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apophis5
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 30 juil. 2003 :  19:06:30  Voir le profil
Bonjour,
dans mon séjour, j'ai une table ou l'on mange qui est contre un mur et au dessus il y a un grand cadre. Cette pièce est bien très éclairée par le soleil donc quand on enleve le cadre il y a une belle trace du cadre (due au soleil). En plus sur la tapisserie il y a quelques taches (dues aux repas) donc je me demandais si on pouvait me facturer la remise en état de la tapisserie par rapport aux taches en sachant que la tapisserie sera forcement à refaire après mon départ à cause des marques de cadres dues au soleil ?
@+

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sybarite
Pilier de forums

921 réponses

Posté - 31 juil. 2003 :  01:23:42  Voir le profil
Le bailleur peut légitimement retenir une part des travaux de réfection de la tapisserie en fonction de l'ancienneté de celle-ci. En effet, s'il n'y avait que les traces dues au soleil, il pourrait lui-même installer un cadre de dimension similaire afin de les dissimuler ; en revanche, s'il ne peut détacher les projections d'aliments, le remplacement de la tapisserie peut s'avérer nécessaire.

Cordialement.

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apophis5
Nouveau Membre

9 réponses

Posté - 31 juil. 2003 :  07:33:34  Voir le profil
Merci
au pire il me reste 1 ou 2 rouleaux de papier, en 1 h c'est fait et voila, il ne sera pas de la même couleur (à cause du soleil) mais c'est le même papier.


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sybarite
Pilier de forums

921 réponses

Posté - 31 juil. 2003 :  19:18:34  Voir le profil
C'est, me semble-t-il, en effet, la meilleure solution.

Le bailleur ne peut, normalement, prélever de frais sur le dépôt de garantie malgré l'existence de "raccord". C'est, selon Thoveyrat, la jurisprudence constatée pour les bouts de moquette visant à cacher les trous de cigarette.

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Toma
Contributeur senior

82 réponses

Posté - 01 août 2003 :  09:29:41  Voir le profil
Les quelques taches (alimentaires, si j'ai bien compris) resultent pour moi de l'utilisation normale de l'appartement. De même que quelques traces de pas sur une moquette, etc.

Pour moi, le bailleur n'a pas le droit de vous facturer le remplacement de la tapisserie, à moins que vous l'ayiez délibérément saccagée.

-Toma
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