remplacé avait tout simplement, réecrit les questions, en retirées et rajoutés... tous les autres copro s'en foute donc n'ont rien dit....
Résultat un syndic professionnel devait être mis en place dans les semaines qui suit....
J'ai donc rendu les documents de la copropriete et les chequiers.
Puis 1 moi après , je recoit un AR pour une convoc d'une AG Hors j'ai recu ds ma boite l'avi du facteur le jeudi , je suis allé a la poste le chercher le lundi et oh surprise, l'ag était pour le samedi précédent .....
Du coup les délai légaux n'ont pas été respecté et de plus un copropriétaire n'a rien recu du tout (pas de convoc !)
Dans cette 'AG', 2 copropriétaires ont revu et corrigé le précédent (déjà rien a voir avec l'officiel que j'avais envoyé) et indiquer le nom d'un syndic pro qui a pris ses fonctions sur une date antérieur a celui de la convoc !!!!!
Et par la dessus a ete voté une assurance (oubliée lors de la réalisation de travaux de toiture) d'une valeur de 6000 frs !
A ce jour je viens juste de recevoir l'appel de charge prévisionnel du syndic officiel alors que je recois encore les courriers (factures , relevés de compte) chez moi, a mon nom en tant que syndic bénévole .....
Histoire peu banale, par la dessus , le quitus et l'approbations des comptes du temps ou je m'en occupais n'est pas validé ??? quelles conséquences pour moi ? et de plus je suis en vente de mon bien immobilier ... que pensez vous de cette histoire ? dois je faire annulée ces AG ? que devait il se passer pour la premiere AG du mois de juillet ??? Bon débat
Pour aller au plus court, une assemblée annuelle (souvent qualifiée d'assemblée ordinaire, doit avoir lieu dans les six mois de la clôture de l'exercice précédent. Votre assemblée de juillet était hors délai si l'exercice correspond à l'année civile. En second lieu, une assemblée convoquée doit être tenue, ne serait que pour constater que l'on ne peut pas traiter l'ordre du jour pour une raison ou une autre. S'il y a des question relevant de la majorité article 24, elles peuvent être traitées.
Ces incidents sont les difficultés habituelles des syndics bénévoles. C'est une pratique bénéfique si le syndic n'est pas seulement dévoué, mais encore informé des règles statutaires élémentaires. La complexité croissante des fonctions syndicales va finir par tuer le bénévolat.
Mais si, de son côté, le syndic professionnel ne vous a pas convoqué régulièrement, l'assemblée peut être annulée.
Essayez quand même de remettre tout cela sur les rails. C'est l'intérêt de la collecitivité et, par conséquent, le vôtre.
Lisez en premier les articles d'UI, regardez les forums. Dans deux ans, devenu un champion de la copropriété, vous ferez une nouvelle tentative.