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Ceux qui ont déjà quelques unes de mes interventions savent que je suis tout nouveau dans le domaine de la copro et que j'ai déjà découvert plusieurs irrégularités de la part du Syndic.
En lisant plusieurs messages, je vois régulièrement le mot RESOLUTION. Qu'est-ce que c'est ? Qui demande une résolution ? Quand est-ce qu'elle se demande ? Dans quelle règle de l'art se demande-t-elle ? Qui et comment est-elle votée ? Qu'apporte une résolution ?
En bref, j'ai besoin de savoir TOUT et TOUT sur cette fameuse RESOLUTION car selon ce que j'ai pu comprendre je vais y avoir recours. Bien sûr après avoir lu vos réponses je serai moins évasif et vous tiendrai au courant .
Grand Merci à tous et bonne fête à toutes les grands- mères s'il y en a qui pianotent sur le site.
Avez vous déjà vu une convocation d'assemblée générale ou un procès verbal?
Une résolution en droit de la copropriété, est le texte qui, une fois votée devient la loi des parties, c'est à dire applicable à tous les copropriétaires. Il y a des résolutionsobligatoires, en application des textes réglementaires (budget prévisionnel, nomination du syndic, approbation des comptes, quitus, nomination des membres du conseil syndical...........°et celles que le syndicat peut prévoir, où un simple copropriétaire: exemple: une autorisation à demander, le vote de travaux sur les parties communes
Pour "TOUT et TOUT" savoir, parcourez l'ensemble du site Universimmo à partir de sa page d'accueil (un moteur de recherche, assez efficace, en haut à droite de la page d'accueil, vous y aidera).
Pour répondre à vos questions (qu'est-ce, quand, où, qui, comment, etc.), prenez d'abord connaissance (lecture, relecture, rerelecture) des deux textes de base régissant la copropriété :
- loi 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis ;
- décret 67-223 du 17 mars 1967 pris pour application de cette loi.
Je vous conseille de prendre également connaissance des Recommandations de la Commission Relative à la Copropriété.
Tous ces textes sont accessibles à partir de l'onglet Guide Juridique de la page d'accueil du site.
Il n'y a pas besoin d'être juriste pour les comprendre, mais il faut s'en imprégner pour pouvoir naviguer dans les arcanes que vous évoquez. Celà vous prendra un peu de temps, mais c'est indispensable.
Vous saluez les grand-mères qui pianotent, très bien. Le moment venu vous saluerez les grands-pères, n’est ce pas ?
Salut, Merci Joseph Toison quant aux décret précis.Tu dois peut-être lire dans les pensées des gens, car aller dans les infos juridiques, c'est justement ce que j'ai fait hier PM.
Donc, je suis en train de potasser les tours et contours de la résolution.
Forum fermé
Sujet fermé
Posté - 01 mars 2003 : 08:30:34
