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lors de l'assemblée generale des travaux ont été votés l'appel de fonds est en cours le syndic doit 'il attendre la recuperation de la totalité des fonds ou doit il effectuer le commencement de certains travaux avec l'appel de fonds disponible etant donné que certain travaux peuvent etre effectué avec l'argent versé par plusieurs copropriétaires car cela peut durer longtemps si un copropriétaire ne paye pas ou fait tarder le paiement merci de votre reponse
On comprend qu'il y a plusieurs chantiers de travaux (ou des tranches séparables sans surcoût).
Non seulement le syndic peut certainement commencer, mais il le doit car il a à éxécuter, sans tournicoter, les décisions de l'AG (nb : après le délai prescrit par l'article 42 de la loi 65-557 : voyez ce point via le Guide juridique du site).
Il serait sage que le syndic fixe le calendrier des différents chantiers avec le CS, dont le compte-rendu d'avis sur ce point aurait avantage à être dressé formellement, la décision étant de sa responsabilté.
Pourquoi ne pas prévoir les périodes d'éxecution des travaux, dans le cadre de la résolution portant sur le vote des travaux à l'assemblée générale: ceci a l'avantage d'informer tous les copropriétaires, puisque cela fugurera dans le procès verbal.
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Posté - 08 mars 2003 : 07:35:59
