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Lors de la dernière AG, les copropriétaires, sur l'avis de l'architecte-conseil du syndic, ont voté certains travaux d'assainissement des caves. Un premier appel de fonds a été décidé pour février 2003, les travaux devaient commencer en mars et le reste des paiements intervenait en avril. Tout ceci est bien entendu écrit noir sur blanc dans le compte-rendu de l'AG. J'ai joint à plusieurs reprises le syndic qui me répond qu'il y a un retard de 15 jours à chaque fois, bref, il ne fait pas son travail et surtout ne prend pas la peine d'avertir la copropriété. Peut-on renvoyer un syndic dans ce cas ?
Si la majorité des copropriétaires est de votre avis, il suffit de ne pas le renouveler lors de la prochaine AG et à condition que son mandat soit d'une année. Il faut bien sûr proposer un autre syndic. S'il ne fait que traîner un peu les pieds pour faire des travaux mais que sa comptabilité est impeccable, et que par ailleurs il respecte la législation et le règlement de copropriété, il faut y regarder à deux fois avant de le changer. On sait ce qu'on quitte, mais on ne sait pas ce qu'on va trouver chez le nouveau syndic ! Cela peut être encore bien pire si le "recrutement" est fait par des copropriétaires qui n'y connaissent pas grand-chose aux lois sur la copropriété.
Une autre solution consisterait à provoquer une AG extraordinaire et à procéder à sa révocation, mais il faut bien sûr avoir un remplaçant sous la main.
Une autre solution, extrême et pas simple, consiste à initier une action en justice contre le syndicat des copropriétaires, qui devra ensuite se retourner contre le syndic pour que celui-ci ait à payer les frais de justice, d'avocat etc.... et à condition que vous gagniez votre procès.
On ne peut jamais (ou peut-être dans des cas très exceptionnels) se retourner directement contre le syndic.
Je pense qu'il n'est pas rare que des travaux traînent pendant des mois et des mois avant d'être réalisés.
Je voudrais compléter ma réponse du 10 avril. Pour révoquer un syndic, il faut des motifs graves, celui que vous indiquez, n'est, à mon avis pas suffisant. Sans quoi, il pourrait vous demander des dommages et intérêts.
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Posté - 10 avr. 2003 : 14:09:08
