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Il n'y a en réalité pas de textes légaux : c'est le RC qui détermine souverainement les coefficients en la matière.
L'ouvrage de référence, déjà signalé sur les forums (et mentionné en biblio dans les articles de UI sur les ascenseurs), est Le Quignard, du nom de son auteur (Editeur : Lavoisier) :
L'attribution d'un coefficient surpondéré pour un appartement en cabinet médical ou autre n'est pas illicite (si la décision correspondante est décidée par l'AG, selon les conditions de forme et de majorité appropriées et dans des limites raisonnables) : jurisprudence constante de la Cour de Cassation, avec un arrêt récent dans une copro qui me concerne (trois années de procès intenté par une toubib).
Bernard QUIGNARD, évoqué par Joseph, est expert honoraire agréé près de la Cour de Cassation et certainement l'un des plus éminent spécialistes en matière d'ascenseur.
Si ces ouvrages sont à la hauteur de ses conférences, je ne saurais trop vous conseiller leur lecture.
Pour compléter les propos de Joseph, il convient de distinguer :
- la répartition de frais d'installation d'un ascenseur qui doit se faire en fonction "des avantages qui résultent des travaux envisagés pour chacun des copropriétaires..." (art. 30 de la loi du 10/07/1965).
- la répartition des frais de fonctionnement d'ascenseur qui est "fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot" (article 10 de la Loi du 10/07/1965).
Effectivment, il n'y a malheuresement aucune règle fixée par la loi à ce sujet sur les modes de calcul et les coefficients. Seuls des experts s'appuient sur seulement des usages.
Voici quelques formules d'usage :
1ère formule de frais d'installation T x (1 + (N-1) x 0,50) T = tantièmes généraux du lot N = numéro d'étage considéré
2ème formule de frais d'installation surface x coefficient d'étage coefficient d'étage = 0 pour le rez de chaussée, 1 pour le 1er étage, 1,50 pour le 2ème étage, 2 pour le 3ème étage, 2,5 pour le 4ème etc...
1ère formule de frais de fonctionnement (T x (1 + (N-1) x C) x D T = tantièmes généraux du lot N = numéro d'étage considéré C = coefficient variant suivant les experts de 0,33 à 0,17. D = coefficient de destination (habitation = 1 , profession libérale = 2, bureau = 3).
2ème formule de frais de fonctionnement H x U x E H = coefficiant d'habitabilité (nombre de pièce du logement + 1) U = coefficient d'usage (habitation = 1 , profession libérale = 2, bureau = 3) C = coefficient d'étage = 0 pour le rez de chaussée, 1 pour le 1er étage, 1,17 pour le 2ème étage, 1,34 pour le 3ème étage, 1,51 pour le 4ème etc...)
D'autres coefficients sont également prévus pour les dessertes à mi-niveaux et les caves et parkings.
Inutiles de vous dire qu'un certain "flou" (comme pour tous les tantièmes de charges) demeure.
Oui, tout est négociable : c'est ce que nous sommes en train de faire (avec, notamment, le bouquin de Quignard [Le Quignard] en mains, plus quelques litres de salive) dans un immeuble ancien Paris pour deux cages d'escalier avec des personnes très intéréssées, d'autres moins.
Les formules mentionnées par Cyril peuvent être remplacées par des formules non linéaires (y a un prof de maths - redoutable - dans le camp, dont je fais partie, des pro-ascenceur...).
Il n'existe pas à ma connaissance d'autre ouvrage sur la matière que The Quignard monument.
Sur un autre sujet des forums UI, avaient été discutés les aspects juridiques lorsque des copros ne souhaitent pas participer à la dépense de création et ne souhaitent pas user de la faculté de payer leur part avec l'étalement légal de 10 ans ou dans le cadre d'un prêt.
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Sujet fermé
Posté - 20 mars 2003 : 12:37:35
