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veronik
Contributeur vétéran
155 réponses |
 Posté - 29 mai 2003 : 07:16:28
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j'achète un duplex de 2x 150 m2 au sol. l'autre copropriétaire a un étage de 150 m2. Le réglement de copro n'est pas fini mais le toit est à refaire. Payerai je en fonction de mes millièmes ou y a t'il des millièmes spéciaux pour le toit ? (1/3 2/3 ???)
merci
véronique
véronique
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 29 mai 2003 : 12:26:09
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On n'a pas le règlement de copropriété sous les yeux et, de plus, ce règlement n'est pas fini, ce qui n'est d'ailleurs pas normal, comment voulez-vous qu'on sache ?.
S'il n'y a qu'une catégorie de charges, vous paierez selon vos tantièmes.
Sil y en a plusieurs, vous paierez selon les tantièmes que vous possédez dans la catégorie de charges à laquelle se rapporte l'entretien du toit.
Cordialement
P.F. Barde |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 29 mai 2003 : 16:42:02
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Si le règlement de copropriété n'est pas fini, cela voudrait dire que c'est en construction ? Et le toit est à refaire ?
Bizarre, bizarre ???!!!!!
Elisabeth |
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veronik
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 29 mai 2003 : 17:16:59
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Non. C'est ancien mais j'achète la moitié d'un lot avec une autre personne. Il n'y avait que deux pptaires il y en aura trois et nous devons nous partager les millièmes. En outre ce toit ne concerne que les nouveaux propriétaires cad nous !!
véronique |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 29 mai 2003 : 18:08:54
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La modification au règlement de copropriété n'est pas encore publiée mais en substance elle est connue puisque les tantièmes en question sont un des éléments essentiels de la transaction. Donc, vous appliquez le règlement de copropriété tel qu'il sera après modification.
Cordialement
P.F. Barde |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 29 mai 2003 : 23:09:17
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Personnellement, je crois avoir compris que vous êtes sans doute un couple à avoir acheté à deux le même lot. Mais alors, je ne vois pas trop pourquoi il y aurait modification du RC. Les 2 lots devraient rester 2 lots ?????
Ou j'ai mal compris le problème ?
Elisabeth |
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