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Si, lui, posait la question, je lui déconseillerais d'accèder à la demande même si vous êtes la personne la plus sage et la plus fiable du monde, car il court des risques difficilement assurables : dégradation éventuelle du bien, ne serait-ce que par accident, pendant votre occupation ; risque que le bien vous cause un tort qu'il aurait à réparer (le toit vous tombe sur la tête) ; risque que vous ne procédiez pas à l'achat alors que vous seriez occupant des lieux en cas de survenance d'un événement imprévu vous concernant ; etc...
Tout depend ou en est la vente ? La prise de possession anticipée est certes deconseillé pour un vendeur mais si l'on considere que " la vente est faite dès que l'on est convenu sur la chose et le prix " , il n'y a pas tant de risques que cela !
Si la vente est conditionnée a la realisation d'une condition suspensive, alors le vendeur prendra un très gros risque .
Si la vente doit juste être " validée" par le notaire alors pas de problèmes particulier ; de toute facon, le vendeur, dès la rencontre des consentements perd "l'animus domini" et conserve la chose pour le compte de l'acheteur .( sauf conditions suspensives ou particulieres )
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Sujet fermé
Posté - 23 juin 2003 : 11:17:30
